‹ Essai sur la compensation des fautes en droit romain: Suivi d'un aperçu de Législation comparéeChapitre 14 sur 28 · O4 DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

O4 DEUXIÈME PARTIE

Pomponius (4), à moins que l’une des parties n’ait eu une conduite dolosive, auquel cas elle répondra de tout le dommage : fraus omnia corrumpit.

On aperçoït toute l'importance que prend l’examen de tous ces textes. Et c’est seulement après les avoir minutieusement étudiés que nous pourrons donner de la règle de Pomponius (2) l'explication qui nous paraitra la plus conforme aux textes.

Les doctrines ne tirent en effet toute leur valeur que des textes seuls et de leur conformité avec les idées romaines.

Nous diviserons, suivant les idées que nous venons de développer, cette deuxième partie en quatre chapitres : |

Nous consacrerons le premier à l'examen des textes en matière délictuelle ; dans le second nous envisagerons plus spécialement le problème de la compensation des fautes dans les contrats, dans le troisième nous étudierons les effets que produit le dol en matière de compensation de fautes,et dans un quatrième nous tenterons une explication de la règle de Pomponius dans les contrats et les délits, explication à laquelle nous rattacherons un historique du (SOS ND) TAROT

(LP FE 7203 ;:D'd RTS 50MT, er 208, 0 de RM E0 17:

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