M. Ch. Lucas, Théorie de l'emprisonnement, t. II, p
la forme actuelle de Temprisonnement. C'est ce qu'exprimait en termes éloquents, lors de la discussion de la loi de 1875, l'honorable M. Bérenger, quand, aux adversaires du régime cellulaire qui lui reprochaient son extrême rigueur, il répondait * : « La peine n'est pas peine pour être douce, il faut que la peine soit dure, si elle n'est pas dure elle ne corrige pas et vous n'arrêterez pas ces retours successifs et continuels auxquels se plaisent les récidivistes. Il faut que l'homme qui est en prison sente la rigueur de la peine. Dans l'état actuel, la peine subie, dans les prisons départementales, a cessé d'être intimidante ; nous voulons qu'elle retrouve le caractère d'intimidation qu'elle a perdu, la cellule le lui rendra. »
IV. — Les nécessités de la répression ne doivent pas être un obstacle à la réformalion des condamnés. Il nous semble cependant que les moyens employés dans les prisons communes pour donner à la peine son caractère afflictif, ne font que rendre encore plus incertaine l'œuvre déjà bien difficile de l'amendement des coupables. Le régime disciplinaire des prisons se compose de trois éléments principaux : la nourriture, le costume, l'obligation du travail. Ces châtiments demeurent presque toujours sans effet ; ils n'ont d'autre conséquence que de dégrader et de fausser plus encore si c'est possible le sens moral des condamnés, ou de les rendre physiquement incapables, au mometit de leur libération, de se procurer par un métier honorable les ressources nécessaires.
Pour donner au régime alimentaire des prisons un caractère pénal, on pose en principe que la nourriture fournie aux condamnés doit être grossière, et que la société ne leur doit que ce qui est strictement indispen-
i. Discours à l'Assemblée nationale, 6 juin 1875.
sable à la vie. Le premier de ces deux moyens est illusoire, le second est injuste et dangereux.
Quelque commune et médiocre qu'on veuille rendre la nourriture des détenus on est toujours obligé de tenir compte des besoins de l'organisme et aussi du dépérissement qu'entraîne fatalement la vie prisonnière. Or» on ne peut procurer aux condamnés dans la proportion reconnue indispensable toutes les substances nutritives nécessaires pour la conservation de la santé et le maintien delà vie sans varier leur alimentation dans une assez large mesure. Ce n'est assurément pas une nourriture délicate que celle des prisonniers; elle n'est cependant pas assez mauvaise, surtout dans les grandes prisons, pour qu'on y puisse voir un sérieux élément de pénalité ; elle est souvent préférable, hélas, à celle de bien des ménages d'ouvriers honnêtes et laborieux, elle est certainement supérieure à celle que se choisissent, dans l'état de liberté, la plupart des gens sans aveu qui forment le fond de la population des prisons. On peut en trouver une preuve irrécusable dans l'effort périodique que font certains vagabonds pour se faire incarcérer, au moment où le retour de la mauvaise saison rend les vices de l'oisiveté moins agréables ou moins lucratifs et dépouille ainsi pour eux la liberté de ses charmes. Il n'y a guère que les individus de condition supérieure dont le goût pourrait se trouver péniblement impressionné par le régime alimentaire des établissements pénitentiaires; mais outre qu'ils ne sont pas nombreux, de combien pèsent pour cette catégorie de coupables les privations physiques de la peine à côté des douleurs morales qu'elle leur inflige.
