H 4 DE LA HIÉRARCHIE DES FIEFS

En Italie, l'idée théorique de l'empereur d'Occident, roi d'Italie, ne disparut jamais complètement. Dans les traités de droit féodal faits sous l'influence impériale, on n'a pas cessé de se rattacher à cette idée. Cependant, depuis les derniers Garlovingiens jusqu'à la nouvelle ^conquête germanique d'Othon-le-6rand , une véritable indépendance des seigneurs exista aussi en fait ; sous les empereurs d'Allemagne , cette indépendance reçut bien moins d'atteintes qu'en France, sous les Capétiens.

L'Allemagne, à cette même époque, reconnaissait l'autorité de l'empereur, roi des Allemands, et avait conservé intactes ses principales nationalités intérieures gouvernées par les ducs ; le mouvement hiérarchique , sous le rapport du droit public, a été inverse dans ce pays; tandis que la France se centralisait, l'Allemagne s'est décentralisée.

FRA7CCB : I!<DiPENDANCE PRIVITITE. 44 S

SI-

la Mérardile étmm Mmià ei

C*esl en France que le bénéfice s*est formé, et que, dès le commencement de l'époque féodale, l'union de la souveraineté avec la possession était la plus complète.

Les historiens en conviennent tous aujourd'hui, la royauté capétienne n'était, à son début, qu'une seigneurie, ou, si l'on veut, une principauté féodale, et le pouvoir des Capétiens se bornait à l'espace resserré appelé Ile de France, ou duché de France. La royauté française n'exista, pendant un certain temps, que comme idée, souvenir d'une époque antérieure qui s'était conservé et pouvait facilement se raviver. La France même n'avait pas alors une nationalité distincte ; elle était le pays de l'Europe dans lequel les nationalités diverses se côtoyaient et se mélangeaient le plus.

D fallut environ trois siècles pour sortir de cette espèce d'anarchie féodale, conséquence de la souveraineté descendue aux mains des seigneurs ; et même au XIII® siècle, alors que la royauté capétienne avait déjà beaucoup grandi, et que les seigneurs avaient dû subir de nouveau sa suprématie sous le nom féodal de suzeraineté, en droit, on reconnaissait les seigneurs comme souverains : u Chacun baron est souverain en sa baronnie, » dit fort nettement Beaumanoir. A cette idée de la souveraineté des seigneurs se lie celle de la pairie, c'est-à-dire de l'égalité {pares), égalité orgueilleuse qui éclate

dans certaines devises d'anciennes familles : a Roi ne puis, duc ne daigne, Rohan je suis. » — a Je suis ni roi, ni prince, ni comte, je suis le sire de Goucy. »

J'ai fait observer qu'en France, au commencement de l'époque féodale, il y avait diverses nationalités co-existantes. Déjà, dans le traité de Verdun, la France est mentionnée en opposition avec l'Allemagne ; toutefois, on était loin alors de la pensée d'une nation française, la nationalité existe seulement négativement. La France n'est pas encore française, mais elle n'est pas non plus allemande ; elle renferme une foule de principautés qui répondent plus ou moins aux diverses nationalités contenues dans son sein.

Charlemdgne, en organisant l'empire d'Occident sur l'idée du bénéfice et de la fidélité militaire, n'avait pas cherché à effacer ces nationalités ; il voulait seulement les faire rentrer dans un système général ; l'idée de son empire est celle d'un germanisme général dominant toutes les diverses tribus germaniques ou non-germaniques.

Lorsque l'organisme carlovingien cessa de fonctionner, les seigneurs qui se trouvaient auparavant à la tête des principaux fragments de nationalités, tels que les ducs de France, d'Aquitaine, de Bretagne, de Bourgogne, de Normandie, les comtes de Flandre, de Champagne, etc., conservèrent, en raison de cela, un caractère de supériorité vis-à-vis des seigneuries comprises dans les territoires sur lesquels ces nationalités s'étendaient. C'est là le principal, dont l'idée découle de celle de la nationalité. En France, au commencement de l'époque féodale, le principat n'a guère plus de réalité intrinsèque que la royauté, et la royauté capétienne, à son début, n'est guère plus qu'un principat, dont le chef, en vertu de certaines traditions historiques, s'attribue le titre de roi. Le

LE PR1NCIPAT. 417

principal n'était point, dans l'origine, une suzeraineté féodale, comme on pourrait le croire, et comme on Ta dit. Ses prétentions, car nous ne pouvons pas même parler ici de ses droits, consistaient en ce que, comme représentant de la nationalité, le prince fût censé revêtu d'une plus haute dignité que les autres seigneurs.

