M. d'Iiaussonville : Rapport à l'Assemblée nationale

qu'il émeut davantage. Dans les prisons communes, il glisse inutile sur le scepticisme réel ou affecté des détenus; il n'est accepté, le plus souvent, que comme un moyen de s'attirer la bienveillance de Taumônier. La cellule n'a certes pas la propriété intrinsèque de corriger le coupable ; mais, en l'isolant, en le forçant à se replier sur lui-même, elle prédispose au remords, elle ouvre la porte aux chagrins et aux regrets. Envahie par une profonde tristesse, l'âme du détenu se trouve parfois dans un état d'affaissement et de sensibilité excessifs. Avides de soutien et d'espoir, il n'est guère de condamnés, demeurés quelque peu honnêtes, qui puissent, dans ces moments d'abattement, demeurer insensibles aux exhortations du prêtre et aux encouragements de la religion.

IX. — Le plus puissant agent de réforme dans la prison c'est le travail, et le mérite de la cellule c'est d'avoir fait de cette grande force moralisatrice un sujet de consolation et une distraction nécessaire pour les détenus. La grande majorité des prisonniers se compose de paresseux, de désœuvrés, de gens qui n'ont jamais voulu rien faire ; l'isolement cependant leur est si pesant et leur cause un ennui tellement insupportable qu'ils sont unanimes à réclamer de l'occupation dès qu'on les soumet à ce mode d'emprisonnement. « Au sujet du travail, disait, dans son rapport de 1883, le directeur de Mazas, je puis dire qu'il n'y a qu'une voix dans la maison; tous les détenus, dès leur entrée en prison, réclament de l'ouvrage. Les détenus isolés trouvent, dans cet exercice, un précieux aliment à leur activité et un dérivatif aux idées noires qui les obsèdent )>.

C'est au moment où ils sont dans cet état d'esprit et

ces bonnes dispositions qu'il faut s'attacher à leur faire comprendre ce que doit être pour eux le travail : non pas une distraction passagère, mais un acte utile, rémunérateur, conforme à leurs besoins et à leurs intérêts. Lorsqu'on s'adresse à des natures aussi imparfaites et perverses que le sont certains condamnés, à leur parler de devoir, de probité et d'honneur, on s'expose souvent à n'être pas compris ; mais l'intérêt personnel est une chose que nul d'entre eux n'est disposé à méconnaître ; en leur présentant le travail comme le moyen le plus sûr de satisfaire à leurs désirs et, en même temps, oomme le seul qui ne leur réserve aucun mécompte, on peut encore sinon les ramener à la vertu du moins les arracher au vice.

Qu'il s'agisse de longues ou de courtes peines, nous iie faisons, en principe, aucune distinction. Le travail ne doit pas être pénitentiaire dans les unes, répressif dans les autres ; il ne doit jamais dépouiller le caractère d'un acte profitable; quelle que soit la durée de la peine, il importe toujours autant de ne pas en éloigner le coupable eu lui en inspirant le dégoût. Si, avant la condamnation, le coupable avait un métier ou une profession, c'est une faute à nos yeux de l'en détourner ; s'il avait une clientèle, nous ne voyons même pas pourquoi on l'empêcherait de continuer à recevoir ses demandes, sauf, bien entendu, à ne lui remettre de son gain que la part à laquelle il pourrait prétendre. A Zurich et en Hollande les industriels et les particuliers peuvent ainsi faire exécuter des travaux dans les prisons et ce système ji'y produit que de bons résultats. Si, au contraire, le coupable n'a pas de métier, il faut lui en choisir un et, dans ce choix, tenir compte de ses aptitudes. La brièveté de la peine peut parfois, il est vrai, rendre impossi-

ble tout apprentissage ; mais, en ce cas même, la besogne à laquelle on emploie les prisonniers ne doit pas être répugnante et manifestement improductive.

Pour que le condamné, d'ailleurs, s'intéresse à son travail, pour qu'il en comprenne la valeur, pour qu'il y voie et y trouve en réalité un moyen de relèvement, il est absolument indispensable qu'on lui apprenne à confectionner un objet quelconque en son entier et non une petite partie d'un tout qu'il ne connaît pas; car il est évident, et il le sait du reste, que ce n'est pas dans une usine ou une manufacture qu'il trouvera tout d'abord aisément une place et de l'ouvrage. Par elle-même la réunion des détenus ne fait pas obstacle à une semblable organisation du travail, mais elle la rend bien difficile. A moins d'augmenter, dans des proportions considérables, le nombre des employés de prisons, on ne peut multiplier les ateliers à l'infini et, d'autre part, il est impossible de réunir divers métiers dans un même atelier sans compliquer, outre mesure, la surveillance et amener le désordre comme le gaspillage. Par la force même des choses, les prisons communes deviennent donc de véritables manufactures affectées à l'exercice d'un très petit nombre d'industries. Mais en outre, dès qu'on se propose de former, dans les prisons, de véritables ouvriers, il devient indispensable de mettre les détenus àmême de faire, le mieux possible, leur apprentissage et d'éloigner d'eux tout ce qui pourrait diminuer leur application au travail. Or, il semble que l'isolement présente à cet égard pour les condamnés, gens peu laborieux en général par tempérament, d'incontestables avantages. M. de Tocqueville le faisait remarquer, en fort bons termes, dans son rapport à la Chambre des

