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PARTIE SYNTHÉTIQUE OU ESSAI D'UNE THÉORIE GÉNÉRALE SUR LA NOTION DE FACULTÉ

Pour construire une théorie générale sur la notion de faculté, on serait tenté, à première vue, après avoir préalablement remarqué que les facultés — droits imprescriptibles — se manifestent, soit comme l’exercice de la liberté individuelle en général, soit, au contraire, comme j’accessoire e certaines situations permanentes, spécialisées et concrétisées, de diviser, en conséquence, le sujet en deux parties : 10 étude des facultés dérivant directement de la liberté; 20 étude des facultés dérivant d’un droit formé; les premières étant l’expression d’une activité générale commune à tous, les secondes étant, au contraire, exclusives à un individu ou à une classe d'individus, ayant le droit « comme origine immédiate et la liberté comme origine médiate ».

Mais la différenciation dans de nombreuses hypothèses serait très difficile, sinon impossible, à opérer. Et, au surplus, ainsi que M. Saleilles le déclare, il serait faux « de cristalliser certaines facultés individuelles pour en faire des droits positifs intangibles, alors que les autres rentreraient dans l’exercice vague de la

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liberté, laquelle ne serait qu’un droit garanti dans son principe et sa virtualité, et non dans ses manifestations concrètes! ».

Sans doute, on ne doit pas identifier « l'exercice de la liberté et l’exercice de la propriété, et considérer les faits d’activité personnelle, accomplis par un propriétaire sur sa propriété, comme rentrant tous parmi les actes de jouissance du propriétaire lui-même ». Lorsqu’un propriétaire construit sur son terrain, il agit en propriétaire, mais lorsqu'il « s’amuse à faire partir des fusées qui vont éclater chez le voisin, il n’exerce plus un acte de jouissance de son droit, mais il use de sa liberté » soumise au contrôle du droit dès qu’elle nuit à autrui.

Mais la « seule différence à établir entre la jouissance de l’une et l’exercice de l’autre doit être purement guanlitative, en ce sens que pour être contraire aux mœurs et pour être anormal, un fait de propriété devra être bien autrement abusif qu’un fait de liberté... L’une des sphères d’activité est plus large que l’autre, mais le principe de responsabilité est le même ».

Une différence purement quantitative, entre l’exercice de droits concrétisés et l’exercice de la liberté, ne saurait servir de point de départ, de base suffisante, pour l’étude des facultés.

Si, au contraire, l’on se place à un point de vue totalement différent, on s’aperçoit que l’accomplissement d’un acte juridique, tantôt nous conduit à l’acquisition de droits nouveaux ou à la répudiation de droits déjà

1. Saleilles, Théorie de l'Obligation, p. 370 et 372, en note.

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acquis, tantôt, au contraire, constitue seulement l’exercice de droits dont nous sommes déjà titulaires.

En d’autres termes, et plus succinctement, nous jouissons de la faculté : 1 ° d'acquérir ou de ne pas acquérir des biens et des droits nouveaux; 2° d’exercer ou de ne pas exercer nos droits précédemment acquis.

C'est à la suite de ces réflexions personnelles que nous nous sommes décidé à poser nettement la distinction entre la faculté d'acquisition et la faculté d'exercice de nos droits imprescriptibles et à diviser notre travail en conséquence.

Ainsi que nous l’avons énoncé dans l’Introduction et que nous le rappelons à nouveau, nous traiterons donc, en premier lieu, toutes les questions générales touchant à la notion de faculté, nous en rechercherons notamment la définition, les principaux cas d’application, l’origine et la nature.

Ces points ayant été établis, nous examinerons, en second lieu, la faculté d'acquisition en elle-même : ses modalités, ses principaux caractères, ainsi que le rôle joué par la volonté dans l’acquisition des droits nouveaux.

Supposant, en troisième lieu, un droit facultatif déjà acquis, nous en étudierons les conditions d’exercice, ainsi que les principales manifestations et les principaux caractères.

Enfin, nous tâcherons de différencier, à l’aide des auteurs, la faculté et l’acte de pure faculté de l’article 2232 et de fournir de ce dernier une définition nouvelle.

Ainsi comprise, cette étude nécessitera donc 4 parties :