Nicias-Gaillard, op. cit., p
2. Le texte du ms. 5.923 et celui de l'incunable de 1486 sont, notamment, presque identiques : même orthographe, mêmes omissions, même disposition des paragraphes.
3. V. parmi beaucoup d'autres exemples : Coût. 1486, exempt. C. cass., fol. Li, § 1 et 4, xLix yo, i; 1 ; lxxiiii, J; 2 ; lxxxii v", § 2, etc.
4. V. Coût. 1486, exempt. C. cass., fol. lxh v», § 1 du cliapilre : « En Poictou.dit ce texte, entre nobles et rousturiers, les meubles sont communs entre le mary et la femme. Et, dès ce que l'ung des rousturiers est très passé, la moitié en appartient au sourvivant rousturier et l'autre nio3'tié aux héritiers du trespassé et aussi doivent payer pour moitié les debtes touchans meubles, voj're et renonciast ores ledit sourvivant rousturier à tous lesditz meubles ; et semblablement se gouverne l'en si une femme noble estant mariée avecques ung rousturier, car elle ensuj't la condition du mar^^ »
Le ms. bb oppose à cette règle générale une coutume particulière : i' Sauf, ajoute-t-il, on bailliage de Bourganeuf et es chastellenies de Poirat et de Pontarion, es quelz lieux l'on die que si les femmes sourvivent à leurs maris, soient nobles ou rousturiers, ne doibvent prendre et avoir fors ce qu'elles auront porté pour leurs mariages, si non que leur dit mary leur eust fait donation. »
D'autre part, le ms. bb ajoute au § 3 du fol. lxix v" du Coutumier de 1Â86 lexemplaire de la Cour de cassation), la disposition suivante : « Si aucun noble donne à aultre noble aucune rente généralle, elle sera censée noble et se départira comme noble entre les héritiers de celuy à qui ladicte rente est donnée, selon les maximes cy après déclarées eu regard au lieu où ladicte rente sera paj^able. »
l'édition de 1486 se trouve à la Bibliutlnque Nutiuiiule (Département des Imprimés, Réserve)^ sous la vote : F. G:i'.». Cet exemplaire, non annoté, est dans un état parfait de conservation.
c) « Le coustumier de Poictou, avecques la hriefve déclaration et concoidance de chascuii chapitre. Et les ordonnances royaulx vieilles et nouvelles publiées à Paris de par le roy Loys XII, de ce nom. Le xiu ioiir du moys de Juing. i/an mil cGcc.xcix.
Imprimé à Paris. L'a/i mil ciinj cens.
Et sont à vendre en l'ostel de leliau de Marnef, dit du Li<'^'e, à l'enseigne du pellican devant le palais à Poictieis. » In-fol. gotlii(iue portant le n" 13G8 de la bibliothèque de la Cour de cassation. Additions manuscrites sur parchemin, miniatures.
f) « Le coustumier de Poictou, avecques la briefve déclaration et concordance de chascun chapitre. Imprimé à Paris. L'an mil cinq cens et six.
« Et sont il vendre en Tostel de lehan de Marnef dit du Liège. A l'enseigne du pellican devant le palais à poictiers. »
ln-4o gothique se trouvant à la Bibliothèque municipale de Poitiers sous la désif^nation : B. P. J74.
Cet ouvrage est, comme le précédent, suivi d'ordonnances royales '.
H) Ouvruye d un jurisconsulte poilcinn iinlvricur à IMl, nuiis (jni nous (i permis de compléter ou de confirmer les renseignements fournis par notre source principale.
(( Le livre des Droiz et des Commandemens d'office de justice ))-; Œuvre probablement antérieure à 1372, due à un jurisconsulte poitevin ; compilation désordonnée, confuse, souvent obscure et contradictoire de divers textes empruntés aux Etablissements de saint Louis, très piobablement ?i la (Coutume de Touraiiu'- Anjou, à une Compilatio de usibus et consuetudinifciisAntie(/aPtc', adaptés tant bien que mal aux usages poitevins, avec l'aide fréquente du droit romain et du droit canonique.
1. Le Coiilumicr de 150S élanl, à peu de choses près, la it'produclion exacte de ses deux prédécesseurs imuiédials, nous ne dirons rien de plus de ces derniers.
2 Sur le Livre des Droiz, lire Viollcl, les Elablissenients de saint Louis, 4 vol. Paris, Kenouard. 1SS1-8G, tome I»^', p. 309 et suivantes ; X'iollet. Droit privé et Sources, Histoire du droit civil français, 3^^ édition, Paris, Larose, 1UU5. n" 191, p. 207. Beaulcmps-lieaupré, le Livre des droiz et des eiiiunuindements d'ofjicc de justice, 2 vol Paris, Durand, 18()5, pages 1 à 7 inclusivement.
3. M. Viollet prouve ces emprunts dans ses Etablissements, tome 1 p. 311 et suivantes.
« Tel qu'il est, dit M. Viollet, l'ouvrage avec ses défauts et son manque d'originalité est capital pour l'histoire du droit poitevin. C'est le plus ancien document juridique concernant cette province (la province de Poitouj qui nous ait été conservé. Il convient, à ce point de vue local (comme d'ailleurs à bien d'autres égards), de le consulter avec prudence ; car l'auteur est sujet à de graves distractions : il transcrit parfois servilement un texte angevin, sans songer à une rectification nécessaire au point de vue du droit poitevin. Ces distractions ou ces négligences peuvent être perfides pour l'érudit qui prendrait aveuglément pour guide, dans une élude sur le droit poitevin, le Livre des droiz et eommandemens d'office de justice *. » Nous nous référerons toujours, dans le cours de notre travail, à l'édition que Beautemps-Beaupré a donnée de cet ouvrage en 1865 ^ (2 volumes, Paris, Durand) ^.
