COUTUMIERS POSTÉRIEURS A LA RÉFORMATION DE

« Goustumes du comté et pais de Poictou, anciens ressorts et enclaves d'iceluy, mises et rédigées par escript... par MM. Christode de Tliou..., Barthélémy Paye et Jacques Viole... »; Paris, Dallier ; Poitiers, de Marnefs et Bouchet frères, DiOO, in-4". (Bibliothèque municipale de Poitiers ; Bibliothèque de la Cour de cassation.)

Le même... l'oitiers, V^»' Jean l^lanchet, 1(>05, in-V". {Bddiothèquc uumici])alc de Poitiers ; Bibliothèque de la Coiir de cassation ; Bibliothèque municipale de Niort.

« Goutumes de la Prévosté et Viconté de Paris ; Goustumes de la Gonté de Poictou ; Goustumes du

1. Sur la rcforiiialioii du Coutiimier de Poilou on 155'.). vojf/ M. Lacombe, op. fit . p. 37 et suivantes.

Duché d'Angoulmois », An^oi]l(''me, Olivier de Minières,

i.'iSG. iBihlIolIiccjiir niimicijxtlc de Poitiers.]

« Coutumes du Comté et pays de Poitou, anciens ressorts et enclaves d'iceluy », Poitiers, Jean Favreau. sans date, in-18. {Bibliothèque municipale de Poitiers ; Bibliothèque municipale de Niort)

« Coutumes du Comté et pays de Poitou, anciens ressorts et enclaves d'iceluy », in-i8 ; Poitiers, Jean et Félix Faulcon, 1749 (date du privilège, p. 249). Le volume contient en outre le « Texte des Coutumes de la prévosté et vicomte de Paris » ; le <( Texte de la Coutume de Lodunois ». (Bibliothèque municipale de Poitiers ; Bibliothèque municipale de Niort.)

« Coutumes du comté et pays de Poitou, anciens ressorts et enclaves d'icelui. » in-18, Poitiers, Jean Faulcon, l'aîné, 1772 (date du privilège, p. 250). Le volume contient en outre le « Traité de la nature et usage des marches séparantes les provinces de Poitou, Bretagne et Anjou, par Gabriel Hulin » ; le « Texte de la Coutume de Paris ». [Bibliothèque municipale de Poitiers ; Bibliothèque municipale de Niort.)

Liste alphabétique des Commentaires sur la Coutume

de Poitou.

Barraud (Jacques). — « Coutume du comté et pays de Poictou, anciens ressorts et enclaves d'iceluy », Poitiers, 1625, Julien Thoreau et la veuve d'Antoine Mesnier, in-4°. [Bibliothèque municipale de Poitiers ; Bibliothèque de la Cour de cassation ; Bibliothèque municipale de Niort.)

Boisseau de la Borderie (Jaen), Constant (Jean). — « Responsa Joannis Bosselli Borderii... et Joannis Constantii... ad varias questiones suo cujusque tempore propositas in consuetudinem Pictonum ab anno 1630 usque ad annum 16^6. Accesseruut multœ Constantiorum filii et nepotis..- » Augustoriti Pictonum J. Fleuriau, et la veuve Braud, iô59, in-fol. (Bibliothèque municipale de Poitiers ; Bibliothèque de la Cour de cassation ; Bibliothèque municipale de Niort.) L'exemplaire de la Cour de cassation est interfolié et annoté. Sa couverture porte le titre : (' Jean Constant, sur la coutume de Poitou, avec les notes manuscriptes de feu M. de Riparfonds. » 11 se compose de trois vol. in-folio. La Cour de cassation possède aussi l'exemplaire ordinaire en un volume in-folio.

