PRÉFACE. III

bre du doute sur les bases de notre travail, nous n’avons rien dit de nous-même à l’égard des faits essentiels, et nous citons presque toujours textuellement les écrivains dont nous avons jugé à proposd’invoquer le témoignage. Avant d’en venir aux conclusions pratiques, nous avons produit et laissé parler des témoins irrécusables. L’histoire, cette grande conseillère, ce juge en dernier ressort des peuples aussi bien que des rois, exige que l’on dépose devant elle la vérité, toute la vérité , rien que la vérité.

On est trop porté à supposer à l’étranger que la Belgique ne se maintient que par la jalousie mutuelle des États voisins, d’où l’on conclut fort justement, si cela était , qu’elle n’existe que précairement '. Mais il est facile de prouver qu’elle tire sa force principale d’ellemème, et que les conditions intérieures de son indépendance et de sa nationalité, sans être exclusives des conditions extérieures , dominent au contraire celles-ci en les modifiant, et les assujétissent à un système général de résistance tant interne qu’externe qui ne le cède en rien à la défense d’un pays soutenue par ce qu’on' appelle des frontières naturelles. Il y a ici un enchaînement de causes et d’effets , d’action et de réaction , sur lequel nous avons pensé qu’il nous était permis

1 Ibid., liv. VIII, ch. 16.

PRÉFACE

(l’appeler l’attention des Belges non moins que celle de leurs voisins ou de leurs alliés. Un peuple, comme un individu , ne se connaît bien qu’en se comparant avec les autres , et en écoutant même les observations qui lui viennent du dehors. Peu importent celui ou ceux de qui émanent de semblablesobservations, /JOttraw quelles soient justes, et présentées avec le désir sincère d’être utile au progrès social. Aussi demandons - nous grâce d’avance pour nos paroles, si quelques-unes manquaient d’exactitude ou de convenance , en faveur de l’intention qui les a dictées et du but que nous nous sommes proposé en publiant un opuscule de la nature de celuici, écrit, non pour servir aucun parti, mais, nous le protestons, dans des vues de bien public et d’intérêt général.

« L’art de bouleverser les États, dit Pascal, c'est de » sonder dans leur source, pour y faire remarquer le » défaut de justice et d’autorité '. «L’art de les affermir, c’est donc aussi de sonder dans leur source, pour y découvrir les principes constitutifsde leur gouvernement, pour y faire remarquer la forme essentielle, le mode fondamental d’après lequel s’y exercent la justice et l’autorité. Cette recherche , exclusive de toute témérité , de

1 Pensées.

PREFACE

toute innovation dangereuse, n'a rien non plus qui ne puisse très-bien se concilier avec la plus rigoureuse orthodoxie. Nous n’en voulons pour preuve que les lignes suivantes, écrites par un auteur qui est devenu pour les catholiques l'autorité même: « Il est vrai que la sou- » veraineté, bien qu’elle renferme dans sa plénitude la » puissance législative , judiciaire et exécutive , se » trouve, dans quelques gouvernements , ainsi divisée » en trois parts; mais, si l’on examine bien la forme de » ces gouvernements, l’on verra que cette distinction » exprime les limites assignées à chacune de ces trois » puissances, et marque en même temps qu’aucune » d’elles ne suppose dans celui qui l’exerce une autorité » originaire, qu’il n’y a que délégation : ce qui nous » mène à reconnaître un chef suprême et principal, en # qui elles sont originairement réunies, et qui les a dis- » tribuées séparément. Si elles étaient originaires dans » les individus qui les exercent, chacun d’eux serait in- » dépendant des autres. Le législateur pourrait donc » publier des lois, le juge les contredire dans ses arrêts, » et l’exécuteur se refuser à l’exécution de ces lois et de » ces arrêts; ce qui entraînerait la ruine nécessaire et » inévitable de ce gouvernement. Il faut donc admettre » un chef suprême, qui, après avoir donné et fixé ainsi » l'autorité des magistrats établis, ait aussi la force de » les contenir dans les bornes qui leur ont été marquées.

