CHAPITRE VI

Du prêt maritime on naniicnm fœnus.

Noua avons vn que le mutuum se transformait en /œnus par la stipulation d'intérêts ; il prenait aussi quelquefois, à Rome, un caractère aléatoire et devenait le nauticum fœnus ou prêt maritime ; c'est ce que nous appelons aujourd'hui prêt à la grosse aventure»

Dans cette convention, le préteur remet à Temprunteur une somme qui doit être employée à une expédition maritime, avec cette condition que, si le navire périt, la créance sera perdue» mais que s'il arrive à bon port, on devra lui rendre, outre son capital, un intérêt déterminé.

Il est de Tessence du nauticum ftBnus que les risques de la somme prêtée restent à la charge du créancier ; autrement on rentrerait dans le cas du simple prêt, et les intérêts ne pourraient s'élever au taux permis, pour les usures mariti* mes. (L. 2. C. XXXIII, 4.) L'argent prêté dans ces conditions est appelé trajeetitia peeunta, et le prêt peut avoir lieu, soit pour l'armement d^un navire, soit pour acheter des marchandises des-

tinées à êire tranaportm outre«-iner.(L. 1, D, XXII, 2.) Il est clair, d'ailleurs» que le na:fUioum fwnm doit être le résultat d'une convention expresse ; on ne le présume jamais.

Les risques commençaient à courir pour le créancier à partir du jour où le navire appareillait, et duraient, soit pendant le voyage, soitpendant tout le temps convenu. (L. 5, D. XXII, 2.) Mais si c'est la faute du débiteur qui entraine la perte du capital, par exemple, si le navire est saisi pour fait de contrebande, le créancier conserve son action. (L. 3, C. XXXIII, 4.)

LMmportance des risques auxquels les trajec* titiœ pecuniœ étaient exposées avait fait admettre que le nauticum fœnus serait exempt de toute limitation du taux de Tintérét. On ajoutait aussi ordinairement une clause pénale, pour le cas où le remboursement ne serait pas fait au jour indiqué ; mais l'intérêt redescendait au taux ordinaire du fœnusy à partir du moment où, le navire étant arrivé au port, il n'y avait plus à redouter les risques de la traversée. Justinien voulut imposer une limite à cette forme du prêt, comme à toutes les autres, et il établit, pour le nauticum fœnus, le maximum de douze pour cent d'intérêt. (L. 26, §1, C. XXXIII, 4.)

Remarquons, enfin, que les parties n'avaient p$s besoin de recourir à la stipulation, pour faire naître l'obligation d'intérêts, dans le nauticum

fœnus : la simple convention suffisait ; il y avait pacte légitime. (L. 5, § 1,D. XXII, 2.)

On avait, par analogie, étendu les mêmes principes au prêt fait à un athlète pour qu'il pût se préparer à figurer dans Tarène. On convenaitque» s'il était vainqueur, il rendrait le capital, augmenté d'un certain profit, et qu'au contraire, s'il était vaincu, le préteur perdrait sa créance. On assimilait ainsi la chance de la victoire ou de la défaite aux risques et aux périls que la mer fait courir aux trajectitiœ pecuniœ. (L. 5, D.XXil, 2.)