INTRODUCTION

1. L'homme a besoin de certitude; elle est pour lui une condition de vie et de progrès. — 2. La Certitude en général : son caractère subjectif. — 3, Les moyens de l’atteindre sont les modes de preuve. — 4. La preuve directe comprend l’évidence interne et l’évidence externe, et nous procure le plus haut degré de certitude. — 5. La preuve indirecte s’obtient par la déduction et l'induction : la certitude que nous procurent ces méthodes dépend du secours que lui prête notre réflexion et notre sagacité. — 6. La preuve ainsi produite se complète par l’adhésion. — 7. Application de ces principes au droit : le juge utilise l’évidence interne et externe et réserve la déduction à la preuve du droit. — 8. L’induction est le véritable mode de preuve pour les faits; importance particulière du témoignage en justice. — 9, Mais la certitude juridique est inférieure à la certitude philosophique parce qu’elle est obligatoire et qu’elle n’est pas le résultat d’une liberté d'examen. — 10. Ces inconvénients peuvent cependant être atténués : le caractère obligatoire est une nécessité sociale qui entraîne des erreurs judiciaires que l’on peut espérer rendre plus rares en prenant des précautions. — 11. Le second inconvénient s’atténue par suite de l’abandon progressif du système des preuves légales : la jurisprudence s’efforec de donner au juge la liberté de conviction que le Code civil ne lui accorde pas, en facilitant l'admission de la preuve orale. — 12. Ce retour à la preuve testimoniale constitue un progrès.

L'homme se sent fait pour atteindre la certitude, et il la poursuit dans toutes les branches de ses connaissances: quel que soit l'emploi de sa vie, il a le sentiment

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d'arriver à la vérité : ce n’est ni une illusion, ni une chimère, mais un besoin essentiel à son existence, une nécessité qu'il rencontre partout et qui marque sa supériorité. Nous ne pourrions en effet vivre et progresser, si nous ne mettions à la base de tout des vérités que notre intelligence a su découvrir et qui nous sont désormais acquises de telle sorte que notre esprit les comprendra toujours. La vie n'est pas faite d'hésitations ei de doutes, mais d’une incessante activité, secourue par des principes certains, qui s'appuie sur des règles nettes et précises : or, seule la certitude constitue le fondement assez ferme sur lequel nous puissions partir pour aller de,l'avant. C'est, d’ailleurs, ce que l'histoire vérifie; la succession des siècles amène avec elle un plus grand degré de vérité dans l'ensemble et dans chacune des sciences: celle-ci se révèle insensiblement, sous des aspects parfois bien différents, mais toujours dans son unité fondamentale : ce qui est vrai est bien vrai, et le demeure à tout jamais; les systèmes varient selon les époques pour se voir, à tour de rôle, attribuer le triomphe du jour, mais ils ne disparaissent pas sans avoir abreuvé l'homme, si faiblement soit-il, de la parcelle de vérité qu'ils contenaient.

Ainsi l'esprit s'imprègne peu à peu d'une certitude toujours plus grande; 1l s'empare des conquêtes de la science pour s'en bien pénétrer: à la réalité des faits, correspond chez lui la persuasion de leur existence, car la certitude est essentiellement subjective: elle est un état de l'esprit, un « phénomène », et les philosophes n'ont pas dit autre chose sous des formes diverses : lorsque Descartes conserllait de ne recevoir aucune chose pour vraie qu'on ne la connaisse évidemment pour telle, il voulait dire que la vérité objective n'entre dans notre intelligence qu'après s'être transformée en certitude

morale, que celle-ci est personnelle à celui qui affirme ou qui juge. Kant disait d’une autre manière que « l'esprit humain ne peut connaître l'objet en lui-même; qu’en affectant l'absolu, il sort de ses limites »; qu'est-ce à dire, simon qu'il ne peut rien savoir en dehors de sa situation propre et qu'il perçoit seulement du monde et des choses l'impression qu'il en reçoit (1). Et cela, d'ailleurs, lui suffit; d'abord, la certitude subjective étant la seule qui lui soit accessible, il doit forcément s'en contenter: en outre, c'est sur elle que repose le fonctionnement de la société avec laquelle elle est en étroite relation; d’où il suit qu'elle n'est pas une entité isolée qui doive se renfermer en elle-même: elle s'allie, au contraire, à la nalure et aux choses qui la produisent, mais l'échec des tentatives faites pour trouver un critérium de la vérité a montré qu'il était plus juste de s'en rapporter à l'évidence des faits, celle-ci n'étant autre que « la nécessité avec laquelle les vérités simples, une fois vues, s’imposent à l'esprit » (2). Enfin, on la considère comme la plus générale, celle qui embrasse toutes les autres et comme suffisante pour inspirer et diriger toutes les actions des hommes.

Telle étant l'aspiration naturelle qui pousse l'homme vers le vrai, quels sont les moyens dont il dispose pour parvenir à lui? Par quelles voies arrivera-t-1l à cette intime persuasion qui lui permet de formuler des propositions ?