vt

PREFACE

» Toutefois ce chef suprême peut être ou un seul » homme, ou le corps de la noblesse, ou le peuple; et » par conséquent le pouvoir souverain et indépendant » se résume toujours essentiellement à l’une des formes » simples du gouvernement, bien que dans l’exercice » il soit divisé '. j>

Au reste , si nous avons cru pouvoir oser parler aux Belges de leur histoire et de leurs droits imprescriptibles , à titre de nation indépendante , catholique et libre, cen’a été ni pour les flatter, ni pour les rabaisser. Comparés avec eux-mêmes , dans les périodes alternatives de leur grandeur et de leur décadence . ils ont beaucoup perdu sous quelques rapports ; mais, comparés avec les autres peuples , ils ne craignent aucun parallèle. Bien plus , ils peuvent dire aux étrangers : « Toutes les fois et aussi longtemps que nous avons été nous -mêmes, nous n’avons cédé le pas à aucuns de vous; et si, à certaines époques, nous avons souffert, entre autres maux , un amoindrissement notable dans nos prérogatives politiques , intellectuelles et morales , c’est vous qui en avez été cause. Laissez nous libres de nous gouverner selon nos mœurs et nos coutumes , se-

' Mai' b Cappellari (Grégoibk XVI), Triomphe du S ' Siège et de l’Eglise. Trad. en français sur la 3" édition de Venise (1832). Deux vol. in-8". Paris, 1834.

PREFACE

Ion nos lois et nos usages, car c’est ainsi que nous redeviendrons tout ce que nous avons été, tout ce que nous pouvons être ; et à cet égard , reprenant le rôle qui nous appartient d’après notre histoire et nos principes traditionnels, nous n'avons rien à envier à qui que cesoit, ni dans les temps anciens, ni dans l’époque actuelle.»

Enfin l’auteur, quoique étranger , n’hésite en aucune manière à se nommer. Dès l’année 1829 il s’était associé de cœur et d'âme avec les catholiques belges pour la défense de leurs libertés politiques et religieuses *. Depuis le mois de juillet 1832 il a habité la Belgique où il s’était dévoué entièrement à la même cause. D’un autre côté , il est né dans cette province de Fraschb- Comté qui partagea la destinée des provinces Belgique^ depuis les ducs de Bourgogne jusqu’au traité de Nimègue, époque où elle fut définitivement réunie à la France de Louis XIV, et il descend d’une de ces familles des serfs de 5* Claude ou du Mont-Jura , lesquelles, sans dévier de la foi de leurs ancêtres, ont accepté avec enthousiasme les idées d’affranchissement de 1789. et n’ont pas plus envie, elles l’ont bien juré, de

1 C’est lui qui fit frappera Paris, en 1829, la médaille des patriotes belges , avec la devise : Le pouvoir les proscrit, le peuple les couronne, en l’honneur de MM. de Muelenaere et Vilain XIIII , éliminés des États-Généraux.

PREFACE

rebrousser chemin que de s engager dans des voies ténébreuses à la suite des doctrines anarchiques et anti-chrétiennes.

Oui, j’ai vu des mortels, j’en dois ici l’aveu,

Trop combattus, connus trop peu;

J’ai vu des esprits vrais , des cœurs incorruptibles , Voués à la patrie , à leurs rois, à leur Dieu,

A leurs propres maux insensibles,

Prodigues de leurs jours, tendres, parfaits amis,

Et souvent bienfaiteurs paisibles De leurs fougueux ennemis ;

Trop estimés enfin pour être moins haïs.