Du reste, le prince n'a aucun droit de service militaire, d'impôt ou de juridiction, sur les seigneurs de la même nationalité ; car, s'il en avait quelqu'un, les seigneurs seraient ses hommes, ses vassaux, non des barons indépendants. Les droits du prince se bornent donc à une distinction honorifique traditionnelle et à un rapport spécial de supériorité visft-vis des barons indépendants qui n'est pas Thommage, et dont, dans le temps où ce rapport existait,- on a cherché l'expression technique dans le mot fides. Dans la suite, la fides a exprimé les devoirs du sujet envers le roi ou le prince ; mais, alors, les seigneurs n'étaient rien moins que sujets.

Malgré la faiblesse de la dynastie carlovingienne après Gharlmnagne, l'idée de la souveraineté royale résidait encore en elle ; d'où il résultait : 1^ que la dignité, soit la part d'autorité publique (honor) des seigneurs , était encore censée procéder d'elle, que, par conséquent, elle put être perdue par suite de la violation des devoirs qu'elle imposait, et que la royauté avait, sous ce point de vue, une haute juridiction sur tous les seigneurs ; 2^ que chaque seigneur, ou peu s'en fiiut, possédant d'anciens bénéfices royaux, étant vassal du roi, en droit du moins, ne pouvait convertir ses bénéfices en alleux et par là se rendre entièrement indépendant. De ce reste de souveraineté royale, on put inférer que tous les seigneurs, même les princes, devaient la fidélité au roi ; on en inféra aussi un droit de la couronne de protéger les faibles et

les opprimés, droit qui, pour tout pouvoir intelligent, est une source inépuisable d'autorité.

Il faut rappeler ces souvenirs pour comprendre la portée de la tentative que fit Hugues Capet, duc de France, lorsqu'il se fit proclamer roi. La royauté carlovingienne n*ayant pas eu la force de se maintenir à la tète du système féodal et de le plier à ses besoins, le roi légitime n'ayant pu devenir un roi féodal dans le moment où la féodalité résumait Tordre social et s'identifiait avec lui, il ne restait qu'à essayer de faire d'un simple prince féodal un roi. C'est là ce que tenta Hugues Capet en se portant héritier des droits carlovingiens. Cette tentative n'avait pas encore réussi après deux siècles ; au Xn® siècle encore, les Capétiens ne parvenaient pas même à maintenir intacts leurs droits féodaux dans leur propre principauté. Et pourtant, dans cette tentative, à la première apparence désespérée, est le principe de ce que deviendra la royauté française. Au milieu de la confusion générale des temps féodaux, cette pensée, en quelque sorte abstraite, contenait le germe des développements historiques suivants.

Du Xn® au Xin® siècle, elle commence à se réaliser, mais confondue avec celle de la principauté féodale, qui seule a une réalisation extérieure. Cependant, à y regarder de près, des deux côtés de la royauté féodale, le côté abstrait et non réalisé était le seul susceptible d'avenir, l'autre rencontrant partout un droit égal au sien .

Il y avait, dans l'essence même de la féodalité, un principe qui pouvait servir à créer une hiérarchie des seigneurs et à constituer sur cette base un nouvel ordre social ; ce principe, c'est la subordination, qui constitue la vassalité. Chaque feudataire est l'inférieur de son seigneur dominant ; il lui doit le service, la fidélité et l'honunage. C'est ce principe que

Là 8€lBBAI!rETi. 119

Cbarkmagne avait d^ réussi à utiliser momeotanément , mais dans des ciroonstaDoes qui facilitaient son entreprise, puisque le bénéfice el les honneurs n'étaient point encore héréditaires ; c'était encore le seul principe assez fort, assez vivaœ» assez approprié aux rapports existants pour atteindre le but et tirer la société de Fanarchie.

Mais, il faut bien le comprendre, cette hiérarchie du vassal au seigneur, du seigneur au suzerain, qui, de degré en degré, remonte jusqu'au roi, premier suzerain, ou, comme disent les feudistes, « grand fiefiTeux du royaume, » cette hiérarchie n'existait point encore au début de Tépoque féodale, et il fallut des siècles pour la former.

