Droit civil, XIII

cles et tantes excluent les aïeuls et les aïeules, etc. ; d'autre part, que non seulement les neveux et nièces, petits-neveux et petites-nièces.. venant par représentation, excluent les ascendants, mais encore les cousins et arrière-cousins, de degré plus ou moins éloigné, venant par représentation des oncles ou tantes, des grands-oncles ou grand’tantes…

Le concours entre l’ascendant d’une ligne et les collatéraux d’une autre, n’était possible qu’en un seul cas (1) : lorsque les collatéraux d'une ligne, qui devraient être exclus, dans cette ligne par un ascendant plus proche que celui dont ils descendaient eussent bénéficié, sans ce concours, de l’exclusion de cet ascendant par les collatéraux de l’autre ligne. Le public avait demandé deux fois, à la Convention, des éclaircissements sur ce point (2), lorsque la situation se présenta plus tard, devant la Cour de cassation (Arrêt du 3 janvier 1821) (3).

On pouvait penser que les collatéraux d’une ligne devant exclure un ascendant de l’autre ligne, la succession devait revenir en entier à ces collatéraux. La Cour de Paris en avait ainsi décidé, sur ce que, « suivant l’esprit et la lettre de la loi du 17 nivôse,

an II », une succession ne peut pas s’ouvrir à la fois