Boucheul (Joseph). — « Coûtumier général, ou corps et compi-

lation de tous les Commenlaleurs sur hi cnùlume du comte et poi]s de Poictou anec les eoiiféreiices des autres c()ùlnn}es... » Poitiers, 1727, Jaccjties Kauh^on, 2 vol. in-l'dl. {Iiihli(>lliè(jues municipale et unluersitaire de Poitiers ; Jiibliothèrjuc de lu (^our de cassation ; Bibliothè(jue municipale de Kiort.)

Du Moulin (Charles). — « Coutumes du comté et i)aijs de Poictou avec les annotations de M. (l. Du Moulin, Poilieis, Uené Allain, 1G28, in-lk ^Iiibliotliè(juc municipale de Poitiers^

« Coust unies du comté et paijs de Poictou, anciens ressorts et enclaues d'iceltiij, avec les notes de M. Charles Du Molin », Paris, Jean (luignard, 1G45, in-32. (Pibliothè({ue de la (lourde cassai ion.)

« Coustumes du comté et ])ai]s de Poictou anec les annolalions de M. C. du Moulin », Poitiers, A. Fleuriau ; Niort, Uobert (-ourtois, 1G74, in-2i ; Poitiers, Jean Baptiste Hraud, in-12, sans date; exactement revues et corrigées par M. L. T., avocat», Poitiers, Jacnues Faulcon, sans date, in-2i-. Bibliothèque municipale de Poitiers ; Bibliothèque municipale de Niort.)

Faulcon (Jacques). — « Coustumes du comté et pais de Poictou, mises et rédiyées par escrij)t par Ch. de Thou, B. Faije et J. Viole. » Manuscrit avec commentaire du xvii" siècle. (iV-^ 371 du catalogue des manuscrits à la Bibliothèque municipale de Poitiers.)

Filleau, père (François Fené-RémyV — « Traité du droit français oii sont établies en précis les (jucslions les ])lus difficiles d ' la Coutume de Poitou... », 1708, 17(39, 1770. Manuscrit du xvMi'î siècle. (iV" 13i du catalogue des manuscrits à la Bibliothèque municipale de Poitiers.)

Gabriau de Riparfonds. — Manuscrit sur la Coutume de Poictou, A' \ '///•' sirclt', in-(S". {Bibliothèque de la Cour de cassation )

Harcher (J.-B. Louis). — « Traité des fiefs sur la Coutume de Poitou », 1735. Manuscrit du xviii*' siècle. (iV0c^7S du catalogue des manuscrits à la bibliothèque municipale de Poitiers.) .\utre exemplaire jjosthume et augmenté. (iV" 3/9 du Catal. des mss. (i la Bibliothèque municipale de Poitiers.'

Harcher iJ-B. -Louis). — « Traité des fiefs sur la Coutume de Poitou par feu M. J.-B. -Louis Harcher... augmenté depuis la mort de l'auteur... >', Poitiers, Jean-Ft'lix Faulcon, 1762, 2 tomes en un volume in-i». (Bibliothè(iue de la Cour de cassation et Bibliothèque Mazarine.)

Harcher J.B -Louis). — « Table de la Coutume de Poitou » avec nombreux arrêts rapportes. Manuscrit du xviii'' siècle.

{N"^ 373-37^1 (In calalorjiic des manuscrits, ù la Bihliolhcque municipale de Poitiers.)

« Institutes coutumes féodales de Poitou », tome II. Manuscrit duxvme siècle, sans nom d'auteur. (.V" 377 du catalofjuc des manuscrits de la Bibliothèque municipale de Poitiers.)

