Commendase captivos (des commanderies et
impôt en faveur des captifs ) (3i) 53 140000
(25) Voyezla fin de la note (18).
(26) Ce sont les traitemens payés aux administrateurs de la deeima , outre t4 à 10 000 000 reis payés par la thesouraria dos ordenados, et 20 uooooo reis tirés des revenus de cette maison avant qu'ils entrent au trésor.
(27) C'est la somme des apolices dos reaes emprestimos ( des polices des dettes royales) remises à la junte pour leur amortissement.
(28) Elles sont la plupart extraordinaires , et les plus importantes sont les suivantes :
Maison royale outre les dépenses susmentionnées ..... 84 120000 reis.
Bulles d'évêques et autres dépenses à Rome 25 600000
Restes de l'emprunt de Baiing de Londres et Hoppe de Hollande
en 1801 •....,.. 447000000
Acquittement et intérêt de l'emprunt de 800 000000 reis de M. le
baron Teixeira Sampaio 328 oooooo
Réparation des chemins de Cintra , Caldas et Coimbra, du port Je
S. Martinho, des Lizirias ( terrains d'r.lluvion) , etc. . . . 884ooooo
Présens , etc. aux régences d'Alger et de Tripoli 162700000
Délivrance d'argent en dépôt et restitution de recettes diverses. . 81 800000 Obligations au profit de la douane et des fermiers-généraux non acquittées (lettras de assignantes d'Ali'andega e contractadores
que as deixarào de pagar). . ..." 85 4ooooo
M. Costa ne fait aucune mention de plusieurs articles qui ne sont que des opérations entre un coffre avec un autre, tels que les frais des deux légations de Londres et Paris , qui sont payées par le produit de la vente du bois de Brésil, de l'ivoire et de l'urzella.
(29) Voyez la note (i5)..
(30) Voyez la note (16).
(31) Les dépenses principales payées par ce coffre consistent en 84 900000 reis
29. Patriarchal (delà patriarcale) (3a). . . . 272 36oooo rcis
i3. Rasilica ou se (de la basilique ou catlicdralc)(32) 81 240000 3i. Pertencente as senhoras rainhas (coffre des
revenus appartenans à la maison de la reine) (33) 53 240000
Total de la dépense des diffërens coffres. . 846 200000 Total général de la dépense de tous les coflres. 9 719 3ooooo
Nous allons présenter quelques remarques trèsimportantes flûtes par M. Costa à la suite de son intéressant tableau, dont le but étant de faire connaître la recette et la dépense du trésor du Portugal, nous trouvons qu'il a agi avec beaucoup de sagacité en choisissant de préférence les cinq années susmentionnées, parce que les années antérieures étant des années de guerre, et celle de 1820, à cause des altérations conséquences inévitables des événemens qui ont amené le changement du gouvernement, étaient moins propres à établir un exemple.
M. Costa remarque 1° que la dépense moyenne annuelle déduite des années i8i5, 1816, 1817, 1818 et 1819 monte à 9,719,500000 reis, pour laquelle le coffre dit de correntes concourut pour 8,797,120000 reis et les autres coffres pour le reste ; que dans la première somme entrent 180,000000 reis d'excédant fourni par les coflres hors du trésor, dont les revenus sont très-casuels et très-incertains ; que les recettes des autres coffres ne suffisent pas pour couvrir les dépenses auxquelles ils sont affectés.
2°. Que dans la recette du premier coffre on conprend 1,602,920000 reis de revenus extraordinaires qui servirent à faire face à l'excès de la dépense , et dont la suppression causerait un déficit annuel de
pour le couvent d3 Mafia; 1 19 200000 reis à la folha da thesouraria gérai dos ordenados (liste de la trésorerie générale des traitcincns ) ; et 46 000000 reis au duc de Viltoria pour le paiement de sa pension annuelle de 8 000000 reis.
(32) Voyez la notre (18).
(33) Outre les traitemens (ordenados) et les rémunérations ( ordinarias ) et autres dépenses, il y avait annuelleim ut 3o iSoooo reis de soieries env oyées à la cour de Rio Janeiro.
4 oooooo de cruzades si les dépenses continuaient à être les mêmes, et si la dette à la fin de 1 8 19 était égale à celle qui existait à la fin de 18 14.
3°. Que les dettes actives existantes au commencement de 18 15 , même sans comprendre les restes de la contribution pour la défense (contribuiçào da defeza), perçus postérieurement, n'étaient pas plus considérables à la fin de cette période de cinq ans qu'elles ne l'étaient à son commencement, à l'exception de la partie de l'impôt foncier (décima), que quelques particuliers cessèrent de payer parce que le trésor cessa de s'acquitter envers eux de plusieurs intérêts et rentes viagères qu'il leur doit encore ; que d'ailleurs cela n'influe pas sur la totalité , parce qu'on en a touché quelquesunes de nature différente, qui surpassent ce déficit.
