‹ Essai sur la féodalité. Introduction au droit féodal du pays de VaudChapitre 179 sur 184 · FORÊTS, CHASSE, RIVIÈRES, MINES, ETC · texte numérisé non relu

FORÊTS, CHASSE, RIVIÈRES, MINES, ETC

légiée qui leur appartenait ; les princes cherchèrent seule, ment à limiter ce droit chez ceux-ci, en ce qui concernait le grand gibier. A la fin du moyen âge seulement, la chasse est devenue, en Allemagne, une régale appartenant en droit au souverain.

L'usage des petites rivières pour la pêche, l'établissement d'usines et de moulins, etc., était, comme la chasse, envisagé comme un accessoire de la propriété du sol ; les grandes rivières étaient propriété commune. Souvent cependant le droit de pèche fut, comme celui de chasse, soustrait, pour toute une contrée, tout un district, à l'usage commun, et réservé, sous peine du ban du roi, à tel ou tel seigneur, laïque ou ecclésiastique, jusqu'à ce qu'enfin les droits de pèche et autres droits utiles sur les rivières navigables furent transformés en régale.

Les métaux appartiennent originellement au sol ; il en était ainsi dans les domaines impériaux. Lorsque, au X® siècle, on découvrit la première mine d'argent en Allemagne, le droit de propriété des métaux situés dans les entrailles de la terre fut revendiqué par l'empereur comme droit impérial, et quelquefois donné en fief, dans une certaine étendue, à des princes laïques et à l'Eglise. C'est ainsi qu'est née cette régale, qui a passé de l'empire aux princes territoriaux, et s'est aussi étendue au sel. Sur les rives de la mer, le sel était d'abord un bien commun, on en a fait une régale.

r>88 OBSERVATION FINALE.

Le but de cet écrit étant de servir d'introduction à la pu* blication des monuments du droit féodal relatifs au Pays de Vaud, il n'y avait pas de raison d'y introduire l'histoire de systèmes féodaux qui demeurèrent toujours étrangers aux institutions juridiques de notre patrie.

Si Ton se proposait, en revanche, de répondre entièrement au titre de l'ouvrage par un traité embrassant Thistoire comparée et générale du droit féodal en Europe , il serait nécessaire de s'occuper aussi des systèmes féodaux de seconde formation, et des systèmes féodaux incomplets , en d'autres termes , de la féodalité en Angleterre , en Sicile , à Jérusalem, et de ces modes imparfaits de la féodalité que l'on rencontre aux deux bouts opposés de l'Europe , en Espagne et dans le Nord Scandinave.

Ce travail , pour lequel des matériaux ont été recueillis, pourra voir le jour plus tard , s'il nous est donné de l'achever, ainsi que deux chapitres destinés à compléter le tableau des institutions féodales, en mettant en regard les institutions qui se développèrent parallèlement avec elles : ces chapitres traiteraient , l'un des conununes , l'autre de l'Eglise , dansleurs rapports avec le système féodal.

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