CINQUIÈME PARTIE
THÉORIE DE l/l>TÉRÉT. EXAMEN DES RÉFORMES A INTRO- DUIRE DANS LA LÉGISLATION ACTUELLE. 100
1 Définition du capital.
2 L'idée du capital implique Tidée dVpargne.
3 Différentes espèces de capitaux.
4 11 n'y a pas de société sans capital.
5, 6, 7 Hypothèse sur la formation des capitaux.
8 La multiplication des capitaux amène le besoin de la
monnaie
9 La division des capitaux en différentes classes n'est
pas es^îeiUielle.
10 La société a intérêt à favoriser la formation des ca-
pitaux ;
1 1 Et, par suite, leur transmission.
12 Conventions qui remplissent plus particulièrement ce
but.
13 Liberté accordée au contrat de vente.
14 Idem — de louage.
15 Restriction appoiHée au contrat de prêt à intérêt.
Itî r.Vsi une grave atteinte portée au droit de propriété.
17 Notion de Tinlérêl.
18 II est soumis a la loi de l'offre et de la demande.
19 11 faut tenir compte aussi de l'éventualité du non-
remboursenieiit.
20, ^1, 2:2 Lois naturelles du taux de l'intérêt.
23 L'Etat H-t-rl le droit de réglementer cette matière ?
24 Réponse négative.
25, 26 Objection tirée de la stérilité de l'argent. — Argument d'Aristote 27 Réfutation , par Bentham.
97 Elles olîrent aussi un dangeç politique ; elles fournissent des armes aux ennemis de la société. — Proudhon et Bastiat. — 11 faut écouler les conseils de réconomie politique.
!)8 Arguineut lire de la nécessité de réprimer la prodigalité. — Kéfulalion.
91) La liberlé de rmtérèt est en vigueur en Angleterre , aux £tais-l]nis, en Espagne, en Hollande, en Italie. — La France peut sans crainte entrer dans cette voie.
100 Fixalion d'un intérêt légal.
101 Opinion de Turgot.
102 — de Àl, Caillemer.
105 Inconvénients de ces deux systèmes.
104 Système proposé.
105 Transition.
1i)6 Qaid des inléréts composés ?
107 On doil permeitre les siipulations préalables d'ana-
tocisnie.
108 Motifs de celle réforme.
1<)9 Opinion de Benlham.
ilO Objection contre les stipulations préalables d'anatocisme.
111 Rélulalion.
112 Moyen d*éviter tout soupçon de fraude.
1 13 Conclusion.
114 La loi du 3 septembre 1807 e4 mauvaise ; il faut
Taholir.
115 Précautions à prendre pour ménager la transition.
1 It) Avant dix uns, notre théorie sera consacrée par le droit positif.
117 Formules principales de celle théorie
118 Sentiments qui nous ont animé dans ce travail.
119 Excellence de notre ihèse ; confession de notre fai-<
b'esse.
120 Belles paroles de saint Thomas.
ORGANISATJON