La dynastie carlovingienne n'était plus là pour revendiqua une domination devenue déjà purement nominale ; les princes de second ordre n'avaient aucun droit positif et réel ; le pouvoir des justiciers était de sa nature indépendant dans les limites de leur territoire ; l'autorité centrale était tombée devant la puissance envahissante de ses propres officiers ; à leur tour, ces officiers, immunisteset possesseurs d'honneurs, furent spoliés par leurs propres agents. L'histoire des cités est pleine des luttes des évèques et des monastères contre leurs vidâmes et leurs avoués ; même les agents inférieurs, les juges privés, et jusqu'aux simples maires des villages, «isurpaient à leur profit les droits qui leur avaient été délégués. Guérard a constaté les usurpations de ces officiers subalternes, leurs efforts pour se rendre héréditaires, et leur succès général vers le XII® siècle.

Les officiers subalternes, les juges privés, devinrent des seigneurs justiciers, comme les comtes et autres juges publics; mais la plupart n'arrivèrent qu'à former des basses justices.

Ainsi, chose remarquable, et encore peu observée cepen-

dant, dans cette époque singulière, le mouvement décentralisateur, la tendance à un fractionnement toujours plus grand du pouvoir social et des possessions qui s*y rattachent, avait sa source dans les anciens dépositaires de Fautorité publique et dans leurs agents, et le principe dont l'action, en se développant, pouvait reconstituer une association et une hiérarchie, résidait dans les détenteurs de la propriété privée.

Primitivement, les fiefs étaient nombreux et indépendants, aussi bien que les justices, mais le droit du justicier était exclusif de tout autre ; le droit du feudataire, en revanche, admet et suppose la possibilité d'une relation avec un seigneur dominant, là même où cette relation n'existe pas encore. De plus, dans l'origine, les justices se subdivisèrent le plus souvent par usurpation de l'inférieur, et par conséquent les subdivisions cessèrent absolument de reconnaître l'autorité dont elles s'étaient affranchies à la faveur des circonstances, de la violence ou de l'oubli. Les fiefs, au contraire, se subdivisèrent, dans la règle, par de nouvelles inféodations, et par conséquent conservèrent la relation de vassalité vis-àvis de l'ancien possesseur.

Lorsque le mal est très grand, lorsque la société va périr, les esprits sont vivement incités à chercher le remède. Nous avons entrevu que le remède le plus à la portée pour combattre l'anarchie féodale dans laquelle la France était tombée au X^ siècle, par la chute de la royauté et les usurpations incessantes des justiciers, se trouvait dans le rétablissement d'une hiérarchie féodale ayant à sa tète une royauté également féodale.

L'existence régulière et formelle d'une telle hiérarchie peut être hardiment traitée de chimère. Si elle a existé, c'est en théorie et dans les abstractions des feudistes royaux. Lorsque

LA ROTACTÉ FÉODALE. 121

b royauté a été assez forte pour dominer tous les seigneurs, sdt féodaux, soit justiciers, elle avait déjà cessé d'être la royauté féodale ; elle était la royauté de droit public, et, en bit , la royauté absolue. La royauté n'était féodale qu'alors qu'elle luttait encore pour se faire reconnaître sous quelque forme que ce soit ; la suzeraineté réelle des princes sur les seigneurs de leurs principautés n'a pas existé non plus, ainsi qu'on pourrait se le figurer lorsqu'on n'examinerait pas les choses d'un peu près. Néanmoins, dans de certaines limites, et d'une manière irrégulière, si l'on veut, une hiérardiie féodale ayant à sa tète le roi, et après lui les princes, soit grands vassaux , s'est formée en France, et sa création, combinée avec d'autres principes d'une nature plus ou moins étrangère à la féodalité, a eu pour résultat la formation même du royaume et sa constitution.

Trois idées concoururent à la naissance de la hiérarchie féodale française : l'idée de suzeraineté résultant du contrat f6odal ; le souvenir de l'ancienne royauté ; et l'élément des nationalités secondaires que représente le principat. Voyons quelle fut leur œuvre.

Entre ces seigneurs qui ne reconnaissent pas de supérieur commun, la guerre privée est le seul juge en cas de dissentiment ; c'était là la cause des plus grands désordres. Pour arriver à rétablir l'ordre dans la société, il fallait faire en sorte que les seigneurs fussent placés, vis-à-vis du roi ou des princes, dans une position analogue à celle du vassal visà-vis de son seigneur.

