‹ Essai sur la distinction théorique des biens en immeubles et en meubles d'après le coutumier de Poitou de 1417Chapitre 7 sur 94 · Ouvrages généraux ou étrangers à la région · texte numérisé non relu

Ouvrages généraux ou étrangers à la région

poitevine ^.

Saint Thomas d'Aquin. — Summa Theologica, Romœ, Typogra-

phia Senatus, 1880 87.

Ârgou. — Institution au droit françoisy Paris, Knapen, 1771, 2 vol.

1. Viollet, Histoire du droit civil fi-ançais, n*> 191, p. 207.

2. D'après un manuscrit en parchemin écrit en 1424 qui se trouve à la Bibliothèque de l'Arsenal, catalogué sous le n° 96 de la jurisprudence française. (Beautemps-Beaupré, op. cit., tome P"", page 1.)

3. La glose qui recouvre les marges du manuscrit français 13.985 (Bibl. nat.), l'un des manuscrits des Etablissements de saint Louis, glose qui a pour auteur un juriste poitevin et que M Viollet publie aux pages 106 et suivantes du tome III de ses Etablissements, ne nous a été d'aucune utilité.

4. Nous aurions pu, assurément, adopter pour ces ouvrages une classification plus savante, mais la simple énumération par ordre alphabétique nous a paru être la plus commode pour un lecteur en quête de renseignements bibliographiques. Nous marquons d'un astérisque les ouvrages consacrés spécialement à la distinction des biens en meubles et en immeubles ou à ses subdivisions.

Âubry et Rau. — (^ums de Droit civil [uiiicais, il'iipiès ht méthode de Zachariie, 4« •'•dition, Paris, (losst», 1809-78, 8 vol.

* Louis Barthou. — (Droit Uoinaiii), De la distinction des biens en meubles et immeubles ; (l)i'oit français), De l'orifjine de ladaf/c (( uilis mobilium possessio » et de son in/îuenc? sur le (Iode civil, thèse de droit, Paris, 18S:;-8G.

Baudry-Lacantinerie. — Précis de Droit civil, 9'' «'Hlilion, 3 vol.

Paris, l.aiosc cl Tenin, 19O.'i-U0.

Philippe de Beaumanoir. — (Voulûmes de Beauvaisis^ édition

Amédre Salmon, Paris, Al|»li()iisi' INcardet fils, 1899-1900, 2 vol. Henri Beaune. — Lu Condition des biens, Paris. Larose. 1880. Beautemps-Beaupré. — Coutumes et Institutions de l'Anjou et du

Mdiiw, Paris, l'édone, 1883 et suivaiilps.

* Van Bemmelen. — Le Système de lu propriété mobilière, Paris, Larose, 1897.

Benoist et Goelzer. — Nouveuu dictionnuire latin-français, 4® rdi-

tion, Paris, (Jarnier, 1900.

Beugnot — Les Assises de Jérusalem. 2 vol., Paris, imprimerie

Uoyale,1841 43 (dans \e Recueil des liistoriensdes Croisades, l^ois). Nouvelle Biogruj)hie générale, depuis les temps les plus reculés jus-

(juù nos jours... « publiée par MM. Firinin-Didol IVrres, sous la

direction do M. le Docteur liaMtM' », Paris, Didot et C'«,

40 volumes, 18ri2-1800.

Bocking. Bethmann Hollweg. — Corpus iuris Romani unteiusli

niani, Ponn, apud Adolplium Marcum, 1841. Borétius. — Beitrdge zur Kapituluricnkrilik, Leipzig, Dunker und

llumblot, 1874.

Bouillet. — Dictionnaire universel dliistoire et de géographie,

nouvelle édition entièrement refonduo sous la direction de

L. (i. (iourraii,'np, Paris, Hachette, IS93. Charles A. Bourdot de Richebourg. — Nouveau Coutumier

général ou corps des Coutumes générales et particulières de France

et des provinces connues sous le nom de Gaules, 8 vol., Paris,

.Michel Brunet, 172i-.

Bourjon. — Le Droit commun de la France, Paris, (ira nue et

Cellot, 1770, 2 vol Bouteiller. — Somme Rural, édition Charondas le Caron, Paris,

Parlht'lemy Macé, j(')03.

Bréal et Bailly. — Dictionnuire étymologique lutin, 0" édition,

Paris, Hachette, 1900.

Bi issaud. — Cours d histoire générale du Droit français public et

privé ; tome l<\ Droit j)ublic : tome II, Manuchriiistoirc du Droit

privé, Paris, FontemoiDg, 1904-1 9U<S.

Brunet. — Manuel du libraire et de iamaleur de livres, Paris, Silvestre, 5 tomes en 2 parties, 1842-44, 2 volumes de supplément, parus de 1878 à d880, chez Firmin Didot.

* César- Bru. — (Droit romain), De la division des Biens en meubles el immeubles, thèse de droit, Toulouse, 1890-01,

René Clément. — Des mesures prises par les Romains pour encourager les constructions et pour assurer la protection des édifices, thèse de droit, Paris, 1888-il9.

* Coin-Delisle. — Examen doctrinal de la jurisprudence des arrêts et des auteurs sur i immobilisation des meubles corporels sous le Code Napoléon [Articles 5T2, 5^3, 524, 0:2.3 du Code Napoléon), Revue critique de législatiun et de jurisprudence, tome XII, p. 385 à 416, 481 à 503. (Année 1858.)

Guy Coquille. — Œuvres, 2 vol. Bordeaux, Claude Labottière,

1703. L'institution au droit des François, que nous avons seule

utilisée, se irouve dans le second volume des Œuvres. La Curne deSainte-Palaye. — Dictionnaire historique de l'Ancien

langage français, édition L. Favre, Paris, Champion ; Niort,

Clouzot, 1875-82.

Daremberg et Saglio. — Dictionnaire des antiquités grecques et

romaines, en cours de publication depuis 1877, Paris,

Hachette.

Demolombe. — Cours de Code Napoléon, Paris, Durand, 1852,

Page 1