On demande surtout à l'insuffisance delà nourriture l'affliction que sa médiocrité serait le plus souvent im-
DES AVANTAGES DU REGIME CELLULAIRE il
puissante à provoquer. Dans la pensée de TAdminislration « ralimentalion réglementaire doit se borner aux' substances strictement nécessaires à Tentretien des forces vitales, la réparation des forces dépensées au travail devant s'opérer à l'aide d'aliments payés par le détenu sur le produit de ce travail. » Ce n'est donc qu'en se procurant à la cantine, sur les ressources disponibles de leur pécule, des vivres supplémentaires que les condamnés peuvent conserver leur santé intacte. Le système de l'Administration nous paraît injuste et en contradiction avec le caraclère de la peine. Ce ne sont pas toujours les meilleurs détenus qui gagnent les plus gros salaires, ce sont les plus habiles. Au courant des habitudes et des métiers lucratifs de l'établissement, les repris de justice savent ce qu'ils doivent faire pour améliorer rapidement leur sort. Les nouveaux venus, les individus dont la constitution est mauvaise sont, au contraire, victimes de leur ignorance, ou de leur faiblesse, le régime de la prison les débilite et les met dans l'impossibilité de fournir un travail productif avant même qu'ils soient en état de se constituer un pécule; on les enferme ainsi suivant l'heureuse expression de M. d'Haussonville dans un cercle vicieux. Les règlements tendent donc à établir une sorte d'inégalité dans la peine, inégalité d'autant plus choquante qu'elle favorise les coupables les moins intéressants au détriment des détenus les plus méritants.
Un moyen de répression est mauvais, du reste, s'il a d'autre effet que d'inspirer aux condamnés l'horreur de laprison. L'insuffisance d'alimenlation, cependant, aboutit la plupart du temps au résultat diamétralement contraire à celui qu'elle vise ; elle prépare le retour du condamné, elle l'oblige pour ainsi dire à la récidive* L'homme qui a le goût et l'habitude du travail n'entre
prend volontiers une tâche un peu ardue que s'il est en ' pleine possession de sa santé et de sa vigueur. Penset-on que le libéré montrera plus de force morale que rhomme demeuré toujours honnête et qu'il se livrera aveczële au travail, s'il se sent malade ou anémique? Évidemment non. A la première fatigue, à la première défaillance il s'arrêtera, et il ira demander au vice, peutêtre au crime, ce dont il a besoin pour vivre. Les restrictions dans l'alimentation doivent par suite être considérées comme un moyen immoral et dangereux, et une augmentation de la ration réglementaire qui rendrait possible la suppression de la cantine, vœu qu'exprimait déjà M. le ministre Duchàtel, dans sa circulaire du 27 décembre 1843, serait certainement un grand progrès. Cette réforme est-elle cependant réalisable là où subsiste encore le régime de l'emprisonnement en commun? nous ne le pensons pas. Ce mode de détention ne causant d'affliction à la grande masse des détenus que par la contrainte matérielle et les privations physiques qu'il leur impose, en atténuer les rigueurs à ce point de vue, ce serait dépouiller pour une bonne part les prisons déjà trop i eu redoutées de ce qui les fait apparaître encore à certains yeux comme des lieux de peines. Il ne faut pas perdre de vue que beaucoup d'ouvriers honnêtes parviennent difficilement, malgré un labeur opiniâtre, à se pourvoir du strict nécessaire ; fournir à des malfaiteurs à qui ne manquent niFabri, ni le chauffage, ni les soins en cas de maladie, ni même leur société de prédilection, une nourriture copieuse, supérieure ou même égale à celle qu'ils pourraient se procurer dans la vie libre par un travail quotidien, ce serait commettre une injustice, ce serait aussi encourager au crime et exposer la société à des périls redoutables. Mais, si à
notre avis des améliorations ne peuvent être apportées sans danger au régime alimentaire des condamnés vi-' vant en commun, nous les croyons au contraire très possibles là où il est fait emploi du système cellulaire. Pour châtier le coupable, la cellule fait appel aux souffrances qu'engendre toujours l'isolement ; la peine est dans ces souffrances et elle n'est que là ; tout le reste est accessoire et peut être supprimé. Rien ne s'oppose dès lors à ce qu'il soit fourni aux condamnés, non pas seulement ce qui leur est indispensable pour vivre, mais tout ce dont ils ont véritablement besoin pour pouvoir se livrer, dans le présent comme dans l'avenir, à un travail fécond et rémunérateur.
Lorsque la peine doit excéder un certain temps, généralement très court, on oblige les condamnés à échanger leurs vêtements contre le costume réglementaire de la prison. Un costume spécial, comme mesure d'ordre intérieur, n'a rien de mauvais en soi et pourvu qu'il ne soit pas ridicule, nous ne voyons aucun inconvénient à ce qu'il en soit fait usage, même dans les prisons cellulaires. Mais actuellement on y attache un certain cachet d'infamie. C'est lace qui nous semble regrettable. Le repris de justice se rit de cette flétrissure ; le condamné demeuré quelque peu honnête porte parfois avec humiliation et découragement ce vêtement que le public considère, il le sait, comme la livrée delà honte. C'est un déplorable moyen, il faut l'avouer, de préparer le relèvement moral d'un coupable que de l'avilir aux yeux de tous et de le dégrader même à ses propres yeux.
