‹ Essai sur la féodalité. Introduction au droit féodal du pays de VaudChapitre 182 sur 184 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

De Uk hiérarchie féodale» pa^es 111 à 802.

SECTION lr«. De la hiérarchie des fiefs, pages 111 à 184.

La féodalité repose sur Tunion de la souveraineté et de la possession. La commune dépendante absorbe la commune libre. Formation des seigneuries.

S 1. — De la hiérarchie des fiefs en France 115

Eclipse de la royauté ; indépendance des seigneuries ; des nationalités comprises dans la France. Tentative capétienne. Le principal correspond à l'élément des nationalités. Idée de la suzeraineté. La hiérarchie féodale en tant que système régulier est une abstraction. Cette abstraction tend à se réaliser par l'action concurrente de ridée de suzeraineté, de la royauté et du principal. Qu'est-ce que la foi ? Distinction entre foi et hommage ; hommage lige et hommage simple. Confusion qui s'opère entre foi et hommage. Effet de cette confusion. Variété des inféodations. Multiplication et enchevêtrement prodigieux des rapports féodaux. Le système féodal est-il responsable de l'anarchie qui se produit à cette époque ? Opinion de Mignet. Détails de la hiérarchie ; du seigneur et du vassal ; hiérarchie des justices à côté de la hiérarchie du fief ; juges publics et juges privés. Des comtes. Etymologie de ce mot et de son correspondant germanique graf. Justiciers inférieurs. Inféodation des justices. Du rang entre les seigneuries. Ducs ; marquis ; comtes ; principautés ; vicomtes de trois sortes; vidâmes; barons; sires; viguiers ; chfttelain s ; vavassaux.

% il. — De la hiérarchie des fiefs dans VKmpire germanique .... 141 Théorie de l'état chrétien ou de l'Empire ; on ne l'aborde pas.

A. AUenuigne 142

Quand et comment l'Allemagne a formé un royaume à part. Roi des Allemands; roi des Romains; empereur. Ducs; les six grands duchés. Plusieurs sortes de comtes. Comtes palatins ; gaugrafen,

utM. F.T imcru. XVI. 38

59i TABLE DES MATIERES.

ou anciens comtes ; margraves; landgraves; burgraves; les ^grafen ne sont pas des gaugrafen. Des seigneuries simples. Des seigneuries ecclésiastiques; leur rôle est très considérable en Allemagne. Archevêques. Evoques. Abbés. Immunités. Avouerie» impériales. Changement dans le système militaire qui devient la cause de l'introduction du système féodal et élève la noblesse aux dépens de la majorité des hommes libres. Distinction entre le flef régulier et le fief ministériel. Quand les fiefs deviennent héréditaires en Allemagne. Loi de Conrad-le-Salique ; influence de la schuUherrschaft, Histoire de la landhokeU et de son développement. Progrès de la décentralisation. Des états de Tempire; leur nomenclature. Doctrine du keenehiU.

B. Itatie 171

Comment la féodalité est née en Italie. Histoire des immunités dans ce pays ; politique des empereurs saxons. La ino/to ; guerre des vavassaux ; loi de succession aux fiefs. La principale cause de rabaissement des grandes familles féodales se trouve dans cette loi de succession. Ligue lombarde ; formation des républiques italiennes. Destinées de la noblesse campagnarde; système de hiérarchie indiqué dans le livre des fiefe.

II« SECTION. — De la coNDixioif des personnes sous l£ régime féodal,

ou DE LA HIÉRARCHIE DANS LE FIEF, pages 185 à 276.

Coup d'œil en arrière ; de Tétat des personnes chez les Germain» avant la conquête de Tempire romain. De l'état des personnes durant la période barbare. Système des droits personnels ; questions qui naissent de son application ; classification des wergeld. Rachimbourgs,

§ I. — Condition des personnes en France 195

Dans l'époque féodale , à l'inverse de ce qui arrive dans l'époque barbare , la hiérarchie des terres détermine celle des personnes. Période intérimaire ; travaux de Guérard sur les polyptiques. Esclavage, servitude et servage. Passage de la servitude au servage. Origine du tiers état. Epoque féodale. Noblesse; qui peut devenir noble ? Nobles main-mortables ; opinion de Perreciot, explication des faits allégués par cet auteur. Etablissement de la chevalerie. Ecoles germanique et celtique et système de Fauriel sur l'origine arabe de la chevalerie. Réception du chevalier ; institution des tournois ; rapport entre la chevalerie et le rôle de la femme dans

