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costume pénal, de lire plus souvent, ou bien encore de recevoir des visites plus fréquentes (art. 29, 31, 35, 36 Proj.). Quant aux punitions, elles sont comme dans tous les pays, tantôt d'ordre physique, tantôt d'ordre moral ; nous avons seulement à faire remarquer que les châtiments corporels sont permis à l'égard des condamnés mâles détenus dans les maisons de force.
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Le code pénal suédois date du 16 février 1864. Résultat de longs et patients travaux, œuvre de coordination de toutes les lois par lesquelles avait été successivement amélioré le droit pénal de la Suède, ce code repousse toutes les pénalités barbares du code de 1734. La peine de mort y figure encore, il est vrai, mais dans un seul cas {homicide commis, sans circonstances atté* nuanteSy\par un condamné aux travaux forcés) le juge est obligé de la prononcer; dans tous les autres, il demeure libre de lui substituer les Travaux forcés à per» pétuité. En dehors de cette peine d'un si rare usage, le Gode de 1864 n'admet que trois sortes de peines: les Travaux forcés, l'emprisonnement et l'amende. En Suède, on ne connaît ni le bagne, ni ]a transporta tion ; les Travaux forcés n'y sont qu'une variété dQ l'emprisonnement. Suivant la gravité des crimes, cette pein^ est prononcée à perpétuité ou à temps, ce temps ne pouvant être inférieur à deux mois ni supérieur à douze ans. L'emprisonnement simple, variant de trois jours à deux ans, s'applique aux moindres délits. Les plus légères infractions sont punies de l'amende,
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laquelle est convertie en emprisonnement au cas d'insolvabilité du condamné.
La législation pénale suédoise, n'édicle donc à vrai dire qu'une seule peine : la privation de la liberté.
La Suède est un des premiers États qui aient adopté le régime cellulaire. L'impulsion, il est vrai, y vint de haut. Dès que parut Touvrage justement célèbre du Prince de Suède (depuis roi sous le nom d'Oscar!®'), les chambres législatives entreprirent résolument la transformation des prisons, sans oser cependant adopter, dans toute leur intégrité, les vues du royal promoteur de la réforme. Nous dirons tout à l'heure quelles limites le législateur suédois assigne à la durée de la réclusion solitaire ; mais dans ces limites l'emploi en en est aussi général que possible. Les femmes, les jeunes délinquants âgés de plus de quinze ans y sont soumis comme les hommes ; pour ces derniers, toutefois, le recouvrement de la liberté ne coïncide pas toujours ^vec l'expiration de la peine ; le gouverneur a la faculté d'ordonner qu'ils restent jusqu'à Tâge de 21 ans sous une direction éducative et disciplinaire. Il n'existe pas non plus pour les récidivistes de peine spéciale, mais la peine s'aggrave progressivement avec le nombre des récidives. La récidive n'existe, au reste, au point de vue légal qu'à l'égard d'infractions du même ordre.
• Pour certains coupables on ne fait pas usage de là prison cellulaire ou il n'en est fait quW emploi partiel.
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. I. Aux termes de la loi, tous les condamnés à un emprisonnement quelconque de deux ans et au-dessous subissent leur peine en cellule; quant aux individus contre lesquels est prononcé un emprisonnement de plus de deux ans, ils doivent, par application littérale du lexte de la loi, être détenus en commun et jusqu'en 1873 c'est bien ainsi que Fentendit Tadministration. Il y avait là une fâcheuse interversion dans la rigueur des peiues ; les dangers s'en firent bientôt sentir; les criminels endurcis, préférant de beaucoup les maisons centrales aux prisons cellulaires, n'hésitaient pas à commettre des délits plus graves pour s'y faire enfermer. L'opinion publique s'émut ; pour calmer les légitimes inquiétudes qui se manifestaient, tout en respectant la loi existante à l'abrogation de laquelle la nation ne semblait pas suffisamment préparée, le gouvernement se résolut à faire application de la réclusion solitaire aux condamnés à de longues peines dans la mesure où la loi l'autorisait implicitement. Une ordonnance royale du 30 mai 1873 décida que les condamnés à plus de deux ans de Travaux forcés subiraient en cellule la sixième partie de leur peine, sans toutefois que la durée de l'isolement pût être inférieure à six mois ni supérieure à un an. A l'expiration de cette période de détention cellulaire, les condamnés sont soumis au régime Auburnien. Mais, pour atténuer les mauvais effets de la promiscuité dans les salles de travail, l'administration répartit les prisonniers dans le plus grand nombre possible d'ateliers et elle, apporte à la formation de ces petits groupes la plus vigilante attention, s'efforçant de ne pas réunir des individus dont le contact pourrait être dangereux. Au pénitencier de Nya-Varfvet il existe 26 ateliers pour moins de 200 délenus; il n'y a donc en
moyenne que six ou huit ouvriers dans chaque salle.