Que d’autres s’exhalent, dans leur haine insensée , En reproches injurieux ,

Cherchent en les quittant à les rendre odieux :

Pour moi , fidèle au vrai , fidèle à ma pensée , C’est ainsi qu’en partant je leur fais mes adieux

1 En empruntant à Gresset ses Adieux aux Jésuites , pour prendre congé des Belges au milieu desquels il a vécu et combattu pendant six années consécutives , l’auteur ne dit que ce qu’il pense , et il le dit sans y être provoqué par aucune liaison ou engagement, ni même (pourquoi refuserait-il cette, satisfaction à sa franchise P) par le sentiment bien noble et bien doux d’ailleurs de la reconnaissance. Nec nec benefiçio cognili.

EN GÉNÉRAL

I. Les mœurs' agissent sur les lois, et les lois sur les mœurs, mais d’une manière différente. Entre les mœurs et les lois, il y a le môme rapport d’influence qu’entre la cause et l’effet, ou, en d’autres mots, il y a la différence de l’action à la réaction. Cette distinction est fondamentale, car il y a toujours du danger à confondre les deux termes de ce rapport , à en intervertir l’ordre , ou à prendre l’un pour l'autre, soit politiquement, soit législativement*.

1 Mœurs , par cc mot nous entendons ici, et on nous permettra de comprendre sous cette dénomination générale, dans le présent écrit, ce que Montesquieu appelle l’esprit général d’une nation, c’est-à-dire, toutes ses habitudes intellectuelles et morales, depuis la religion, qui les préordonne pour une fin spirituelle, jusqu’aux usages et aux manières, qui distinguent un peuple d’un autre dans le commerce de la vie.

2 < Les mœurs et les manières sont des usages que les lois n’ont point établis , ou n’ont pas pu, ou n’ont pas voulu établir. » — Les lois sont établies, les mœurs sont inspirées ; celles-ci tiennent plus à l’esprit général; celles-là tiennent plus à une institution particulière : or, il est aussi dangereux, et plus , de renverser l’esprit général que de changer une institution particulière. » Montesquieu , Esp. des lois, liv. XIX, ch. 12 et 16.

• // y a dans chaque nation un esprit général sur

En effet, celui qui veut soumettre les mœurs à la loi , ou les régler par la loi seule, s’imaginera aisément qu’il peut les modifier à son gré, puis les refaire, puis les créer même. Quand on en est venu au point de se persuader que les mœurs ne sont qu’un instrument entre les mains du législateur, pourquoi ne lui concéderait-on pas que l’instrument est de lui, qu’il en est le maître, qu il a droit d’en disposer d’une manière souveraine ? L’opinion philosophique qui ne voit dans la religion qu’une invention de la politique est partie de ce principe et n’a pas hésité uii instant à le pousser jusqu’à ses dernières conséquences. Aussi# dès qu’une idée semblable a germé dans les esprits, elle y produit nécessairement , selon le développement quelle y reçoit, des notions plus ou moins confuses , des erreurs plus ou moins graves sur les pouvoirs ou les droits et les devoirs poli-

lequel la puissance même est fondée : quand elle choque cet esprit, elle se choque elle-même, et elle s’arrête nécessairement. » Mont., Grand, et décad. des Romains, ch. XXII.

Voici comment l'auteur de Y Eloge de Montesquieu, M. Ville maih, a développé la pensée de l’illustre publiciste, en la complétant avec une justesse parfaite : « Quoique les lois agissent sur les mœurs, elles en dépendent.... La nature et le climat dominent presque exclusivement les sauvages; les peuples civilisés obéissent aux influences morales. La plus invincible de toutes , c’est l’esprit général d’une nation : il n'est au pouvoir de personne de le changer; il agit sur ceux qui voudraient le méconnaître ; il fait les lois ou les rend inutiles ; les lois ne peuvent P attaquer, parce que ce sont deux puissances d’une nature diverse ; il échappe ou résiste à tout le reste. •

EX UÉXÉIUL.

