Essai sur l'asile religieux dans l'empire romain et la monarchie française

But et causes du droit d^asile. Caractère tout particulier de ce droit en Judée. Les six villes d'asile établies par Moïse ne protégeaient que l'homicide involontaire.

Étendue remarquable du droit d'asile en Grèce. Sa popularité. Il se maintint après la conquête romaine^ et sans doute jusqu'au triomphe du christianisme. Ses inconvénients et ses avantages. L'impunité n'était point une conséquence nécessaire du recours à l'autel. Peine et expiation des violateurs de l'asile. Les temples n'acquéraient ce droit qu'en vertu d'une concession spéciale. L'asile de la Grèce a plus de rapport avec l'asile chrétien que n'eu a l'asile des lois ju-

Rome commence par un asile ; mais cet asile primitif n'eut qu'un but politique. Les Romains ne semblent point avoir admis l'asile religieux. Aigles des armées, Flamine Diale, Vestale. Asile de la statue impériale. Ses abus.

On lit dans les poètes et les historiens de rancienne Grèce que, d*on asile, se sont formées quelques-unes de leurs républiques

1 . Àsile, qu'il serait plus logique d'orthographier asyle , vient du mot grec âovXoç (à privatif, ayjléua, enlever, piller). — Nous avons employé cette expression de préférence à celles de franchise ^ dHmmunitéf qu'ont adoptées notre droit civil et le droit canonique , parce que le sens de la première est clair et précis, et que le sens des autres «st vague et indéterminé. Le mot italien correspondant est asilo ^anchigia:Ui mot allemand, Frenstàtt, Frenhung,

fes plas florissantes. Au milieu de sociétés peu civilisées, ud héros, Thésée ou Gadmus, rassemble, autour d'un autel protégé par la vénération des peuples, d'autres bannis, d'autres émigrés, et presque tous venants. Comme il fallait nécessairement des hommes pour fonder la ville, on se gardait de rechercher les griefs de la vie passée, et de rejeter un secours dont les voisins auraient su profiter. Tel était le vetns consilium condentium urbes^ comme dit Tite-Live. Un asile fut le berceau d'Athènes, un autre fut eelui de la Tille éternelle. Faut-il s'étonner de cette politique et des effets produits par le respect des autels? Dans des temps plus rapprochés de nous, ne voyons-nous pas des faits analogues se reproduire, des villes se peupler par l'amnistie accordée à certaines fautes * , comme par l'exemption de certaines charges, un nombre d'autres se développer au milieu des vastes immunités des églises et des cloîtres, et la sahiteté du lieu servir mieux qu autrefois de sauvegarde au peuple * ?

Utile pour la fondation des villes, l'asile (et c'est à ce second point de vue que nous l'envisageons) le fut davantage pour assurer la justice à l'intérieur de la société. En nous rappelant la constitution des nations antiques, dont une des institutions fondamentales fut l'esclavage avec laterreur pour base indispensable, les

Les ouvrages à oonsutter sur cette matière saai les traitésd« lUttersiiasius : ASXAIA, hoc esU de Jure asylorum tractatus locupletissimus, Argentorati, 1624 ; — de Fra Paolo Sarpi : de Jure asylorum liber singularis; — de Zegerus vaii Espen : Dissertatio canonica de intercessione sive interventione episcoporum. ,. seuasylo templorum, LoTanii, 1721 ; — de Jo.*, Adam : de Àsylis geniilium dissert.; — de Joseph. Aloys. Assemaoni ; Commentarius tfieologico^anonico^nticus de ecclesiis, earum reverentia et asylo^ atque concordia sacerdotii et imperii, Rom», 1766; — de ïos. osiaoder (Grooov., Thet, anHq» çt^e. ,t. VI); -^ de Fioson : de ImmunUatUms etxlesiarum; -^ d*uii anonyme : Sopru Pasilù eeeleskistieo, Flo* rentiae , 17. . . — La thèse de M« H«Bri Wallon » du Droit d*aaile est, sans contmdit, le trayail le plas complet qui ait été composé sur ce sujet. — Je citerai aussi deux articles de M. Teulet {Revue de Paris, 1834). — Fabricius, dans sa Bibliographia emtiquariaf indique plusieurs auteurs qui ont traité cette question , et que j'ai eu le rê^t de ne pouvoir tous me procurer, l'ai essayé princiilalemant de mettre k profit les auteurs de droit canonique et civil , les actes des conciles , et différentes sources originales.

1. £n 1467, Louis XI fit publier par les carrefours de Paris une sorte d'asile pour repeupler I» ville. « Il permettoit à toutes personnes convaincues de ciimes, hormis ceux de lèse-majesté, de s'établir à Paris comme dans un lieu de sûreté, ne désirant d'eux autre chose, sinon qu'ils prendroient les armes pour lui, à l'occasion. » {V. Sauvai, 1. 1, p. 504.)

2. Voir Vico, Science nouv., 1. il (de la Sagesse poétique, de r£conomîê politique).

faibles obâtacleD qu'eHes opposaient à Texercice de la yengeance individuelle, le peu de respect qu'elles garantissaient aux malheureux en général, nous comprendrons aisément comment on fut amené à proclamer Finviolabilité des asiles, d'autant mieux que Thumanité a toujours ressenti et manifesté de quelque manière le besoin d'allier la clémence à la justice, et d'honorer d'une façon toute spéciale les lieux consacrés à la Divinité.

Telles furent les causes simples et naturelles de l'établissement des asiles. C'est en chercher trop loin l'origine que d'en attribuer l'invention à tel ou tel homme, à un certain Assyrophène, roi d'Egypte, ou à Ninus, roi de Babylone. Il faut rejeter pareillement, tout en se gardant de la confondre avec ces systèmes de pure imagination, qu'on s'étonne de voir adoptés par de graves personnages % l'opinion de Génébrard et de Daniel Huet ^, que les asiles païens sont dérivés des asiles établis par Dieu en Judée. Ce qui me paraît certain, c'est que l'asile chrétien , que je me propose d'étudier dans les lois des empereurs romains et les coutui&es de la monarchie française, n'a que peu de ressemblance ûyet les asiles des Hébreux, et en a beaucoup plus avec les asiles des païens auxquels il a succédé, sans toutefois qu'on puisse affirmer que ce soit par un rapport de filiation.

Qu'étaient, en effet, les asiles des Hébreux * ? Quelques villes où. les homicides involontaires devaient se retirer jusqu'à la mort du grand prêtre. Hors de là, il n'y avait poiir eux aucune «ûreté. Quoique innocents, ils étaient souillés {goël) aux yeux du législateur, qui ne se sentait point assez de puissance pour les faire respecter des parents de la victime dans toute l'étendue de son État, et qui d ailleurs ne voulait point les bannir dans la crainte qu'ils n'adorassent les faux dieux. Leur assurer Ja sécurité moyennant cette dure condition, voilà tout ce que Moïse avait