Lelet(Jean). — « Observations sur la (louslume du comté et pai]S de Poictou, anciens ressorts et enclanes d'iceluy. » Poitiers, Jean Haptiste Hraud, 1610, in-4o. (Bibliothèque municipale de Poitiers); Poitiers, [Q'^Q, \QZ1, in- \(> i Bibliothèque municipale de Poitiers ; l'édition de 1637 (Poitiers. Julien Thoreau) .se trouve aussi à la Bibliothèque de la Cour de cassation). — Le même avec les corrections et augmentations de Jean Filleau, Joachim Thévenet. Estienne Biffault, recueillies sous eux et mises en leur ordre par Mathieu Braud, 2 tomes en un volume, Poitiers, in-4'', Robert Courtois, Michel Amassard, J.-B. Braud, 1683 [Bibliothèque municipale de Poitiers ; Bibliothèque de la Cour de cassation ; Bibliothèque Sainte Geneviève : Bibliothèque municipale de Niort ; Poitiers, Vve j.-B Braud, 1710 [Bibliothèques municipales de Poitiers et de Niort.)

Liège (Pierre 1. — « Commentaires sur la Coustume du comté et pays de Poictou, anciens ressorts et enclaves d'iceluy, avec le procès-verbal de MM. les commissaires de la réformation de la Coustume... recueillis par M" Pierre Liège, reveus et corrigés », Paris, Jacques Morel, 1595, in-4o. {Bibliothèque de la Cour de cassation.) Le même, Poitiers, 1695, in-4o. (Bibliothèque municipale de Poitiers.)

« Manuscripts sur la Coutume de Poictou que possédoit d^^ffunt M. de Riparfons... contenant : 1» Les Coutumes du pays de Poictou annotées par Me Pierre Saturne Houllier ; 2o Extraicts des notes de M^ P. Robert ; 3° Additions aux observations sur la Coutume de Poictou de M^ Jean Le Let... et Extrait des additions manuscriptcs de M^ Jean Le Let... à ses Observations sur la Coutume de Poictou, estant es mains de M^ Thévenet ; 4° différents autres extraicts d'additions aux observations susdites de Me Le Let, arrêts et autres », in- fol. xviii^ siècle. [Bibliothèque delà Gourde cassation.)

Marquet (Louis, l'ainé). — « Principes généraux de la Coutume de Poitou », 1760. Manuscrit du xviii" siècle. (iV» 375 du catalogue des manuscrits de la Bibliothèque municipale de Poitiers). Edition imprimée, Poiliers, J.-B. Faulcon, 1764, in-12. [Bibliothèque municipale de Poitiers ; Bibliothèque de la Cour de cassation ; Bibliothèque municipale de Niort.)

Moyne (Pierre), éditeur. — « Le fruict de la Coustume dupais

et comté de Poictoii dernièrement réformée, avec sommaires en mar(je », Poitiers, Pierre Moyne, l;')Ol'», in-H\ {BH}li(>tliè(jue municipnle de Poitiers)

Mignot (Vincent\ — « Traité de la rcj)rés('nlali()ii et du privilège du double lieu suituiut l'ordre de suecéder ilaus la C.outuiue de Poitou et (Itiulumes eireounoisiues. » Paris, DenionviUt', 1777, in -12. [Bibliothèque de la (lour de eassatiou; liibliothèijiw municipale de Niort.)

Millon, Gaultier, Barbault. — 1» « M(inuscrii)t de MM. Millau . (iaultier et Barbault sur la C.oustume de Poictou, jusqu'à l'artiele 310 [1636] ; 2i' « Deu.v consultations : savoii' si la partie civilepeutfairesaisirles biens d'un conlumaxpendantcinq ans ;... si cette saisie a pu être faite sur un curateur à la succession ouverte et vacante parla mort civile du condamné. » Manuscrit in-fol. XVII*' siècle. {Bibliothèque de la Cour de c((ssation.)

Pocquet de Livonnière. — « ('oiitumes du pays et duché d'Anjou, avec un traité des Coutumes du Poitou »>, Paris, Coignard, 172!), 2 vol. in-lol. (Bibliothè(jue municipale de Poitiers.)