tiques. De là s'est formé, de nos jours, cet imbroglio perpétuel, ce cercle vicieux de l’influence réciproque des mœurs sur les lois et des lois sur les mœurs, comme s’il se pouvait tout à la fois que les mœurs eussent été avant les lois et les lois avant les mœurs. C’est, pour user de cette comparaison, une voie qui n’a ni entrée ni sortie , et dès qu’on s’y enferme , on gouverne arbitrairement, et au hasard; on fait des mœurs avec des lois et des lois avec des mœurs, à peu près comme , en économie politique, on fait du crédit avec des dettes et des dettes avec du crédit

II. La constitution primitive et toujours première d’un peuple, ce sont ses mœurs, d’où il suit qu’il n’y a point de peuple sans constitution, que les mœurs sont la constitution non écrite , et que la meilleure constitution écrite, toutes choses égales d'ailleurs, est celle qui se rapproche le plus des mœurs. « Qu’est-ce qu’une » constitution ? n’est-ce pas la solution du problème sui- » vant : Étant données la population , les mœurs , la » religion, la situation géographique , les relations n politiques, les richesses, les bonnes et les mauvaises » qualités d’une certaine nation , trouver les lois qui » lui conviennent 1 ? n

III. Mais une constitution écrite, par cela mèmequ’elle est écrite, tient des lois aussi bien que des mœurs. Elle

, tient des lois par ses dispositions spéciales ou positives, comme elle tient des mœurs par ses dispositions géné-

De Maistre, Consid. sur la France.

raies ou négatives. Or, pour qu’elle puisse être, sous le premier rapport, la loi fondamentale , la loi des lois, il fout d’abord qu’elle soit, sous le second, l’expression véritable des mœurs. Autrement elle serait purement légale, c’est-à-dire, variable et transitoire.

C’est pour n’avoir pas considéré avec assez dïmpartiliaté les constitutions écrites sous ces deux aspects opposés, en tenant compte à la fois de leurs avantages comme base et règle des autres lois, et de leurs inconvénients comme expression arrêtée, immobile, de ce qui en soi n'a pas de limite dans un temps et un espace donnés, je veux dire les mœurs et la vie générale d’un peuple ; c’est, en un mot, pour avoir méconnu ou mal interprété l’un ou l’autre de ces rapports , que la plupart des publicistes se sont déclarés partisans ou adversaires exclusifs des constitutions écrites. Les première veulent régler par un pacte et des principes fixes l’ordre et l’exercice des pouvoirs ou des droits politiques constitutifs d’une certaine nation ou d’une certaine société. Les seconds veulent échapper au danger de régler et de limiter par la loi ce qui sert de règle et de limite à la loi même, en laissant libre de la loi ce qui lui est antérieur et supérieur, ce qui , dans l’ordre social , est indépendant de la volonté du législateur *.

Il n’est plus guère besoin de combattre la confiance exagérée dans les constitutions écrites. Qui pourrait sans

1 « Toat ce qui est contre le droit est nul de soi. » Bossuet.

EK GÉNÉRAL. S

ingénuité aujourd’hui faire consister en cela ' le mérite essentiel d’une constitution , après qu’on en a vu un si grand nombre, proclamées immortelles dès leur naissance, périr au bout de quelques années, et même au bout de quelques mois ou de quelques jours ? Quant à l’opinion de ceux qui , partant du droit universel ou divin , croient que la forme des constitutions écrites en vicie 1 a fond, et qui les proscrivent toutes également, il leur suffirait, selon nous, d’une seule réflexion pour apaiser leurs scrupules , c’est que les lois les plus tyranniques et les plus contraires aux mœurs s’établissent toujours par les mêmes procédés , avec ou sans constitution écrite. « Tout ce qu’on peut faire par la violence , on peut l'exécuter par la loi J .» Quelle différence y a-t-il, par exemple , sous ce rapport, entre l’empereur Joseph II et l’Assemblée constituante de France, ou le roi (Guillaume I" ) des Pays-Bas 1 2 3 et le roi de Prusse actuel * ? Voyez l’Angleterre, dont la constitution embrasse pour ainsi dire toutes les périodes de son histoire, précisément parce qu elle n’a jamais été réduite en de simples formules légales et qu’elle est restée fondamentalement inécrite 5 : l’Angleterre n’a pas laissé de se faire une