députés de 1843 : « Les détenus, disait-il, travaillent beaucoup plus vite et plus assidûment dan^ la solitude. C'est une grave erreur de croire que l'apprentissage soit plus long en cellule, il sera au contraire plus court parce que toutes les forces de Tintelligence de l'ouvrier seront naturellement dirigées vers son travail ». La pratique lui a donné raison. « Le travail des détenus en cellule, disait, dans son rapport de 1883, le directeur de la Santé, est mieux fait que celui des détenus en commun parce que les contre-maîtres peuvent mieux les guider et parce qu'ils ne sont pas mal conseillés comme en atelier; ils perdent aussi beaucoup moins de temps. » Nous trouvons encore, dans le rapport du ministre hollandais, M. de Vries, l'expression d'une opinion analogue : «Le produit du travail a été beaucoup plus élevé sous le régime cellulaire que sous le régime en commun; qu'on attribue ce résultat soit au zèle des ouvriers, soit à un travail plus lucratif et, par conséquent, plus stimulant et plus utile, la comparaison est tout à l'avantage du système cellulaire* ».

Ce régime a été pourtant à ce propos, de la part de ses adversaires, l'objet d'une double critique que nous ne pouvons passer sous silence. L'isolement, suivant eux, oppose à l'exercice de presque toutes les industries un obstacle insurmontable. En n'offrant au choix des condamnés qu'un très petit nombre de métiers, il les expose à manquer, le plus souvent, d'une occupation vraiment profitable. Cette objection fut présentée au cours des débats de la loi de 1875 ; le rapporteur, M. d'Haussonville, y répondit; il indiqua le nombre relativement considérable de travaux ou d'occupations

1. Voir également en ce sens : Rapport du directeur de la deuxième circonscription pénitentiaire, 1884.

auxquels on employait les détenus isolés; « ainsi, ajoutait-il, non seulement le travail est possible en cellule, mais il est si facile à y établir que les entrepreneurs intelligents, qui font travailler dans les prisons, en varient les applications suivant les demandes du commerce parisien, absolument comme on le fait dans Tindustrie libre ». Ce qui est vrai, c'est que la cellule oppose un empêchement invincible à l'exercice des professions agricoles, mais pas plus que l'organisation actuelle de nos maisons centrales ou de nos prisons départementales. Il ne faudrait pas croire, cependant, qu'il soit impossible d'occuper les agriculteurs à un travail utile. Beaucoup d'outils ou de petits instruments dont on se sert dans les campagnes pourraient être fabriqués dans les prisons par les condamnés. On pourrait aussi, dans certaines régions, comme le demande, dans un de ses ouvrages, M. Charles Lucas, leur apprendre à confectionner ces petits objets que les paysans suisses et allemands font, dans leurs chaumières, pendant les longues veillées d'hiver.

La pratique absolue du système cellulaire, disent en second lieu ses adversaires, nécessite l'emploi d'un grand nombre de contre-maîtres libres, or, il est à présumer que, dans certaines localités, le recrutement en sera difficile et ne pourra se faire qu'à grands frais et il est aussi à craindre que ce va-et-vient perpétuel dans les prisons de tant de personnes étrangères à l'Administration ne devienne à certains moments une cause de désordres et de troubles. Cette critique nous semble juste, mais sans méconnaître ce qu'il y a de fâcheux dans la situation qu'elle signale, nous croyons qu'il n'est nullement impossible d'y remédier; il suffirait pour cela de donner satisfaction à un vœu bien souven témis et déjà

réalisé dans quelques États, en fondant pour les gardiens des écoles^spéciales oh, entre autres connaissances, on enseignerait à tous un métier. Ils seraient mis ainsi en mesure de concourir de la manière la plus efficace à la moralisation des détenus.