D'un côté, les seigneurs revendiquaient une indépendance absolue vis-à-vis des princes féodaux et vis-à-vis du roi de France, qui n'est encore qu'un prince féodal se donnant le titre de roi, sauf à conquérir avec le temps les attributions

que ce titre suppose ; de l'autre, les princes, pour remédier à l'affreux désordre auquel la société était livrée et pour soutenir leurs propres guerres, avaient un impérieux besoin de se créer une force militaire respectable, force que les seigneurs pouvaient seuls leur fournir. Que faire pour se l'assurer ? Recourir, comme on l'avait fait durant toute la période barbare, à de nouvelles concessions, c'est-à-dire à de nouvelles inféodations. Ensuite de ces concessions, les seigneurs prenaient l'engagement féodal ordinaire, l'engagement de suivre le seigneur à la guerre et de siéger en son conseil. Â cet engagement répond l'hommage; l'hommage correspond , dans la période barbare , au serment de fidélité qui était prêté par les leudes. Dans l'époque postérieure aux Carlovingiens, la fides étant envisagée comme la reconnaissance de la dignité de prince, est entièrement séparée de l'obligation de rendre certains services ; ces services ne sont dus qu'en raison du fief : l'hommage est donc un serment à part. Que l'ancienne fides renfermait, dans l'époque barbare, l'obligation impliquée par l'hommage aux temps féodaux , c'est ce qu'indique déjà l'expression de fidèles, si usitée, pour désigner les leudes ; c'est ce qu'indiquerait aussi un passage de Yenantius Fortunatus, qui assimile les expressions fidèle et lige : a Atque fidelis et sit, gens armata per arma jurât, jure suo se quoque lege ligat, » Augustin Thierry tire parti de ce passage dans ses récits mérovingiens.

Ainsi, l'époque féodale commence, en France, par un double rapport, qui est exprimé par un double serment. La foi est prêtée par le seigneur indépendant au prince, comme simple reconnaissance de sa dignité ; l'hommage est le serment du bénéficier, et il est commun à toutes les classes entre lesquelles il peut y avoir une relation basée sur le bénéfice.

DISTINCTION ENTRE FOI ET HOMlfAGE. 123

Maintenant, si un seigneur reçoit de son prince un bénéfice, il ajoute rhommage à la foi. Cette distinction est fondamentale, et la généralité des feudistes paraissent l'avoir méconnue. Us parlent, à la vérité, de la foi et de Thommage comme de choses distinctes, mais sans savoir en quoi elles sont distinctes ; c'est qu'ils n'ont pas compris que la fides ne reposait pas immédiatement sur un rapport de possession. On a TU la foi relier les fidèles dans l'époque barbare ; on a vu celte même foi identifiée à l'hommage dans l'époque féodale postérieure , et l'on n'a pas observé le sens spécial de ce terme dans l'époque féodale proprement dite.

Si simple que soit la notion même de fief et d'hommage, il surgit des cas divers qui peuvent la compliquer ; cela résulte des rapports particuliers de ceux qui reçoivent, soit le fief, soit l'hommage.

Le premier cas est celui où le fief est accordé à un homme personnellement libre, qui n'a pas encore de terre ; celui-ci s'oblige de la même manière que les anciens leudes. Pour qu'il puisse servir convenablement, il faut que son fief soit assez grand pour le libérer de tout travail personnel, et, comme le métier des armes est le plus honorable, il prend rang au-dessus des possesseurs d'alleux qui travaillent euxmêmes leur terre ; son fief est un fief de chevalier. C'est sur les fie£s de cette catégorie que vivait la petite noblesse, les milites dominorum qui sont les hommes des seigneurs ; leur serment est l'hommage lige, qui se prétait à genoux et sans armes, parce que c'était le fief même qu'il recevait qui donnait à l'homme le droit de porter les armes, puisqu'aucune terre indépendante n'assurait auparavant sa liberté.

Le second cas qui se présente est celui où le fief est accordé à un seigneur par un autre seigneur ou par un prince.

C'est ici que la réunion de la foi et de l'hommage commence à se montrer. Le vassal est chevalier par son propre fait, et son hommage prend dès lors un autre caractère. Dans ce cas, le serment se prête par le vassal, debout et l'épée au côté, et constitue l'hommage simple {homagiumplanum).

Les seigneurs qui prêtent le simple hommage sont dans un rapport double et en soi contradictoire. Par leur terre libre, ils sont souverains ; par leur fief servant, ils sont subordonnés. Par leur terre libre, ils ont le droit de foire la guerre même à celui à qui ils ont prêté l'hommage.

Pour lever cette contradiction, on recourut à un moyen qui a jeté la confusion sur toutes les idées : on fit prêter serment par le seigneur qui recevait le bénéfice, non-seulement pour ce bénéfice , mais pour le reste de son bien ; par ce serment, le feudataire s'engageait à n'entreprendre aucune guerre contre son suzerain, et comme cette obligation nouvelle n'était point un hommage, on lui appliqua l'expression de fidelitas, qui, dans l'origine de l'époque féodale, signifiait seulement la reconnaissance faite, par les seigneurs indépendants, de la dignité du prince. C'est ainsi qu'à l'hommage simple s'est rattachée une foi qui n'impliquait pas reconnaissance de la dignité princière chez celui à qui on l'accordait.