1 Thomas Payne disait qu’une constitution n’existe pas tant qu’on ne peut la mettre dans sa poche.

2 Chateaubriand , Etudes hist.

2 De 1813 à 1880.

‘ Dans la conduite de son gouvernement à l’égard des catholiques, et notamment dans ses démêlés avec l’archevêque de Cologne, l’archevêque de Posen, etc., au sujet des mariages mixtes.

* « La véritable constitution anglaise est cet esprit pu-

église établie par la loi , chose monstrueuse ; tandis que la Belgique , par sa constitution écrite (7 février 1831 ), a déclaré l’Eglise catholique libre de la loi, sans cesser pour cela d’en entretenir le culte aux frais de l’État.

IV. Quoi qu’il en soit, la question, à l’heure qu’il est, n’est plus de savoir, au moins pour un grand nombre d’États modernes, s’il y aura ou s’il n’y aura pas des constitutions écrites. C’est le fait culminant de l’ordre politique nouveau. Partout où ce fait a réussi à s’élever sur les débris de l’ordre politique ancien, il règne en maître, il domine souverainement Après avoir décomposé et transformé successivement, par une sorte d’assimilation, tous les éléments de pouvoir et de gouvernement, il en est devenu le lien et la condition positive, le ressort principal, la règle nécessaire, quelle que soit d'ailleurs la variété des formes constitutionnelles. C’est de là aussi que les institutions, dans ces sortes d’États , tirent toute leur force, ou plutôt, hors de là, an lieu d’institutions proprement dites, comme en ont même

» blic, admirable, unique, infaillible, au-dessus do tout éloge , » qui mène tout, qui conserve tout, qui sauve tout. Cb qui est » écrit n’est rien. » De Maistre, Essai sur le principe générât, des const. polit.

Le droit public des Anglais a donc toujours une page en blanc pour l’avenir, ce qui n’est pas un médiocre avantage. Comme dit Mostaigke ( Essais ) en parlant de l’esprit de l’homme, lorsqu’il se laisse manier à V ordre du monde, qu’il n’est ny mescréant , ny establissant aulcun dogme contre les observances communes, « c’est une charte blan- 7 , che, préparée à prendre du doigt de Dieu tellesformes qu’il > lui plaira d’y graver, a

EN GÉNÉRAL

les monarchies pures , il n’existe, il ne peut exister que des pouvoirs arbitraires. Donc point de milieu entre cet ordre constitutionnel, une fois établi, et le despotisme d’un seul ou de plusieurs.

Cela posé , la grande , on peut dire l’extrême difficulté . pour une constitution écrite, est de concilier les exigences du •présent avec les nécessités du passé et les besoins de l avenir 1 ; et tout cela par conséquent sans choquer les mœurs, sans séparer un peuple de lui-mème, de ce qu’il est, de ce qu’il fut, de ce qu’il sera, en un mot. de son histoire , car c’est là ce qui constitue sa vie propre . son esprit général, là, et nulle part ailleurs, où se trouvent les conditions de son développement, de sa force, de sa perfection, de sa durée. La constitution d’un peuple est son histoire mise en action , a dit avec autant de profondeur que de concision l’auteur de la Législation primitive *. D’où il suit que la constitution écrite est nécessairement subordonnée à cette autre constitution en action et toujours vivante , qui précède tout, préside à tout et survit à tout Elle doit la suivre comme l’ombre suit le corps. Elle doit être simplement et perpétuellement représentative. Tel est l’ordre naturel 1 * 3 .