Il nous reste enfin à parler de ce qui est regardé comme le procédé le plus efficace pour punir les coupables : l'obligation du travail. Personne ne conteste aujourd'hui le danger qu'il y aurait à laisser les détenus
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inoccupés. Si l'oisiveté dans la vie libre mène presque toujours au vice, dans les prisons elle engendre infailliblement la corruption et facilite les complots. En 1848, sous la pression des réclamations ardentes de certains groupes ouvriers, on suspendit le travail dans les prisons. L'effet de cette mesure fut si déplorable, que ceuxlà même qui l'avaient décrétée, durent revenir en partie sur leur décision. La nécessité d'occuper les détenus n'est donc pas en cause ; le point en question est de savoir si le travail doit être considéré avant tout comme un moyen de relèvement, ou si, au contraire, il doit être envisagé comme une rigueur plus ou moins inutile ; si, en un mot, il doit être professionnel ou pénal. C'est exclusivement en ce dernier sens qu'il a trouvé place pendant longtemps dans les lois criminelles, et nous le retrouvons encore avec ce caractère dans de nombreuses dispositions des codes contemporains. En certains États, on a môme exagéré ce système jusqu'à faire du travail des prisons, non plus seulement une occupation fastidieuse et épuisante, mais une torture absolument improductive. Nous n'entrerons pas dans le détail de ces exercices, absurdes à tant de points de vue, dont le plus connu est le tread-mill, cette énorme roue cylindrique qu'on oblige les prisonniers à tourner, sans autre dessein que de les fatiguer par ce pénible mouvement ; nous constaterons seulement en passant que presque partout, fort heureusement, ils tendent à disparaître. Ailleurs, on ne renonce pas à' utiliser la main-d'œuvre des condamnés et à retirer de leur ouvrage un produit qui puisse alléger les charges de l'État, mais on choisit pour eux les travaux les plus ignominieux, dont l'infamie est encore accrue par la publicité qu'on leur donne *.
1. M. Stevens, Les prisons cellulaires en Belgique^ p. 167, note 2.
En France, depuis la Révolution, les lois pénales n'ont jamais versé dans ces regrettables exagérations, mais le travail y figure, nous le constatons à regret, comme une punition, comme une aggravation de la peine. C'est ainsi que le comprenait déjà le décret du 19-22 juillet 1791 (art. 5) c'est encore avec cette signification qu'il apparaît dans le Code pénal de 1810. Ce Code, dont les dispositions ont été très sagement modifiées à cet égard par des règlements et des instructions ministérielles, astreint les condamnés au travail sans obliger l'administration à tenir compte de leurs goûts, de leurs aptitudes, ni même de leur profession antérieure ; une seule exception est faite en faveur des condamnés correctionnels (art. 40). Quel bon résultat peut-on attendre d'un travail exclusivement répressif? Ses partisans le défendent comme moyen d'intimidation pour les futurs criminels et d'expiation pour le prisonnier qui le subit. Nous croyons quant à nous qu'il n'a d'autre effet que d'engendrer la haine et la démoralisation, d'inspirer aux condamnés le dégoût des occupations de toute nature, de leur faire entrevoir la paresse « comme un délicieux changement, une revanche, une manifestation de leur indépendance reconquise * ». « L'atrocité des peines, dit très justement à ce propos un savant criminaliste, n'a jamais empêché les plus grands crimes de se multiplier, les peines barbares ne font qu'entretenir la barbarie dans les mœurs * ». Mais dût-on même réussir à augmenter ainsi l'intensité de la peine qu'il faudrait encore recourir à d'autres procédés d'intimidation, caria loi ne saurait faire usage de moyens contraires à la morale et à l'utilité sociale. Le travail est le véritable in-
i. M. Léveillé, Temps du 28 septembre 1884.