Ce sont les modes de preuve : ils nous transmettent la

(1) Ce point était important à signaler, mais nous ne voulons pas en allonger le développement par de plus nombreuses citations qui nous semblent inutiles. Jules Simon, Leibnitz, ont écrit dans le même sens, ainsi que Javary (De la Certitude) et des auteurs moins connus qui ont parfois bien résumé cette idée (V. par ex : Filangieri, Science de la législation, t. IIL, ch. xt).

(2) Borrac. Cours élém. de philos., p. 292 à 300.

SAS connaissance des faits et produisent en nous l'assurance qui en résulte (1).

Notre objet est d'en étudier l’application dans la science du droit, mais il ne sera pas inutile d’en dire rapidement quelques mots en général, serait-ce seulement pour signaler que les preuves juridiques ne sont qu'une manière spéciale d'aboutir à la certitude philosophique, qui domine toutes les sciences.

Dans un sens général, la preuve s'entend de tout moyen par lequel nous arrivons à la découverte de la vérité, qui permet aux parties d'établir la vérité de leurs allégations: elle est directe lorsqu'elle se passe d'’intermédiaire, indirecte quand elle est obligée de recourir au témoignage d'autrui et au raisonnement. On conçoit aisément que le degré de certitude qu'elle engendre varie selon les cas :

Lorsqu'il dérive de procédés immédiats, il est naturellement le plus élevé: ceux-ci nous offrent la meilleure preuve, puisqu'ils ne présentent qu'une cause d'erreur : la personne elle-même qui les emploie. Mais encore, dans ce cas, les constatations ne s'imposent pas toujours avec une égale force : 1} faut distinguer selon qu'elles portent sur des faits internes ou externes : l'évidence interne nous révèle ce qui se passe en nous, les faits intimes dont l'exactitude ne peut faire l’objet du moindre doute: elle s'affirme avec la plus grande autorité, car 1l n'est pas un acte qui ne repose en premier lieu sur elle. Elle ne présente aucune chance d'erreur, car elle peut agir seule et sans nul secours : nous connaissons les

(1) Nous croyons inutile d’insister sur les différentes acceptions que peut revêtir le mot, preuve, les supposant connues: il nous suffira de les mentionner en note : ce mot s'entend tantôt de la preuve acquise, tantôt de la production même de la preuve, tantôt enfin des moyens de preuve : c’est de ce dernier sens que nous avons à nous occuper.

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faits de conscience en même temps qu'ils naissent : c'est dans notre âme qu'ils se produisent et c'est notre âme qui les perçoit. Descartes les place comme seul fondement de toute démonstration dans sa formule « je pense, donc je suis », et avec raison, car ce sont eux qui résistent le mieux au scepticisme : «ils ne sauraient être contestés que par ceux qui pousseraient le doute jusqu'à la folie, qui iraient jusqu'à mettre en question leur propre existence » (1). — La connaissance nous parvient encore directement par les faits externes que nous voyons : elle est alors d'un échelon au-dessous de la précédente, parce qu'elle à recours à l'intermédiaire des sens, dont la valeur a été et peut être discutée, mais elle est cependant assez puissante et assez forte pour mériter qu'on l'appelle « évidence externe » : car nos sens ne peuvent nous tromper que dans des cas exceptionnels: et comme, en outre, ils font partie de nous-mêmes, de telle sorte qu'on ne saurait les supprimer plus ou moins sans abolir, en tout ou en partie, notre imdividualité, ils ne doivent pas être considérés comme un vérilable intermédiaire, mais comme nous transmettant directement les faits qu'ils observent.

Jusqu'ici, rien que des éléments d'appréciation très sûrs, mais insuffisants : l'expérience personnelle peut donner à l'intelligence un point de départ, lui procurer quelques faits rares et menus, lui permettre de commencer son information, mais pour la compléter, nous sommes obligés de recourir à des voies indirectes, qui feront glisser dans nos recherches de plus sérieuses chances d'erreur. Pour les événements qui se sont passés hors de nous, nous ne pouvons que conclure du connu à l'inconnu: ou bien, partant de principes généraux, l'esprit

(1) Boxwnrer. Traité théorique et pratique des preuves.

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en tirera des conséquences qu'il appliquera aux faits à vérifier; il fera une déduction; ou bien, n'ayant devant lui que des faits purs et simples, il tâchera de remonter par une induction aux causes dont ils dérivent. Disons quelques mots sur ces deux méthodes : La déduction sert à découvrir le contenu d’une proposition générale; elle opère par analyse un travail de décomposition qui donne les meilleurs résultats dans les sciences logiques, mais elle est impuissante à réaliser une nouvelle découverte.

