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et civils : pouvoir religieux, par les auspices dont seuls ils possèdent la science apportée de l'Étrurie ; pouvoir polili([ue, dans l'assemblée des Curies; eux seuls composent la Curie \ eux seuls sont les Curetés, et primitivement les Qiiirites, d'oii vint le jus Quiritiiim; enfin, pouvoirs civils, par l'organisation de la famille et de la gens.

Le Quirite ou vrai citoyen compte dans sa famille ses enfants, ses descendants, ses esclaves^. — 11 a sur eux une autorité sans bornes ; il dispose de leur liberté, de leur vie ; ses enfants sont sa chose, ils acquièrent pour lui seul; ils sont ses héritiers siens j et même, comme les esclaves, ses héritiers nécessaires. La femme, ou achetée à son père ^, ou destinée, sous le symbole du gâteau sacré, à donner une postérité sacerdotale *, la femme tombe sous la puissance absohie du mari [in manu mariti), s'il est lui-même libre de la puissance paternelle; mais, s'il est encore sous cette puissance, le pouvoir sur la femme passe au beau-père, qui la compte parmi ses enfants. La veuve n'est point libre, elle tombe sous la tutelle des agnats. Le chef de famille, le père, le patricien donne son nom à toute sa race (gens), composée des parents mâles, agnats et gentils; les clients, les affranchis même, portent le nom de leur patron : le despotisme est dans la famille; et la réunion de ces maîtres, de ces pères, de ces patriciens, de ces citoyens qui ont V optimum jus civitatis, forme une aristocratie sacerdotale et politique dont les intérêts sont identiques.

Ils possèdent toutes les terres; ils en donnent à cultiver à ceux qui se sont mis sous leur patronage : les clients (quasi colentes) sont des colons qui payent une redevance et détiennent à titre précaire. Ils sont obligés de suivre à la guerre le chef de la race,

* Ils se présentent à l'assemblée tenant à la main la lance qui, dans le langage étymologique, s'appelle çw/r, quiris, d'où curetés ei quirites (Varro, V, 51).

- Famuli, familia.

'" Mariage par coemption.

* Mariage par confarréation. (Sur la l'amille romaine, voir mon Histoire du droit français, 1. 1, p. 01.)

1« mvi:k \". — i,i; M'.on civii, i»i; i;(»mi;.

f!l, quand rciiricmi f!s( vaincu, les Icncs >omI pnila^M'os foif irw'f^alonicut : l(! laihlc jilrljt'icu nV-u ohtieul pas, ou non obli(;ul (ju'uiic jK'lilo portion.

Il est une terre {Vager romanus) qui est ronquisc pénililoincut autour de r\ouie : sa limite était tracée par l'augure et Vdfirimensor; elle faisait partie d'abord de l'erjccirite sacrée de la ville ; elle fut ensuite portée, pour l'ancien territoire, a cinq ou six milles de Uome, au lieu cpje Strabon a uommé Fe.sti. Les prêtres y faisaient la cérémonie des Ambarvalia, pour la fertilité des campagnes. Plus tard, ce territoire s'étendit dans le Latium '. Ceux qui possédaient une portion de Vager romanus avaient les auspices, et avec ce droit, le meilleur droit des Quiriles, c'est-àdire le plein droit de cité (qui en entraînait beaucoup d'autres) et le droit de ^iuffrage dans la Curie. Ces droits n'étaient point anciennement attachés aux autres terres du Latium, encore moins à celles de l'Italie. Les colonies qui allaient se former sur un territoire pins ou moins éloigné ne participaient qu'imparfaitement au jus Quiritnmi; et une partie du peu[»le aimait mieux rester à Rome sans aucune possession, mais avec la perspective du partage de Vager romanus, que d'aller au loin posséder un sol non privilégié : « ils aiment mieux (a dit Tite-Live) réclamer des terres à Rome qu'en posséder à Antium. »

Le plébéien était pauvre : il n'avait pour faire vivre sa fltmille que la culture, la guerre ou la ressource des emprunts. La guerre l'enlevait à la culture ; il empruntait pendant la campagne, comptant sur les bénéfices de la conquête pour acquitter sa dette. — Il retournait souvent à Rome sans prise faite sur l'ennemi, et il ne pouvait satisfaire à ses engagements. Consumé par l'usure d'emprunts à 12 pour 100, il n'avait bientôt d'autre ressource que de se livrer, lui et sa famille, au pouvoir absolu de son créancier. Le créancier pouvait l'emprisonner, le battre de verges, le vendre au delà du Tibre : le corps du débiteur était un gage pri-

* Varro, de Ling. lat., iib. V, § 55.— A. Gellius, VI, 7.— Florus, I, 9-11. — M. Miclielet, Histoire romaine, tom. I, pag. 115-191.

