LIVRE CINQUIÈME

OlSnONNANCES.

Observations préliminaires. — Aperçu général sur les ordonnances et sur les parlements 225

SECTION r^. PREMIÈRE rÉRIODE. — DE 1200 A 1 6'i9.

Objet général et résultats premiers des ordonnances de cette période. — Subdivision 255

g I. — Lutte des ordonnances contre le droit civil et judiciaire de la

féodalité, et contre le droit de la théocratie 259

\» 1, — Lutte contre la féodalité. — Duel judiciaire. — Guerres privées. — Ordonnances de procédure civile du quatorzième au seizième siècle. — Vénalité. — Son remède. — Ordonnances

sur les personnes et sur les choses 239

Jy'» II. — Lutle des ordonnances contre lo droit et la juridiction ecclésiastiques 251

3 H. Direction des ordonnances vers l'organisation de la société civile. 255

Observations générales et division ,2-;5

\» L — Monuments et garanties des relations privées 259

IS« 11. fondements et monuments des relations de famille et de

l'état des personnes 2Gt

■\'> iiL — Organisation relative aux éléments nouveaux, le conmirrcc ri

l'industrie 27 i

',ii TAHI.b i»hS MAIILHES.

N* 1\ . l'iMpiioiis (les ordonnanres avec r(;mpire exercé par le «Iroil

. .1) ft par le droit coutumier 2"G

Anomaliea de» ordonnances par rapport à leur but de civilivition 281

IS' VI. Ainélioralioiis voulues par les ordonnances et non n^'alisi'»'».

— Projets de codification -iS I

SIXTIOX II*. DEUXIÈME l'ÉRIODE I»ES OIlDONNANCKS DU XVII' SIÈCLE A 1780.

^ I". — Point de vue historique et pliilosopiiique du dix-septième siècle. iHH

g II. — noyauté absolue au dix-septième et au dix-huitième siècle, dan->

la société polilif|UC et religieuse 29ô

.\" I. — Ordre politique au dix-septième siècle i'JT»

N" II. — Société religieuse au dix-septième siècle. — Kévocatiou de

redit de ISantcs 207

xN* 111. — Régence 54j8

N" IV. — Louis XV. — Louis XVI. . 313

Pouvoir du parlement. — Luttes, vicissitudes parlementaires. — Chambre royale. — Parlement Meaupou. — Grands bailliages. — ■* ppel des états généraux ."13

l 111. — Société civile — Ordonnances des dix-.«eptième et dix-huitième

siècles; notamment de Colbert et de d'Aguesseau 51S

.N" jl. — Législai ion générale à l'égard des catholiques. — Ordonnances dans le\irs rapports avec la propriété et avec la constitution de la famille 318

A" II. — Législation exceptionnelle sur les protestants. — Principe

fondamental 33'J

N° Ml. — Législation exceptionnelle sur les esclaves coloniaux 549

N" IV. — Ordonnances de rélormc au dix-septième siècle 35'2

N° V. — Tentatives de réforme sur les coutumes. — Code Louis. —

■Arrêtés de Lamoignon 3C9

N" VI. — Piéforme sous Louis XV, par les ordonnances de d'Aguesseau. 371 N'VII. — Piéforme tentée par Turgot et Necker. — Ordonnances de

Louis XVi 403