L'induction procède inversement, d’une manière synthétique; elle est justifiée par cette idée que le monde, matériel et moral, obéit à des lois, c’est-à-dire à des rapports constants, et elle trouve par conséquent sa raison d'être dans le principe du déterminisme, à savoir que «les mêmes causes produisent les mêmes effets, et que les mêmes effets sont produits par les mêmes causes » (1); elle opère une généralisation : au lieu de se circonscrire dans le cercle d'une proposition que la déducüon scrute dans les plus intimes détails pour en extraire les vérités cachées, elle s'avance jusqu'à des vues d'ensemble hardies qui fournissent le plus puissant instrument d'investigation aux sciences d'observation ; «elle nous permet, au moyen d’un petit nombre de faits observés, de conclure à un grand nombre de faits qu'il est impossible d'observer » (2). En un mot, elle élargit notre vue. Mais le mystère de la causalité ne se laisse pas toujours pénétrer, soit que nous ne puissions l'atteindre, soit que nous nous trompions: en matière physique, la science demeure souvent impuissante à approfondir les secrets de la nature: de plus, elle a ses engoûments et ses modes d'où sortent des théories éphémères,

(1) RaBrer. Logique, p. 142.

(2) BAIN. Logique.

d'abord ardemment soutenues, puis vite détruites, en sorte que la vérité du jour devient l'erreur du lendemain. Nous sommes loin de connaître la majorité des lois auxquelles cependant nous ne cessons d'obéir. Quant aux sciences morales, elles tâtonnent encore dans l'enfance où elles Ss'essayent à marcher; l'imprécision de leurs ellorts, et les conjectures auxquelles nous sommes souvent réduits sur les causes des phénomènes moraux témoignent de l'indécision de leurs progrès. Les lois qui les dirigent ne semblent pas avoir la même infaillibilité que celles de l’ordre physique : la principale est la foi au témoignage : nous croyons vraie la parole d'autrui, le mensonge étant pour l'homme un état anormal qui se produit lorsqu'un intérêt particulier le pousse à sortir de sa tendance naturelle, qui est de dire la vérité (1); aussi le témoignage est-1l d'un usage courant auquel personne n'hésite Jamais à recourir. Lorsqu'il fait défaut, disparaît en même temps l'assurance courante qui en émane : on peut alors s'aider de simples indices pour découvrir la vérité, mais on part d'un point d'appui moins solide (2).

(1) Pour les uns, cette tendance à croire la parole d’autrui vient d’une inclination naturelle. Reïd la fait en effet dériver de deux principes de notre nature qu’il considère comme essentiels : le principe de véracité et le principe de crédulité (V. Reid : Recherches sur l’entendement d’après les principes du sens commun, p. 243 et 8.). D’autres la motivent par l’expérience. « Comme les assertions vraies l’emportent sur les fausses de beaucoup, la disposition à croire est l’état habituel » Bentham, Preuves judiciaires : Des raisons de croire. Mais quelle que soit la base qu’on lui reconnaisse, la foi au témoignage est une loi certaine de la nature morale : tout le monde admet qu’il faut une raison particulière pour ne pas croire.

(2) L’analogie rend aussi de grands services pour nous aider sur la route qui mène du connu à l'inconnu : c’est le rapport que nous établissons entre deux phénomènes qui se ressemblent par leurs qualités générales, mais qui différent par leurs qualités spéciales; elle est d’un usage courant; la science lui doit beaucoup, notamment les découvertes de Francklin et de Newton. Nous la signalons à cause de son importance; mais comme elle n’est qu'une variété de l'induction, nous n’en ferons pas le sujet de plus longs développe-

ments.

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Maintenant, à quel degré de certitude l'emploi de ces moyens nous conduira-t-11? Nous sommes loin de l’évidence, interne ou externe, car l'usage de la déduction et de l'induction, surtout dans le domaine moral, n’est point parfait par lui seul; 1l ne peut donner de bons résultats que s'il est secouru par la raison et par l'expérience; ainsi, la déduction doit éviter les sophismes et les paralogismes au moyen d'une vérification préalable : L'inducton doit soigneusement apprécier toutes les circonstances de la cause; quelle habileté et quel art ne faut-il pas, par exemple, pour apprécier, dans une hypothèse délicate, l’exacte valeur d'une déposition. C’est pourquoi le degré de certitude n'est point 1c1 aussi élevé, et ne peut être déterminé en lui-même: 1l dépend trop d’une foule de contingences pour faire autrement que laisser à chacun le soin de le mesurer dans chaque cas particulier. Il pourra être très puissant, voisin de l'évidence, lorsque ces modes de preuve seront Joints à une prudente expérience, et à une raison sagement exercée. Il sera très faible quand 1l se fondera sur de simples indices ou de légers soupçons. Entre ces deux extrêmes se trouvera toute une gamme de notes nombreuses dont il faudra savoir dans chaque hypothèse laquelle toucher. Cependant, on peut dire qu'en thèse générale le résultat satisfera notre esprit, car les dangers et l'insuffisance de chacun de ces deux procédés seront très largement atténués par la réflexion et l'intelligence: et puisqu'il dépend de notre sagacité de Urer d'eux toute l'utilité qu'ils comportent, nous pouvons avoir confiance, surtout si nous n'épargnons, pour atteindre la vérité, n1 le temps ni le travail que nous pouvons lui consacrer: nous réservant enfin le droit d'écarter les conclusions produites si elles ne nous paraissent pas salisfaisantes. En un mot, lorsque la méthode aura été habilement employée, elle abou-