Disserla, sur les succ., p. 86, sq

desse aveugle, c’est le devoir, pour la loi de l’homme, que de la corriger.

Le véritable motif de l’exelusion, est dans cette tendance, qui, depuis longtemps déjà, favorisait les jeunes à l’encontre des plus âgés,estimant cette inégalité comme préférable au point de vue constilutionnel et économique, estimant surtout qu’il faut punir les générations anciennes, attachées au précédent état de choses (1).

Une seule restriction était apportée au principe d'exclusion des ascendants par les collatéraux : le droit de retour était conservé par l’article 74, La tradition était bien établie en sa faveur (2); il ne fut jamais attaqué, et l’on jugea superflu de le supprimer.

La dévolution en collatérale. — Le nouveau texte

1. C’est une ressemblance inattendue avec l’Ancien Régime. Nous savons en effet, qu'avec le système des propres, un collatéral élcigné excluait un ascendant, Sous les raisonnements juridiques, ce sont les considérations politiques qui percent et triomphent, dans l’ancienne et la nouvelle organisation.

2. Le retour légal était la règle, avant 1789. Dans les pays de droit écrit, il était admis partout, en vertu de la loi 6 au Code, De jure dotinm, et de la loi 4, soluto matr. Dans les pays coutumiers, c'était aussi le droit commun.Mais deux exceptions : 1° Maine (288) décidait que les immeubles donnés par un père ou une mère à ses enfants, ne retournaient au donateur que pour l'usufruit si le donataire mourait sans enfant ; les plus proches collatéraux en avaient la propriété en sa ligne ; 2% Normandie, n'avait point de disposition expresse, mais l'usage constant y était d’exclure les père et mère, pas les frères et

sœurs,

consacrait une section particulière à chaque ordre : celui des collatéraux était réglé en 16 articles (a.75-90).

« Les parents collatéraux succèdent, lorsque le défunt n’a pas laissé de parents en ligne directe (art. 75). » Mais l’article suivant(76°) répète l’exclusion des ascendants, énoncée déjà par l’article 72.

Pour la dévolution en ligne collatérale, la loi imaginait un système curieux, dont on a, depuis longtemps signalé la ressemblance avec celui des parentèles germaniques (1). D’après ce système, ce n’est pas le plus proche collatéral qui est appelé, mais celui dont l’ascendant est le plus rapproché du de cujus. On remonte à l’auteur commun au de cujus et à l’héritier. La proximité est considérée chez cet auteur, non chez l'héritier.

Ainsi, les collatéraux forment plusieurs groupes ou ordres, avec ce système ; ordres qui rappellent les parentèles consacrées encore dans le Code civil allemand de 1900. Le « commentaire » définit ces dernières, des « groupes de personnes reliées entre elles par leur descendance d’un auteur commun, origine de la souche : Stammvater » (2).

De même, avec la loi de nivôse, chaque ascendant formait par sa descendance un groupe de successi-

1. M. Esmein (Hist. du Droit fr. de 1789 à 1814, 1908) attribue surtout l’organisation tout entière au génie inventif de Merlin. 2. Commentaire du Code civil allemand, [Paris, Imp.Nat., 1908, 6. III p. 607-609].

bles collatéraux. Le tableau suivant (1) montre la gradation de ces ascendants :

Père et mère Père et mère Père et mère Père et mère de l'aïeul pat. de l’aïeule pat. de l'aïeul mat. de l’aïeule mat, = D an... 4 ee TT — aïeul pat, aïeule pat, aïeul mat. aïeule mat, ET Père Mère

(de NS |

Chacun de ces ascendants a pu avoir plusieurs enfants, lesquels sont collatéraux. Or, on voit, par ce simple tableau, que la complication se double à mesure qu'on remonte ; elle se multipliera si l’on envisage non plus chaque ascendant, maïs tous les enfants qu'il a pu avoir, et qui forment les groupes collatéraux. Le premier ordre (descendants du père) est facile à connaître, ce sont les frères et sœurs. Si le défunt n’en a pas, on passe au 2° ordre, formés par les descendants de l’aïeul, Mais, comme le montre le tableau (ou la simple réflexion), il y a deux aïeuls et deux aïeules. Chacune de ces ascendances a pu avoir plusieurs descendants. On aperçoit dès le second degré quelle complication entraîne ce procédé de dévolution. Inutile de parler du 3° ordre ; le cas devait être rare, heureuseusement, car on arrive ici à quatre sources de descendants, formant autant d’estocs, de branches collatérales.

Les collatéraux du premier ordre sont appelés à