Il y aura donc désormais deux sortes de fidélités, et la distinction entre elles n'est pas facile, surtout si le prince est lui-même le suzerain du bénéfice de son sujet. La conséquence de ce double rapport a été que l'on en vint à taiir la foi et l'hommage pour inséparables, tellement que la réunion de ces deux expressions constitue un véritable pléonasme.

De même, lorsqu'un seigneur mettait sa terre libre sous la protection d'un autre par la recommandation, l'idée de ft-

QKvrao^ Dc FOI ET d'hoxmagc. liS

Il à on rapport purement torriiT. so conjpaiîl anr ofle dlioaimage.

Mib lorsqoe loi et hommage furent ix^nfondus dans les esprits cl dans le langage juridique, il en résulta une i\misôqucnee bien aulieaienl grave. L'Iionunage. et surtout Ihommage lige, comprend la fidélité et constitue un enga^Mnent plus clcndo, en sorte que celui qui doit Thonima^e ne voit |itt sa sîloatîon juridique altérée sensiblement par Tadjonction de la fidélité; mais, en revanche, celui qui ne doit que la fidélité change de position lorsqu'à (*ette tidélité vient sajoDler rhommage. Or, c'est ce qui arriva lors(|ue. petit à petit, loi et hommage s'étant identifiés, il n\v eut plus qu'un seol serment, celui de foi et d'homma;:»', lequel était pnMé par tout seigneur à son prince, qu'il en eût n\u un l)onéticc ou non. Cette transformation successive des idées eut pour effet que chaque seigneur finit par être envisagé comme l'homme et le vassal du prince dont, en principe, il n'eût peut-être été que le sujet.

Conune il foUait cependant expliquer remploi de ces deux mots, fin eî hommage, on imagina dc dire que foi était toujours la reconnaissance de la dignité de prince, et hommage la reconnaissance des obligations que cette dignité entraîne. Cette distinction est bien subtile, et Ton remarquera qu'elle ne s'applique pas au suzerain non-princier, auquel le serment de foi et hommage se prétait également.

La formation d'une hiérarchie des seigneurs fondée sur cette (ides, qui ne dépend que par un cAté du bénéfice, et qui, de l'autre, n'en dépend pas, est peut-être ce qui a fait donner au bénéfice le nom de fief, lequel rappelh^ la fiihs et Q'apparalt dans la langue féodale qu'assez longtemps apnV que le bénéfice était devenu b et même indépendant .

Pendant longtemps les deux mots coexistèrent et furent pris indifféremment l'un pour l'autre. Ainsi, un document du Yermandois, de 402S, parle d'une eau qui est tenue : a Loco beneficii sub nomine feudi; » et une charte d'un comte d'Ânnonay, de 1087, parle encore d'un beneficium quod tmlgodicitur feudum.

L'essentiel est de bien saisir comment tout le système de la hiérarchie sociale repose, au fond, sur cette idée de fief; comment la foi a absorbé l'hommage, et par là rendu vassaux des princes même les seigneurs non-bénéficiers ; comment, d'autre part, l'idée d'hommage s'est étendue à celle de foi, de sorte que tout le territoire du seigneur qui a prêté foi et hommage est censé dépendant du seigneur suzerain ; comment, enfin, le lien personnel, désigné d'abord sous le nom de vasselage, a pris un caractère réel, et comment toutes les terres seigneuriales, sans égard au mode de leur acquisition, ont été rangées au nombre des fiefs, par où s'explique aisément pourquoi toute cette époque d'enfantement des formes publiques, à partir du point de départ de l'indépendance des seigneurs, a pris le nom d*ipoque de la féodalité. L'essence du fief, telle que nous l'avons maintenant sous les yeux, ne pouvait être fournie, on le voit, par une simple définition ; elle est le résultat d'un long développement historique presque ignoré de ceux-là mêmes qui y prirent part ou qui en recueillirent les fruits immédiats.

La première tentative d'organisation publique par la féodalité n'aboutit nullement à la création d'un ordre de choses régulier. La reconnaissance du droit basé sur la possession dépendait toujours plus ou moins de l'arbitraire et de la force individuelle. Les guerres privées durèrent et les inféodatîons se croisèrent sans les empêcher : bien au contraire, le XII*