LES TEXTES ET LA DOCTRINE QUI EN RÉSULTE

Dans cette seconde partie de notre étude nous avons l’intention de rechercher quels sont les textes dont les solutions semblent être inspirées par la règle de Pomponius (1).

Mais il ne faut point perdre de vue, avant d’entreprendre cet examen, que la compensation des fautes suppose dans son application l’existence d’une faute à la charge de chacune des parties (2).

Cette condition se trouvera réalisée lorsqu'à la suite d'un damnum corpore aut corpori dalum, l’actio legis Aquiliae sera donnée contre le lésant et que ce dernier répondra pour sa défense que le damnum injuria datun disparait parce que la victime est en faute et est elle-même auteur du dommage. Et le judex, chaque fois que les parties lui sembleront avoir manqué à cette diligence que l’on est en droit d'attendre du bon père de famille, basera en matière contractuelle sa décision sur la règle de

(H)bE-205 :D:t2e R.J;,50. 17; (2) Wendt, op. cit., p. 138.