CHAPITRE PREMIER

Le travail de la doctrine

ns Présentaiionsdeta dote 199

SECTION Î

La distinction du préjudice direct et du préjudice indirect est injustifiable au point de vue causal

ho: Disons Retro E ae 162

$ I. Premier parli : Suppression pure et simple de la distinclion

5o.: Opinion: de’ Demogue:se 0... eine. son 109 br. Les objections: qu'elle soulève. 11,1. 4486 165

N PAGES $ IL. Second parti : Juslificalion de la distinction par des considéralions extra-causales Do RENTE MRAMATteANE Et 1 du 168 AO CRE TER à À PRINT MER ARR 172 SECTION Il 2 La distinction du préjudice direct et du préjudice indirect est d'ordre causal. Critères proposés PAS DIFIMONnNEMRAAEROr EnT. DR RAT VE a ANNEE Gr $ 1. Le dommage direct el la notion de cause unique 5. Le dommage direct est celui dont le fait incriminé AélHIaDTaUSe EXCITSIVE. 04 517 Meme QU: 175 $ II. Le dommage direct et la distinction de la cause et de l’occasion 56. Le dommage est direct ou indirect selon que le fait incriminé en a été la véritable cause ou Se AEHRMOCCASION DENMEIPS LRsD NE ENELTAX 178 $ III. La distinclion du dommage direct el du dommage indirect et la théorie de la cause principale Dre héorteEde MÉDOC SN RES. 522. 185 PORC RE CEA EN ALIAS Ten rRE ALT 192 8 IV. Recherche d’un crilérium du préjudice direct dans les notions de prévisibililé et de probabilité du dommage 59. Le critérium de prévisibilité .................. 199

306 TABLE DES MATIÈRES N° PAGES 60. Argumentation de M. Savatier .......... 5 : 198 HE SYEèME de M fEsmem. ue be RUES : 209 62. Observations CINQUES 2220 SNS PORN ES 203 SECTION FI La distinction du préjudice direct et du préjudice indirect est fondée sur les difficultés de la preuve. Le critère du préjudice direct est un critère de certitude de la causalité.

63. Doctrine de MM. H. et L. Mason, 7e 208 SECTION IV Gonclusions sur l’étude de la doctrine 64. Le trait commun à tous les systèmes est de faire une très large place à l'appréciation du juge vou 65. Nécessité d'organiser cette appréciation ....-.. Te) 66. Appréciation el appel à l'expérience, La notion de dommage indirect est fondée sur les difficultés de. la preuve en matière de causalité: 250. 218 67. Retour par les difficultés de la preuve à l’idée de probabilité du dommage ......... AOUTI SES 227 CHAPITRE II Etude de la Jurisprudence 68. Remarques d'ensemble. Division ........ U 29)

SECTION I

Le rôle et les pouvoirs de la Cour de cassation en matière de causalité et de préjudice direct