Rat (Pierre). — « Pétri Rat, Pictauiensis Decurionis, in patrias Pictonum leges, quas vuhjus consuetudines dicit, (jlossenutta >\ Pictavii, ex oflicina Marnefiorum fialrum, 1548, — Pétri Hat Pictainensis Deeurionis, in patrias Pictonum leges, quas vulgus consuetudiiu's dicit, glossemata, ad novam consuetudinem nunc recens relata et fideliter reslituta. (uljertis nome refor-

mationis actis : nec non.-, aliquot emendatiombus »

Augustoriti Pictonum, Ant. Mesnier, 1(309, in-i». (Bibliothèque municip(de de Poitiers; Bibliothèque de la (lourde cassation.) {L'édition de 1600 se trouve aussi à la Bibliothèque Saintc- Geneviève et à la Bibliothèque municipale de Xiorl.)

Recueil factice de notes manuscrites sur la cousturaede Poitou: Habin, Rarbaud, Hesly, Boiceau, C.otineau. lioucheuil, Gautier, inccrtus, Milon. Kat, Uicbard, Uoy, Loriau, Tellier. Manuscrit, in-folio, xvie et xviie siècles. (Bibliothèque de la Cour de cassation.)

Ryot vJean). — « Manuel coutumier de Poitou, par ordre alphabétique, tant du texte que des Commentaires », ilO'.'t. [N^ 31() du catalogue des manuscrits de la Bibliothèque municipale de Poitiers.) Copie des notes d' Estienne Gabriau de Hiparfonds sur le Commentaire de la Coutume de Poitou de Jean Constant ; 8 vol. in-S", manuscrits, à la Bibliothèque des Auoc(tts à la Cour d'appel de Paris.

Théveneau (Nicolas). — « Annotations ou Paraj)hrase aux Lois municipales et coustumes du comté et /^af/.s de Poiclou, de

nouveau réformées, avec sommaires mis sur chaeun article d'icelles », in-4", l'oitiers, N. Pellotior, l'iGI ; le rriArne... revu, corrigé et augmenté, Poitiers, En^^uilhert de Marnef et les liouchets frères, 1565, in-4°. {Bibliothèque municipale de Poitiers; Bibliothèque de la Cour de cassation. L'édition de 1561 se trouve également à la Bibliothèque Sainte-Geneviève, et l'édition de 1565 à la Bibliothèque municipale de Niort.

(( Manuscript de M. N. Thévcncau.. sur la Coustume de Poictou divisé en deux tomes >->, 1572. Manuscrit in-folio du xvie siècle, tome 1«»' seulement. {Bibliothèque de la Cour de cassation.)

« Coustumes du pays et comté de Poictou, commentées et paraphrasées... par N. Thévcncau... avec les annotations de M. Charles Du Moulin... ensemble les Résolutions tirées des escripts de M. Tiraqueau », Poitiers, Bouchetz frère, 1583, in-4° (Bibliothèque municipale de Poitiers : Bibliothèque de la Cour de cassation) ; Bibliothèque municipale de Niort) ; 1586, in 8», Poitiers, Simon frères, 1595 ; iNiort, Thomas Pertau, 1595 {Bibliothèques municipales de Poitiers et de Niort.) Poitiers, Jean de Marnef, 1606. (Bibliothèque municipale de Poitiers.)

Tiraqueau (André). — « Andreae Tiraquelli, regii in curia Parisîensi scnatoris, ex commentariis in Pictonum consuetudines, sectio de legibus connubialibus et jure maritali », in-fol., Paris, J. Kerver., 1546 ; Paris. A. Galli, 1524, Lyon, G. Rovillius, 1554; 1574. [Bibliothèque municipale de Poitiers.) Le même [postrema hac editione repurgata), Lyon, G. Rovillius, 1586, in-fol. (Bibliothèque de la Cour de cassation.) A la suite de l'exemplaire de la Cour de cassation : « Commentarii in lege unquam C. de revocandis donationibus... postrema hac editione repurgata », Lyon, G. Rovillius, 1587, in folio.