IL — L assistance publique est admirablement organisée en Suède; aussi les lois, sisecourablesà toutes les misères, s y montrent-elles implacables dans la répression de la mendicité et du vagabondage, sans les consi* dérer cependant comme de véritables délits. Les vagabonds et les mendiants n'ont rien à voir avec la justice, ils n'ont pas à redouter la cellule, mais par voie admi-> nistrative ils peuvent être envoyés dans des établissements de travail public, et ce sont là, sans le nom, de véritables prisons communes.
. IIL — Certaines circonstances physiques peuvent né-» cessiter la suspension de la détention cellulaire. « Les détenus aliénés sont ti*aités dans les infirmeries de la prison et ne sont transférés dans les maisons de santé que dans les cas où il n'existe pas de possibilité pour Tadministration des prisons de leur donner les soins né-* cessaires. Le temps passé par les aliénés hors de la prison n'est pas déduit de celui de la peine. Une fois rétablis, ils sont réintégrés dans leurs anciennes prisons pour y finir leur temps. «»
lY. — Enfin les mineurs de 15 ans, quelque délit qu'ils aient commis, ne sont jamais soumis au régime de Tiso* lement; ils sont présumés avoir agi sans discernement et ils doivent seulement, d'après les termes de la loi, u être châtiés à domicile par leurs parents ou tuteurs légaux, ou bien envoyés dans un établissement correctionnel public. » Plusieurs établissements de ce genre ont été fondés depuis quelques années.
1. Rapport de M. Almquist, directeur général des prisons, au con» grès de Stockholm.
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La transformation des prisons suédoises, en vue de Tapplication du système de la séparation des détenus, est aujourd'hui à peu près achevée. Mais, quand fut promulguée Tordonnance du 21 décembre 1857 qui organisait en Suède le régime cellulaire et plus tard Tordonnance du 30 mai 1873 qui retendait partiellement aux longues peines, les prisons que ces acles législatifs avaient en vue n'étaient point aménagées pour Texéculion de la réclusion solitaire; il a donc fallu déterminer de combien serait réduite la durée de Temprisonnement pour les prisonniers détenus en cellule. La réduction ne s'opère pas sur les peines de trois mois et au-dessous, ni sur les trois premiers mois des peines plus longues. Elle n'est jamais accordée aux condamnés à l'emprisonnement simple. Pour les condamnés à deux ans au plus de Travaux forcés, le temps passé en cellule, au-dessus de trois mois, est abrégé d'un quart ; ils ne peuvent donc demeurer isolés plus de 18 3/4 mois. L'abréviation est d'un tiers si la peine est supérieure à deux ans, sans que l'isolement puisse jamais excéder en ce cas le maximum invariable d'un an (Ordonnance 21 septembre 1837. Ordonnance, 30 mai 1873).
Il existe actuellement en Suède trois sortes de prisons :
1® Les maisons centrales, où sont détenus les condamnés à plus de deux ans de travail forcé. Conformément à l'ordonnance du 30 mai 1873, elles devront renfermer toutes un certain nombre de cellules oîi les pri-
sonniers seront séparés de jour et de nuit pendant la première partie de leur peine. Par ailleurs, elles serodt aménagées de façon à ce qu'on puisse y appliquer le régime d'Auburn. La transformation n'en est pas encore achevée.
2* Les maisons d'arrêt ou secondaires (départementales), toutes cellulaires actuellement pour les condamnés à l'emprisonnement de deux ans et au dessous.
3® Enfin des dépôts ou de petites prisons cellulaires dans les peliles villes et les districts, entretenues par les communes.
Le régime de la cellule varie suivant la nature de la condamnation. L'emprisonnement avons-nous dit est de deux sortes : 1® l'emprisonnement simple ; 2® les Travaux forcés, qui sont la peine fondamentale du code suédois.
Les condamnés à l'emprisonnement simple sont détenus dans les cellules des prisons secondaires; le régime auquel ils sont soumis n'est pas très rigoureux. Ils ne sont pas astreints à porter le costume pénal ; ils peuvent améliorer, à leurs frais, l'ordinaire de la prison; ils sont autorisés à écrire et à recevoir des visites de leurs plus proches parents. Le travail n'est pas pour euxohligatoire, mais ils demeurent libres de s'y livrer; s'ils se le procurent eux-mêmes, le produit en est à leur disposition entière; si le directeur le leur fournit, il perçoit pour lui un tiers du gain. En un mot, la peine consiste uniquement dans la privation de la liberté et dans Tisolement.
Pour les condamnés aux travaux forcés, le régime de
