LIVRE TR0IS1È3IE

la réserve qu'en cas de capture d'un navire neutre , appartenant à un gouvernement qui n'a pas eu connaissance officielle du blocus, le capteur soit tenu, pour obtenir condamnation de la prise, à fournir la preuve parfaite que le capturé avait appris l'existence du blocus, avant de faire route pour la place bloquée. Dans le système de la neutralité armée, pour constituer en défaut un navire neutre cherchant à communiquer avec le port bloqué, un avertissement de la part du commandant du blocus est nécessaire dans tout état de cause, que la notification ait eu lieu de fait ou par voie diplomatique. " Tout bâtiment, dit la con- » vention de 1800, naviguant vers un port bloqué, ne pourra » être regardé d'avoir contrevenu à la présente convention, )> que lorsque, après avoir été averti par le commandant du « blocus de l'état du port , il tâchera d'y pénétrer, en employant » la force ou la ruse. » L'Angleterre refusa d'admettre ce principe duquel il résulterait que la notification officielle du blocus pourrait n'être pas suffisante , pour obliger le neutre à le respecter (1). Aussi dans la convention qui intervint en 1801 entre

(l) Les raisons qu'allègue Oke Manmxc pour justifier ce refus, mcrilent bien , nous semblc-t-il , d'être pesées. Voici ce ([u'il dit , dans ses ^< Coninien- » taries » p. 525 : « If by tliis clause it were meant, that no notification by » onc governinent to anollier was to be attcnded wilb any issue, and that » nothing whatever, cxccpt a personal warning at tlie mouth of a port, was » to bave any resuit, it would bc a direct violation of thc Law of Europe as » most distinctiy recognizcd and would be a complète encouragement to fraud, « and a connivence, on tbe part of neulral governmenls, at tlicir subjecls' « interférence with tlie clearcst rights of belligercnts. It would be lawful , » undcr tliis clause, for a wbole lleet of neutral niercbantmcn to sail for a » port, wilich Ibeir governmcnt bad been oflicially informed was blockaded , » and keeping ont of llic way of ibc biockading scpiadron , in sucii a nianiier " as to avoid conminnicalion , to hover aboul lill tlie accident of a cliange of » wind drove tlie biockading sipiadron to a slioi t dislance, and iben, stealin^; « in to unioad Ibcir succour to llie bcsicged , altliougli (lie lutter niigbt liave " bcen otberwise obliged to surrendcr tbe very nex( day, iVom watit of ncces- » saries; and ail tliis with coinplele iinpunily, willi strict ohservance «f ihc

elle et la Russie et dans laquelle l'Angleterre adopte les principales bases du système de la neutralité armée , cette disposition n'a pas été reproduite.

Cependant de l'aveu même de la jurisprudence maritime anglaise, il peut y avoir certains cas, où l'équité exige que la notification générale soit suivie d'un avertissement particulier, donné sur les lieux du blocus même. C'est quand le pays, auquel appartient et duquel vient un navire neutre cinglant vers la place bloquée, se trouve trop éloigné du théâtre de la guerre, pour avoir des renseignements prompts et immédiats sur les événements qui s'y passent. Afin de ne pas placer ce navire dans une position plus désavantageuse que les navires appartenant à des nations neutres plus rapprochées des belligérants , on admet qu'il puisse faire route en destination du port bloqué , dans l'espoir de le trouver débloqué. Pour le mettre en contravention , il faut qu'on l'ait trouvé continuant sa roule vers la place , après avoir reçu un avertissement immédiat du commandant du blocus.

Cette exception a été appliquée par les tribunaux maritimes de l'Angleterre en faveur des navires des États-Unis de l'Amérique du Nord; elle doit l'être, sans aucun doute, en faveur de tous ceux dont les pays se trouvent , par rapport aux belligérants , dans une position analogue. En raison de son équité évidente et incontestable le principe qui l'a motivée, a été introduit, depuis 1794 où il reçut pour la première fois une sanction publique par son insertion dans un traité de commerce et de navigation entre l'Angleterre et les États-Unis de l'Amérique , dans plusieurs traités importants et notamment dans ceux conclus en 1816 et en 1828 entre ces mêmes États-Unis et la Suède et la Prusse. Voici comment l'art. XIII de ces traités s'exprime : <i Vu

T, law, and under the higli-sounding titic of a vindicatiou of thc rights of » neutrals! »