4°. Qu'en comparant les dettes passives existantes à la fin de 1814, avec celles qui restaient en 1819 , on trouve une augmentation de 590,000000 reis, dont un cinquième appartient à la liste militaire (folha militar), surtout au commissariat (commissariado) dont la dépense est énorme j un dixième à la liste de Ja marine (folha damarinha); et sept dixièmes à la maison royale et à la liste civile (casa real e folha civil), spécialement d'intérêts et de rentes viagères (juros et tenças), et quelques dettes du subside littéraire ; que cette augmentation de 5go,oooooo reis , réunie aux 1602 oooooo mentionnés à la 2 e observation , fait monter le déficit annuel presque à 5 5ooooo cruzades.
5°. Que relativement aux ressources qui ont couvert jusqu'à présent ce déficit constant, peut-être ne pourra-t-on compter à l'égard des articles 20, 21 , 22 et 23 de la recette que sur 70 oooooo reis de la Junte du subside militaire de Porto (junta do subsidio militar de Porto) , et sur 90 oooooo reis de la Junte des intérêts des emprunts royaux pour échange des apolices grandes qu'on lui laissa pour l'amortissement de sa dette. Que pour ce qui regarde les dépenses ex-
iraordinaires on pourra compter sur la diminution Je 2.00 oooooo reîs relatifs à quelques-unes qui cessent en 1821, y compris les lettres de l'emprunt de Hollande déjà fini en 1820, ainsi que sur la diminution de 600 oooooo reis comptés parmi les dépenses de l'armée, n° 11, et sur quelques autres sommes résultantes des économies qu'on pourrait faire.
6°. Qu'en réduisant aux classes principales les différens articles de la recette et de la dépense on a pour la
RECETTE
Contributions directes n°s 2 , 5 , 6, 7,8 et i3; dans ce dernier n° et dans le n° 7 sont comprises quelques contributions indirectes. . . 1 285 340000 reis.
Contributions indirectes , nos 1 , 3 et 4- • • • 4 °^7 32oooo
Différentes fermes de commerce exclusif , n0" q3
10 et 12 1 389 260000
Monnoyage , no 11. ......... 140 940000
Maison de Bragance , no 14 1^9 3ooooo
Excédant des coffres hors du trésor , n°s i5 , 16 ,
17, 18 et 19. . . 182 040000
Junte des intérêts et des recettes extraordinaires,
nos 20,21 , 22 et 23. .:...,,. 1 602 920000
Somme du coffre dit de Correntes . . 8 797 120000 Coffres divers dans le trésor , qui ont une application particulière, et dans lesquels sont comprises la patriarcale et la basilique, nos 24, %5 ? 26, 27, 28 et 29 961 820000
Total de la recette ... 9 758 940000 DÉPENSE.
Maison royale , nos i,s,3, 4,5, 6, 7 ,8,90* 10 4°9 660000
Armée, no 1 1 6 042 340000
Marine, n° 12 9o3 1 00000
Liste civile, n°s i3, 14, i5, 16, 17 , 18 , 19 ,20,
21, 22, 23, 24 et 25 < . * , 1 459 040000
Liste ecclésiastique , dont la partie payée par le trésor est comprise dans les coffres divers (patriarcale et. basilique), à l'exception de la pension à son éminence et de quelques congrues. » m » »
Somme du coffre dit des Consentes . . 8 87^ 140000 Coffres divers , séparés du trésor à cause do la grande importance des dépenses auxquelles
leurs recettes sont appliquées, nos 26^ 27, jî 9
29, 3o et3t 845 160000
Total de la dépense . . 9 719 3ooooo En comparant les termes moyens susmentionnés de là dette et du crédit effectifs ( 9 768 940000 : 9719 3ooooo), on a 39 640000 d'excédant de la recette sur la dépense. En diminuant de cette dernière quantité les 590 000000 reis que nous avons vu (4e observation) dépasser chaque année la recette , nous aurons un surplus de
dépense de 55o 36oooo
en ajoutant à ce déficit les recettes extraordinaires , n0s 20 à 23 1 602 920000
nous aurons un déficit de 2 i53 280000
Mais comme pour Tannée 1821 il faut diminuer le déficit des 160 000000 reis fournis par la Junte du subside militaire de Porto et par la Junte des intérêts , des 200 000000 reis de quelques dépenses extraordinaires qui cessent , et des 600 000000 reis qu'on peut économiser , toutes sommes indiquées à la 5e observation, formant une totalité de • — 960 000000
nous aurons en dernier résultat 1 193 280000
ou presque 3 000000 de cruzades , qui est le déficit pour Tannée 1821 ; déficit qu'on ne pourra couvrir qu'en augmentant la recette ou en diminuant la dépense.