Avec le régime cellulaire, il deviendra plus difficile sans doute de trouver des entrepreneurs. Au point de vue économique, peut-être devra-t-on le regretter; encore la chose n'est-elle pas bien sûre, car on a indiqué à diverses reprises et en divers lieux des prisons administrées en régie qui couvraient tous leurs frais et procuraient même parfois à TÉtat de sérieux bénéfices ^ Mais au point de vue pénitentiaire, on devra se féliciter de la disparition de ces industriels qui n'ont d'autre souci que d'exploiter le plus avantageusement possible le travail des détenus et sont toujours pressés de faire cesser l'enseignement professionnel ou l'apprentissage, qui trop souvent même réservent leurs faveurs aux criminels les plus dangereux, parce qu'habitués des prisons, ils en sont les meilleurs ouvriers.

Pour stimuler le zèle et l'ardeur des prisonniers, on leur abandonne une partie de leur gain. Dans les prisons cellulaires le travail devenant un impérieux besoin, il ne serait plus nécessaire, à la rigueur, de recourir à ce stimulant. Est-ce à dire qu'il ne faille pas accorder aux détenus la moindre rétribution? telle n'est pas notre pensée ; mais cette rétribution doit avoir le caractère d'une récompense accordée à la bonne conduite et aux courageux efforts du prisonnier, non celui d'une rémunération exactement proportionnelle au travail accompli. Le système actuel favorise trop souvent les mauvais

1. M. E. Robin, La question pénitentiaire. — M. d'Hausson ville, Rapport à rÂsscmblée nationale.

détenus, il ne saurait y avoir de faveurs que pour les bons.

X. — La cellule donne précisément des facilités singulières pour récompenser la bonne conduite des condamnés. Elle permet de leur procurer certaines satisfactions qui seraient incompatibles avec Tordre et la discipline intérieurs dans une prison commune. Qu'on nous entende bien ; quand nous parlons de récompenses, nous ne voulons pas parler d'avantages matériels à accorder au détenu. La possibilité d'acquérir de telles jouissances n'a d'autre effet que de favoriser l'hypocrisie ; et à ce point de vue on ne saurait trop déplorer l'institution du pécule disponible et l'usage qui en est fait. Le traitement physique doit être le même ; l'exécution matérielle doit être égale pour tous ; il faut que la prison garde toujours le même caractère afflictif. Les seuls avantages que le condamné doit pouvoir obtenir, ce sont des avantages moraux : des marques, des notes qui rapprocheront le jour de sa libération, des visites plus fréquentes, la permission d'écrire et de lire plus souvent, toutes choses enfin qui peuvent procurer une satisfaction au cœur ou à l'intelligence sans rien modifier à l'organisation répressive de la prison. Grâce aux garanties que donne la cellule contre un contact répugnant et corrupteur, il devient surtout possible d'ouvrir plus largement les portes de la prison aux familles des détenus, quand ces familles sont bonnes. Il n'est pas besoin de faire remarquer quelle grande récompense on peut ainsi procurer à la bonne conduite des condamnés, ni de quelle valeur peuvent être de telles visites pour l'œuvre entreprisedel'amendemeut du coupable. Ce que les parents sont à même, mieux que personne, d'apporter au prisonnier ce sont non seulement des consolations dans

le présent, le pardon et l'oubli de la faute, mais, ce qui importe bien plus pour son relèvement, la promesse d*un asile pour le jour de sa libération et aussi des affections et des soutiens dont il aura besoin pour vivre honnêtement.

XI. — Enfin, à un autre point de vue, la séparation rigoureuse et absolue des prisonniers apparaît encore comme la condition indispensable du reclassement des coupables et comme la sauvegarde de leur avenir. L'homme, qui par le repentir de sa faute et son désir de bien faire s'est relevé à ses propres yeux, cherche, une fois rentré dans la société, à dissimuler, par tous les moyens, son passé et sa condamnation. Cette fraude est pardonnable et légitime. Mais, s'il a été enfermé pendant quelques jours dans une prison commune, il vivra désormais toujours sous la menace d'un odieux chantage, il sera à la merci des repris de justice, ses anciens codétenus, qui sauront bien le retrouver un jour ou l'autre et viendront lui demander un aveugle concours pour prix de leur silence. Les exemples * ne sont que trop nombreux de gens qui, après une première condamnation, étaient rentrés dans la société avec la volonté d'y vivre honnêtement et se sont trouvés ainsi jetés malgré eux dans la misère et dans le crime. Il faut donc à tout prix arracher à ce milieu pervers et dangereux tous ceux qui ne sont pas des criminels endurcis. Un tel résultat ne se peut obtenir que par l'emprisonnement individuel.

§ 3. — Supériorité du régime cellulaire au point de

vue de l'intérêt des tiers.

Le système cellulaire présente encore des avantages

1. Vintérieur des prisons par un détenu, p. 126 et suiv., Paris 1846,

d'un autre ordre que nous ne saurions passer sous si* lence.