TABLK DES MATIKRRS. rJ9.">

la société; idées des chrétiens, des Germains, de» Celtes et des Maures d'Espagne sur la femme. Révolution dans les moBurs; radoucissement des mœurs et le développement de la sociabilité ont pris naissance dans la France méridionale. Eclectisme dans cette question. But et esprit de la chevalerie. La noblesse héréditaire, ses privilèges réels ou honorifiques ; comment elle se perd. Des classes roturières. Adoucissement du servage. Hommes de poëte. Vilains. Hommes de fief. Paysans allodiaux : Taffranchissement des communes favorable aux campagnes. Le servage tend à disparaître.

S II- — De la condition des personnes dans l*Etnjnre germanique . . 231

A. Allemagne i31

Diverses sortes de dépendance. L'état civil proprement dit et l'état

civil féodal. Première grande classe d'hommes libres; plusieurs catégories dans cette première classe. Modifications postérieures. Noblesse. Deuxième grande classe d'hommes libres; échevinage ; chevalerie; diverses espèces de la deuxième classe. Portée réelle de ces classifications. Troisième grande classe, les demi-libres. Quatrième grande classe, les serfs ; amélioration dans la condition de cette classe. Diverses sortes de serfs ; considérations sur l'état des ministériaux ; variétés dans cette espèce. De la condition des ministériaux depuis qu'ils cessent d'être serfs. Plusieurs sens du mot milites.

B. Italie 269

Quatre classes de seigneuries : l» Princes laïques et ecclésiastiques,

archevêques, évèques, abbés, ducs, marquis, comtes ; 2" capitanei; B^ vavassaux majeurs ; 4* valvassins^ ou vavassaux mineurs. Explication de passages contradictoires du livre des fiefs ; concordance de ce livre avec la doctrine du heerschild. Y a-t-il eu des ministériaux en Italie ? Des hommes de masnade ; de la plebs.

III« SECTION. — Modifications survenues dans la hiérarchie féodale

VERS la fin des TEMPS FÉODAUX, pages 277 à 302.

La deuxième époque féodale va du XIV« au XVI« siècle. Depuis le XVI« siècle à la révolution le droit féodal privé survit au système politique qui l'avait engendré. On traite ici surtout de la deuxième époque féodale.

^ \.—Déctin delà féodaHU en France 278

Influence des employés royaux, prévôts, sénéchaux, baillis; action

exercée parla classe des juristes ; les juristes proprement dits succèdent aux chevaliers jurisconsultes. Droit romain. Etablissements de saint Louis. Phiiippe-le-Bel ; réaction féoHale à partir de la fin d&ce règne; cette réaction ne rend pas la vie à la féodalité. Agitations démocratiques du XIV* siècle; guerre des Anglais. Louis XI. Comparaison entre les destinées politiques de la France et de TAllemagne. Triomphe de la royauté française sur la féodalité. Des pairs de France; origine de cette institution. Noblesse de race, noblesse de lettres et noblesse de robe. Progrès du tiers état correspondant à l'abaissement même des communes ; bourgeoisies patriciennes dans le midi . Les bourgeoisies font disparaître le servage même dans les campagnes.

La landhoheit devient souveraineté complète. Concession du privilège de non evocando aux états de Tempire par Charles lY ; histoire du privilège des électeurs et des rapports de ceux-ci avec l'assemblée des états. Modifications survenues dans les états. Institution des cercles destinée à resserrer un peu les liens de l'empire passé à l'état de confédération. Condition des personnes; les anciennes distinctions tendent à se résumer en quatre ordres bien séparés, savoir : la haute noblesse ; la basse noblesse, ou l'ordre des chevaliers , auquel se rattache la classe patricienne dés villes ; l'ordre des bourgeois, qui a beaucoup grandi depuis la chute des Hohenstaufen , et enfin l'ordre des paysans. L'amélioration de la condition des serfs et des demi-libres coïncide avec un mouvement en sens inverse chez les paysans libres qui tend à les confondre les uns avec les autres. Depuis le XY^ siècle la liberté se présume , tandis que le ser\'age se prouve. Des différences entre les variétés du même ordre subsistent cependant.

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