HISTOIRE DU DROIT

I. En général, les gains de survie forment, au j^vft 4» la femme , la contre-partie des lois de succesûon. Quand celles-ci l'excluent comme fille, ses droits augmentent comme veuve : quand elle prend part ^alei ^veç les m&les, les gains de survie deviennent réciproques ou diqtaraissent.

II. La donatio ante nupttas ne tire pas son origine de la coutume celtique ; elle se forma par le développement spontané des usages romains(p. 66). — C'est d'elle que dérive l'augmentde dot, comme l'hypobolon. Pourtant, dans quelques provinces, l'augment porte des traces des principes germaniques qui ont formé le douairç (p. 92 à 107).

m. Le douaire est issu de' la dot germanique et du morgengabe, dont il conserve encore certains carsctèr^ dans son dernier état (p. 132 à 141).

IV. Le droit de veufvage , établi par la coutum» de Normandie au profit de l'homme non remarié et qui avait eu un enfant né vif, se rattache aux plus an(»ens monvments du droit germanique (p. 144).

V. À rorigioe , le douaire fut oembattu par tes prin^ cipes féotlaux, et plus tard restreint par ceux du droit romaÏQ (p. 153, 163, 169).

VI. Le principe de la communauté dérire des coutumes barbares (p. 125). Celles de l'Alsace, au dixhuitième siècle, sont encore unepreuveà l'appui (p. 185). — La coutume de Normandie ne peut fournir un argument contre ce système, par plusieurs raisons (p. 191 à 197).

VU. L'art. 1525 du Gode, en déclarant que la stipulation qu'il prévoit forme une simple convention entre associés, ne déroge pas au droit commun des sociétés. Par conséquent dès le moyen âge il existait entre nobles, dans ce qui devint le préciput légal , un certain système de communauté (p. 172).

Vm. Le préciput de certains meubles à l'usage de la veuve, qui lui était accordé par les coutumes, et dont une trace se retrouve dans l'art. 1492 du Code, remonte peut-être jusqu'aux gerade (p. 108 et 204).

IX. Le don mutuel ne vient pas du droit celtique, mais peut-être du testament mutuel permis entre époux par Valentinien III (p. 212).

X. La loi du 22 Mm. an VII ne peut pas s'appliquer aux gains de survie résultant de mariages contractés avant, mais dissous depuis sa promulgation (p. 229).

XI. Le douaire avait ce double avantage d'être une compensation utile des pouvoirs trop grands du mari sur les biens communs , et de former avec l'augment un point

de jonction entre les principes opposés de la communauté et du ré|^e dotal (p. 255).