LIVRE PREMIER

LE DROrr CIVIL DE ROME

(sous LA république).

Le Droit civil, dans son caractère originel, doit nécessairement reproduire la vie intime de la cité, ses mœurs, la constitution particulière de la famille, de la propriété, les rapports des citoyens entre eux, la distinction fondamentale des personnes et des choses : ce n'est donc que d'elle-même et de ses éléments natifs que Rome pouvait tirer les origines de son Droit civil. ,

Avant d'assimiler le monde extérieur au principe nouveau qu'elle représentait, Rome devait longtemps combattre et s'exercer dans d'étroites limites. C'est par la lutte du principe humain, individuel, démocratique, représenté piîr les plébéiens, contre le

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principe orionLiI de V absolu san'idohil, .iiisloei.'iliqiif, repiV*seiilé j).*ir 1(! paLri(;i;it, (pie sa mission a commencé; et par les cpieuves d'nn dualisme vital, opiniâtre, elle s'est foi tifiéc, elle a grandi pour la conquête universelle.

Dans cette carrière de lutte et de développem(^nt, tout grand mouvement, soit intérieur, soit extérieur, de Rome, apporte dans son Droit civil une modification et détermine une époque spéciale. Il y a une profonde intimité, dans la société romaine, entre le lîu't et le droit ; c'est là que s'applique la formide, ex facto nascitiir Jus. 11 ne faut pas s'en étonner : la société romaine s'est développée dans un état de guerre continuelle, à l'intérieur, depuis la retraite sur TAventin jusqu'à l'admission des peuples de l'Italie au droit de cité ; à l'extérieur, depuis la reprise du Capitole jusqu'à la conquête de l'Arménie sous Auguste. Or, dans l'état de guerre, le fait, c'est-à-dire la victoire, enfanle le droit, ex facto nascititr Jus : mais, chose admirable! le droit sorti de la victoire fîit, en définitive pour l'homme, le droit naturel appliqué à la société. — Elle était donc sainte et sacrée, celte lutte des plébéiens, de l'élément nouveau contre les patriciens, l'élément antique qui rattachait son origine, par les migrations pélasgiques, jusqu'au monde oriental !

Entre le Droit civil de Rome et le Droit romain , pris dans sa large et légitime acception, il y a toute une révolution politique et sociale, philosophique et religieuse.

Une révolution politique et sociale : Rome a passé de la République à l'Empire; le patriciat sacerdotal et guerrier, après une lutte de cinq cents ans contre la race plébéienne, s'est englouti dans son vaste sein.

Une révolution philosophique et religieuse : la philosophie d'Épicure, c'est-à-dire l'idée matérialiste qui avait résumé l'esprit dominant de l'époque, a cédé l'empire des doctrines à la philosophie stoïcienne ; le polythéisme a senti ses innombrables dieux tressaillir et chanceler sur leurs autels d ;vant l'unité du christianisme ; l'époque du monde où régnait le principe matériel aura

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louché bientôt à sa fui : l'époque du monde où doit^c développer le principe spirituel a commencé.

L'intervalle qui sépare le Droit civil de Rome et le Droit romain se divise en trois périodes qu'il nous faudra marquer avec précision.

Mais il est d'abord à signaler un caractère important, commun à ces trois époques, ou, pour mieux dire, à toutes les époques de l'histoire du Droit. Dans les diverses phases de la société romaine, le Droit a eu ses divisions fondamentales des personnes et des propriétés, et celle des propriétés a toujours correspondu à celle des personnes. Ces distinctions correspondantes ont constitué le caractère spécial de chaque époque, caractère qui a ensuite donné son empreinte à toutes les parties dont l'ensemble du Droit s'est composé. Cette correspondance, dans la division des personnes et des choses, constitue une loi sociale que nous retrouverons dans tout le cours de nos recherches. Aussi, d'avance, nous devons en donner la raison philosophique : elle tient à l'origine, à la nature même du droit de propriété. — La propriété est le résultat d'un acte de la liberté, du pouvoir de l'homme, qui se porte en dehors de lui-même, qui imprime aux objets extérieurs sa volonté, son moi. Dans ce sens, la propriété, c'est l'homme, c'est l'homme maître des choses : elle le réfléchit tel qu'il est, et, par conséquent, dans ses situations diverses, dans ses états successifs. Le rapport de l'homme à la terre qu'il habite est la première loi de son existence physique ; le rapport de l'homme à la terre susceptible d'être possédée est aussi, dans la société, un rapport nécessaire : dans la loi historique de la société et de la propriété, l'un des termes révèle l'autre ; un état donné de la société appelle dans la propriété un état correspondant. En Egypte, par exemple, deux castes dominaient, les prêtres et les guerriers, et ils possédaient les deux tiers du territoire exempts de tout tribut; il y avait de plus un roi, qui était choisi dans l'ordre sacerdotal ou qui devait s'y faire adopter, et la troisième part des terres appartenait au roi ; quant au peuple, il n'était rien dans cette juxta-

\i UVHE I". — IK nilOIT CIVIL DE HOME.

position (Ips rnces dorniiiantes, et il n'avait aurnn droit sur cetto terre (ju'il ;u rosait de ses sueurs : j»eu|»Ie d'ouvriers aux mille l)ras, il creusait le lac Mœris, il hàtissait les Pyramides. Exem|)le tout opposé : la même loi de corre>pond;me^' entre l'homme et la terre provoqua dans le territoire d'Athènes le[)arta^e des pro[)riétés, (piaiid Alliènes devint une lépublique démocratique.

C'est là un rapport social et nécessaire ; vrai dans l'ordre politique, il se manifeste sous des formes beaucoup plus nombreuses et beaucoup plus variées dans l'ordre civil : une classe de personnes appelle toujours une classe correspondante de propriétés.

Cette loi dominera dans la revue des trois époques du Droit civil de Rome.