« Andreae Tiraquelli, regii in Parisiensi curia Senatoris, commentarii de utroque rétracta et municipali et conventionali, ex integris in Pictonum consuetudines commentariis » ; in-fol., Paris, J. Kerver, 1543; Lyon, G. Rovillius, 1571. {Bibliothèque municipale de Poitiers. L'édition de 15^i3 se trouve aussi à la Bibliothèque municipale de Niort.)

APPENDICK A LA HIHLIOGHAPIIIIC

^olre Essai sur hi dishuclioii thcoritjuc des Biens en immeubles et en meubles, d'après le (loutumier de Poilou de ÎM7 , ('-lait tl^Jà sous presse, lorsqu'un voyage à Mort nous permit de visiter la liibliolhèque municipale de cotte ville. Nous y trouvâmes un remarquable exemplaire du Coutumier : le manuscrit n" 18'.

Nous pensons être agréable aux lecteurs de ce travail en en donnant ici la description.

I.e manuscrit n" 18 est une copie du xve siècle sur papier, comprenant 163 feuillets. Ses dimensions sont de 250 sur 198 millimètres. H est relié en veau brun.

Le titre manuscrit manque, mais le relieur a mis au dos de la couverture : Linre de Droit.

Le manuscrit, dune fort belle exécution, est ass( z bien conservé. De nombreux feuillets ont été, néanmoins, abîmés par l'humidité.

Au folio 1, se tiouve la table des matières, surmontée d'une vignette représentant un juge sur son siège entouré de plaideurs accompagnés de leurs avocats ; au folio 4, nous trouvons le chapitre premier sous la rubrique : De jurisdition et qui est fondé.

Chacun des chapitres du manuscrit est précédé d'une vignette teintée en rapport avec le sujet traité. Ces vignettes nous ont semblé extrêmement intéressantes en ce qui concerne le costume, la procédure civile et criminelle dans le Poitou du xvp siècle.

Le manuscrit se termine au folio 163 v° par une lettre de Louis XI, dont la dernière partie est perdue.

L'ouvrage est certainement postérieur au lundi 24 mars 1476,

l. N" 3.640, d'après le (Atlnlnrjuc rjcncral des Maniificrils dis liiblinthrques publiques de France {Dcparteinenls), l*aris, IMoii, liSî)S. tomr XXXL p. 62L

car il donne {fol. 163) la fin ainsi datée du procès-verbal d'extrait, des registres du (Ihâtelet de l^aris, d'une lettre de ('harles VII : « Ce fu[t] * faict et exlraict dudit re^nstre et collucionné à iceluy registre, le lundy. xxmic. jour du rnoys de mars, l'an de grâce mil. un. Cent, lxxvi. Ainsi signé. J. I.ievart. »

Jusqu'au folio 57, les feuillets comportent un double foliolage : l'un en lettres et ancien, l'autre en cliifTres dits arabes et moderne. Ces foliotages ne concordent d'ailleurs pas : le foliotage en lettres ne commençant qu'après la table des matières (fol. 4). A partir du folio 57, le foliotage en lettres a été coupé par le relieur.

Les chapitres du manuscrit ne sont pas numérotés.

On trouve quelques annotations marginales, et de nombreuses additions correspondant à des oublis du copiste, mais d'une autre main.

Si, maintenant, nous comparons le manuscrit 18 de la Bibliothèque de Niort aux autres manuscrits que nous avons consultés, nous constatons sa grande ressemblance avec le manuscrit dit bb., dont les variantes, leçons et additions ont été copiées par Gabriau de Riparfonds en marge et entre les lignes de l'édition de i486 du Coutumier de Poitou (Exemplaire de la Cour de Cassation ; V. Bibliographie, p. ix). Gomme lui, notamment, — ce que ne font pas les autres éditions imprimées ou manuscrites du Coutumier, — il nous apprend que dans le bailliage de Bourganeuf -, dans les châtellenies de Peyrat ^ et de Ponta-