Quels animaux doivent èiro considt'rrs comme meubles

En principe et par déiinition, tous les animaux doivent être considérés comme biens meubles puisque, d'eux-mêmes, ils se peuvent transporter d'un lieu à un autre. Nous avons vu ce|)endant, au paragraphe quatrième du chapitre premier de ce travail ', que les poissons des étangs, les lapins des garennes, les pigeons des fuyes, les bêtes sauvages, d'une fa(;on générale, étaient, par nos anciens auteurs, par les rédacteurs du Couiunnrr de Poitou en particulier-, regardés comme immeubles. Nous en pouvons conclure que les animaux domestiques, autres que les pigeons laissés dans leur liberté naturelle, doivent être considérés comme meubles.

Notre source le déclare, d'ailleurs, expressément, en ce qui concerne les chevaux -^ et il n'y a pas de raison pour ne pas étendre sa disposition à toutes les bêtes de somme et de trait, aux troupeaux et volailles.

Quand bien même, avons-nous vu S les chevaux, bœufs, ânes et mulets seraient attachés à une exploitation agricole causa pcrpclui usus, le droit commun