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dans les traités une assez grande incertitude. Ceux conclus sous l'empire des principes de la neutralité armée se contentent d'exiger que les vaisseaux soient disposés de telle sorte qu'il y ait danger évident d'entrer dans la place. Dans le traité conclu en 1818 entre la Prusse et le Danemark on convient : « de ne )• regarder un lieu comme assiégé ou bloqué , à moins qu'il ne » soit tellement fermé du côté de la mer par deux vaisseaux ou )» du côté de la terre par une batterie de canons , que son entrée 11 ne peut être hasardée , sans s'exposer au danger évident d'une )) décharge de canons.» Dans des traités plus récents, comme dans celui conclu en 1823 entre les États-Unis de l'Amérique du Nord et la Confédération de l'Amérique centrale, on demande en termes généraux la présence devant la place d'une force suffisante pour empêcher l'entrée des neutres (1).

Une seconde condition tout aussi essentielle pour donner au blocus le caractère d'un fait que le neutre doit respecter, c'est qu'il ait été notifié. La notification peut avoir lieu de deux manières, directement ou c?e/acto, quand un navire neutre faisant route pour le port bloqué est averti par un vaisseau de l'escadre du blocus de l'existence de ce dernier, ou par une communication officielle adressée par le gouvernement auteur du blocus , aux gouvernements neutres. Les conséquences de droit de chacun de ces deux modes de notification, ne sont pas tout à fait les mômes. Dans le premier cas quand un navire neutre ne reçoit connaissance du blocus que par l'escadre du blocus même, aucune pénalité ne peut lui être infligée pour le fait d'avoir voulu approclier de la place bloquée, et en outre tous les cffe(s du blocus vis-à-vis des neutres cessent, aussitôt que i)0ur une autre cause quelconque, que pour un accident purement fortuit,

(1) \it\rz Mauten», N. Ucc. IV, p. 113:2, ri ^ I, -2, p. Kw.

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ce blocus se trouve levé. Il n'en est pas de même dans le second cas celui d'un blocus régulièrement notilié par voie diplomatique et effectué par des forces suffîsantes.Tout navire neutre qui, après cette notification, est trouvé faisant voile pour la place bloquée, peut être capturé et condamné, et les effets d'un pareil blocus , quant à la navigation neutre sont censés continuer jusqu'à la notification officielle de la levée du blocus. Telle est du moins à l'égard du dernier point, la jurisprudence des cours maritimes d'Angleterre, jurisprudence qui n'est rien moins que favorable aux intérêts des neutres. Aussi ces derniers ont-ils toujours soutenu qu'aussitôt le blocus levé ils recouvraient immédiatement leur droit de commercer avec la place naguère bloquée , sans être obligé d'attendre que la notification de cette levée leur parvienne par les voies officielles usitées. Il est généralement admis que la levée du blocus, pour rendre aux neutres leur liberté primitive , doit être le résultat d'un ordre donné par le gouvernement auteur du blocus, ou la suite d'un fait de guerre, tel que la dispersion de l'escadre du blocus par des forces supérieures de l'ennemi. L'absence momentanée de cette escadre, occasionnée par des vents contraires ou d'autres événements de mer, ne peut en aucune façon être assimilée à une levée régulière du blocus, le navire neutre qui serait surpris dans la tentative d'en profiter pour entrer dans la place , serait capturé et sans aucun doute déclaré de bonne prise.

D'après un principe mis en avant par les cours d'amirauté d'Angleterre , il n'est pas strictement nécessaire que la notification du blocus se fasse directement au gouvernement neutre ; pour obliger ses sujets à respecter ce dernier, il suffit que le blocus ait été notifié chez une nation voisine, et que par la notoriété publique ils aient pu en avoir connaissance. Cette prétention paraît exagérée; on ne peut, semble-t-il , l'admettre , qu'avec