LE PRÊT A INTÉRÊT DANS L'INDE

SOUMAI&E :

9, 10 — Lois de Manou.

11 — Observation de M. Eschbach.

9. Dans l’Inde, nous retrouvons le prêt à inté- ' (t) Comp. L. 27, § i, C. De usuris.

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rêt connu dès la plus haute antiquité. Manou le réglemente avec beaucoup de précautions et de détails. « Un préteur d’argent, s’il a un gage, » doit, dit-il, recevoir en sus de son capital, » l’intérêt lixé par Vasichtha, c’est-à-dire la qua- » tre-vingtième partie du cent par mois, ou un » et un quart — ou bien, s’il n’a pas de gage,

* qu’il prenne deux du cent par mois, se rappe- » lant le devoir des gens de bien, car, en pre- » nant deux du cent, il n’est pas coupable de » gains illicites — qu’il reçoive deux du cent » pour intérêt par mois, mais jamais plus d’un » Brahmane (1), trois d’un Kchatriya (2), quatre » d’un Vaisya (3) et cinq d’un Soûdra (4) suivant » l’ordre direct des classes. (5) »

10. Manou ajoute : « L’intérêt d’une somme » prêtée reçu en une seule fois, et non par mois » ou par jour, ne doit pas dépasser le double de

* la dette, c’est-à-dire ne doit pas monter au- » delà du capital que l’on rembourse en même » temps ; et pour du grain, du fruit, de la laine » ou du crin, des bêtes de somme, prêtés pour » être payés en objets de même valeur, l’intérêt

(t) Brahmanes — Caste sacerdotale.

(2) Kchatriyas ou rajahs — Caste des guerriers.

(3) Vaisyas — Caste des laboureurs et des marchands.

(4) Soûdras — Caste inférieure dont les membres sont voués au mépris et à l'abjection.

(ÿ) Lois de Manou — Traduction Loiseleur Deslongcharaps, VIH, 140 à 142.

» doit être au plus assez élevé pour quintupler la » dette., — Un intérêt qui dépasse le taux légal » et qui s’écarte de la règle précédente n’est pas » valable : les sages l’appellent procédé usnraire: » le prêteur ne doit recevoir au plus que cinq » du cent. Qu’un prêteur pour un mois, ou pour » deux, ou pour trois, à un certain intérêt ne » reçoive pas le même intérêt au-delà de l’année, » ni aucun intérêt désapprouvé, ni l’intérêt de » l’intérêt par convention préalable, ni un inté- » rêt mensuel qui finisse par excéder le capital, » ni un intérêt extorqué d’un débiteur dans un » moment de détresse, ni des profits exorbitans » d’un gage dont la jouissance tient lieu d’inté- » ret (1) ».

41. M. Eschbach constate (2) que le droit hindou pose les règles, non-seulement du contrat principal de prêt, mais aussi des contrats de garantie, tels que le nantissement et le cautionnement. « Le nantissement, dit-il, y présente déjà » toutes les modalités sous lesquelles il s’est plus » tard développé dans nos législations modernes: » ainsi on y trouve des dispositions nombreuses » et d’une sagesse que les modernes n’ont pas pu » dépasser, sur le gage, sur l’antichrèse et même » sur l’hypothèque.»

(1) Lois de Manou, VIII, 15t à 154.

(2) Loco cit. p. G03.