I. — Pour un État, on Ta dit avec infiniment d'esprit et de raison, la meilleure économie est encore celle du crime. Mais à ne considérer même que le côté budgétaire de la question, si Ton tient compte des frais énormes qu'entraînent les poursuites criminelles et l'entretien d'un nombre considérable de prisons et de prisonniers, un système pénitentiaire qui aurait pour effet de réduire Tarmée du crime assurerait à TÉtat de sérieux bénéfices. La valeur respective des divers modes d'emprisonnement se mesure à cet égard à la durée et à l'énergie de l'impression qu'ils laissent dans l'esprit des individus qui y ont été soumis. L'état de la récidive dans un pays est la pierre de touche de son système pénitentiaire. En France le chiffre des récidivistes suit une progression ascendante régulière ; c'est la condamnation de notre système d'emprisonnement. Dans les pays où fonctionne depuis longtemps le régime cellulaire, en Belgique, en Hollande, en Danemark, etc., on constate au contraire une diminution considérable de la récidive. Dans la séance du 4 février 1884, M. Thonissen déclarait à la Chambre des Députés Belge que le nombre des récidivistes avait diminué en Belgique de 20 0/0. Les renseignements fournis par le ministre de la justice du même État à notre commission d'enquête de 1872 étaient encore plus favorables. Dans la discussion de la loi de 187S on a cité, pour la France même, des chiffres qui parlaient éloquemment en faveur de la cellule. Avant la construction de la prison cellulaire de la Petite-Roquette les enfants étaient enfermés dans la prison commune des Madelonnettes. 77 0/0 de ces enfants étaient repris dans l'année de leur libération.

La Petite-Roquette fut ouverte, la récidive s'abaissa à 7 0/0. Ces chiffres nous semblent concluants.

L'emprisonnement cellulaire possédant, par ailleurs, au point de vue de Tintensité de Taffliction comme des chances d'amendement, une grande supériorité sur Temprisonnement en commun, il est possible et même équitable de réduire, dans une notable proportion, la durée de la peine ; cette réduction entraîne une diminution correspondante dans le chifTre du budget annuel des prisons.

En principe, et sauf quelques exceptions que nous signalerons dans la seconde partie de cette étude, Temprisonnement cellulaire n'est appliqué en France qu'aux peines d'un an un jour et au-dessous ; la réduction dans la durée de l'emprisonnement ne porte que sur les peines supérieures à trois mois, et cette réduction n'est que du quart ; cependant, dans l'exposé des motifs de sa proposition sur les moyens propres à combattre la récidive, M. le sénateur Bérenger fit remarquer que la double économie qui résultera de son emploi dans les prisons départementales ne doit pas être évaluée à moins de deux millions, c^est-à-dire au cinquième environ de la dépense totale de ces prisons. Dans cette diminution de frais les Etats trouveront immédiatement une compensation appréciable aux sacrifices que leur imposera la transformation de leurs établissements pénitentiaires; dans un avenir plus lointain elle représentera pour eux un bénéfice net important.

IL — Si maintenant de l'État nous passons à la famille, nous trouvons une nouvelle preuve des avantages de l'emprisonnement individuel. En permettant le rapprochement fréquent des parents et surtout des époux, il peut maintenir et resserrer même souvent ce faisceau

d'affections sans lequel la famille ne tarde pas, au grand détriment de Tordre social, à s'émietter et à se dissoudre. La réduction dans la durée de la peine emporte aussi une heureuse conséquence. L'emprisonnement d'un individu, surtout s'il s'agit d'un pauvre ouvrier atteint toujours très rudement les siens. « Le même arrêt, dit très justement M. Charles Lucas, qui envoie le chef de famille en prison, réduit chaque jour la mère au dénûment, les enfants à l'abandon, la famille entière au vagabondage et à la mendicité * ». Et la misère mène à tout ! En frappant maladroitement un coupable la société pousse des innocents dans les voies du crime. Ce danger est impossible à éviter de manière absolue, c'est déjà un grand mérite pour Temprisonnement cellulaire de l'enfermer dans de plus étroites limites.

in. — Il est encore une considération que nous devons faire valoir en faveur de l'isolement des condamnés. Un des griefs les plus répandus contre le régime des prisons, c'est la concurrence que le travail des détenus fait au travail libre. Cette critique, disons-le tout d'abord est rarement fondée; M. Alauzet fait à ce propos une observation fort juste : « Tous les détenus, dit-il, avaient le droit incontestable de ne pas se faire mettre en prison et dans l'état de liberté de vivre en travaillant. Tout le monde s'accorderait même à les préférer ouvriers laborieux, plutôt que mendiants et voleurs". » L'emprisonnement n'a donc pas pour effet d'augmenter le nombre des travailleurs. Si Ton compare, en outre, dans leur ensemble, les forces productives des deux catégories de travailleurs, on remarque à première vue que la concurrence des prisons est insignifiante. L'effectif des prison-