§ 1er. PREMIÈRE PÉRIODE. 17

vilégié; et, s'il y avait plusieurs créauciers, ils avaient le droit de s'en partager le prix, et même, selon le témoignage d'Auln-Gelle, la faculté, au moins comminatoire, de mettre le débiteur à mort, partiri corpus addidi sibi hominisK

La retraite sur l'Aventin est le premier symptôme, et le symptôme éclatant du déchirement des deux classes : par la création des tribuns, le peuple naît à la vie politique, il a conquis la parole (selon une expression éloquente); l'Aventin est renfermé dans l'enceinte sacrée ; la ville plébéienne est fondée, et les deux principes opposés et rivaux sont en présence, en lutte continuelle ; l'avenir est au plus jeune! Le droit civil,' connu seulement des patriciens, sort malgré eux de l'obscurité des usages; \e jus Quiritiuni se confond avec le droit du citoyen romain; la loi est écrite dans les XII tables; et, à côté de l'ancien droit, émané du patriciat étrusque et guerrier, s'élève le droit né de la révolution plébéienne ^

On a regardé longtemps la loi des XII tables comme le code absolu du patriciat, modifié par quelques emprunts faits aux lois de la Grèce : cette opinion, qui confondait l'esprit des dix premières tables avec celui des deux dernières ajoutées par la tyrannie du décemvir Appius Claudius, est aujourd'hui repoussée. Les plébéiens formaient une partie importante et vivace de la sociélé romaine lorsqu'ils exigèrent des lois écrites, et que le tribun Terentillus les arracha enfin à la force d'inertie du sénat. Les deux éléments distincts et rivaux se placent en parallèle dans la loi décemvirale; mais Rome ou l'unité de la cité romaine domine toutes les diversités.

L'esprit du patriciat se montre dans l'exclusion du droit civil prononcée contre l'étranger^; dans la prohibition du mariage entre les plébéiens et les patriciens (XI^ table); dans le maintien de la

* A. Gellius^XX. Sur celte rigueur barbare et la controverse à laquelle elle a donné lieu, voir mon Histoire du droit français précédée d'un volume sur l'époque romaine, tome I, p. 155.

- Sur la loi des XII tables, voir mou Histoire du droit, t. 1, ch. m.

^ Adversus hostem œterua auctoritas.

I« MVIIK I-'.— I-E Dlion Civil. I)i: uomk.

pnissnnrc .ibsoluo du |)èrc fl du iii.'iri; dans lo NcxiiSy pour l'oMi^Mlioii cl \o. piivih'go cni(;l du créaucior sur l.i [)orsonuf* fl 1.1 Ijimillc du dchilcui'; daus les solcunités delà maucipaliou |>our les coutrats et pour la vente des res mancipi; dan-, la limitatiou sacerdotale^- des liérilages,

La l'évolution pléljéienne,d'uii antre eôté, stipule ses garanties: — « Ce que le peujde ordonue est le droit obligatoire.

(( La [)rovisiou est duc à la liberté, la présomption est eu sa faveur.

« Les lois privées ou les privilèges sout défendus.

« Le citoyen ne peut être condamné à mort que par l'assemblée dn pcu[)le; l'appel au peuple est toujours permis.

« L'accusation publique est ouverte à lous.

« Le juge qui reçoit de l'argent doit être condamné à mort (à celte époque le patricien seul était juge).

« Le libripens qui n'aura pas rendu témoignage de là convention contractée devant lui sera déclaré infâme.

(( Le patron qui trompe son client est dévoué aux dieux infernaux [sacer esto) ^ . ))

L'esprit nouveau pénètre aussi dans la famille : — le mariage par Wisage est reconnu; la cobabitation pendant une année en établit la présomption de droit : l'interruption de trois jours et trois nuits empêche le pouvoir absolu du mari sur la personne et les biens de la femme.

Après trois ventes ou mancipations successives, le fils est émancipé, ou libre de la puissance paternelle.

Le citoyen peut disposer par testament de son bien et de la tutelle de ses enfants : dicat testai o)\ et erit lex.

On acquiert les immeubles par l'usucapion de deux ans, les meubles par un an.

Les patriciens, pour contrebalancer l'effet de leurs concessions, se réservèrent les actes légitimes, les fastes, et les actions delà loi

* Fragm. Lcg. XII Tab. (Dirksen); — Tabula, \1II, 21, 22; — Tab., l\, 1, 2, 5, 4;— Tab., XÏI, 5.