XI- Or, je découvre entre la propriété mobiliaire
Que la propriété et la propriété réelle une différence bienimpor-
lobiliaire , lors- ,
mobilia
le change de tante â Saisir,
TelleuZ ne" hissé La propriété mobiliaire a cela de particulier , aucune trace d'ei- quelle n'a point un caractère assez fixe, assez
le - même. Qui!
D'en est pas ainsi déterminé, ou, plus exactement, qu'elle n'est
de la propriété • , , î • 1
réelle-. point assez apparente , surtout depuis que les
métaux convertis en monnaie , et les papiers échangeables contre les métaux-monnaie en sont devenus le signe , pour qu'on puisse en suivre les révolutions à travers toutes les mutations qu'elle subit. La propriété mobiliaire se montre ou se cache , elle paraît ou disparaît : elle passe d'un possesseur à un possesseur différent, sans laisser d'elle-même aucune trace, sans donnera connaître , par exemple , pourquoi celui qui en usait ou qui en disposait hier, la soustrait aux regards ou n'en dispose plus aujourd'hui. C'est une pièce d'or qui sort d'une bourse pour entrer dans une autre , et qui , par elle-même, ne peut vous apprendre si, en vertu d'un acte quelconque, elle a étç transmise soit en paiement, soit en don , ou si celui qui la possède actuellement ne l'a pas dérobée (1).
Il en est tout autrement, au contraire, de la
[1) L'argent n'a pas de maître, dit le proverbe : c'est qu'en t flfct l'argent est bien le signe de la propriété en général ; mais qu'il n'indique pas , qu'il ne peut pas indiquée le propriétaire.
( «3) propriété réelle. Celle-ci ne pouvant être déplacée, n'échappe point aux regards. Change t-elle de maître? vous en êtes averti. Est-ce en vertu d'un contrat , ou d'après les principes d'équité rigoureuse qui régissent presque partout la succession aux héritages, qu'elle reconnaît un oouveau possesseur? Vous ne voyez rien là qui ne soit conforme aux lois sociales auxquelles vous devez obéir , à ces idées d ordre et de justice éternelle dont, quoi que vous fassiez, vous ne vous déprendrez jamais ; et votre repos n'est pas troublé. Mais l'usurpation, mais la violence, mais l'avarice qui n'a pas besoin de se déguiser lorsqu'elle est devenue puissante; mais le crime qui, bri sant toutes les barrières et se montrant tout entier , force, à de certaines époques, jusqu'à la honte elle-même, sa compagne ordinaire, à disparaître devant ses succès : le crime , précédé de la terreur, a-t-il envahi cette terre, ce château, auparavant le lieu , la demeure d'une famille illustre ; cette retraite pour les vieux jours, qu'avait acquise des fruits de son industrie le laborieux habitant de vos cités ; alors vous êtes troublé, alors le mal qu'on fait aux autres est ici, plus particulièrement encore que dans toute autre circonstance , un mal qui vous est fait ; alors toute votre conscience se soulève contre le ravisseur coupable; votre conscience, dont le mouvement secret ne peut être empêché, et où, en
des temps de désordre , et jusqu'à ce que les jours de la justice reparaissent , la vérité se retire pour réclamer , pour protester , pour prescrire contre l'audacieuse iniquité du siècle.
XI1, Il y aurait donc une grande différence entre
Que les révolu- jes révolutions qu'éprouve la propriété mobi-
tions dans la pro- ' l r. i
priété mobiiiaire liitire , et celles auxquelles la propriété réelle est
ne sont que passa- T , t . .
gères; que les ré- exposée. Les premières s évanouissent pour ainsi propreté rédie <lii*e sans laisser après elles de souvenirs dangeau contraire, sou' reux% Les secondes, au contraire , appartiennent
profon lesetqu ri- ^ L
les intéressent les de plus près à la destinée des Etats. Ce ne sont
destinées des E- i 1 • ' i > 1 i 11 r
tats, pas des biens éphémères seulement quelles font
passer dune main dans une autre : c'est notre existence domestique; c'est l'existence de ceux qui nous succéderont , c'est la tranquillité des peuples qu'elles compromettent; ce sont, comme on le verra plus bas, toutes les habitudes, toutes les institutions protectrices de notre vie sociale qu'elles tourmentent ; et il n'est pas possible qu'elles subsistent sur le sol qu'elles ont bouleversé , sans y déposer des germes de haine et d'envie qui n'y fermentent pas impunément, et dont, quoi qu'on fasse, on n'empêchera l'explosion, qu'autant qu'on les détruira dans la cause même qui les a produits.
Ainsi , aux époques les plus sanglantes de notre révolution, d 'innombrables fortunes mobiiiaires ont disparu. Nos villes de commerce les plus ce-
( rf )
lebTcs, Lyon , Marseille , Bordeaux, etc. , etc., livrées à la tyrannie la plus désastreuse, au brigandage le plus effréné, ont vu les chefs de leurs maisons les plus florissantes terminer sur les échafauds leur utile carrière , et les tristes héritiers de leur opulence n'ont recueilli de leurs richesses dissipées que quelques faibles débris échappés à peine , et comme par hasard , à l'inquiète avidité des spoliateurs. Ce mal est grand sans doute , et on ne peut trop déplorer le sort d\mc multitude de familles recommandables, qui, respectées au loin pour leur probité et justement estimées pour la sagesse et la variété de leurs spéculations, avaient contraint les nations étrangères à devenir tributaires de notre industrie; espècesde services, pour le dire en passant , trop peu appréciés parmi nous, bien qu'ils supposent chez ceux qui les rendent , quelque chose de plus qu'un bon sens et une expérience ordinaire. Mais ce mal , tout grand, tout déplorable qu il est , n'a du moins rien de durable. Jl disparaît comme ces météores orageux qui , s'ils détruisent pour un temps l'espérance du laboureur, n'enlèvent pointa la terre sa fertilité naturelle, et lui laissent toutes les forces dont elie a besoin pour reproduire dans la nouvelle saison de riches moissons et des fruits abondans.
Or, les atteintes que vous portez à la propriété réeile , ont nu caractère bien différente
Cette terre , qu'en un temps de désordre et d'anarchie, vous avez enlevée à son maître légitime, cette terre dont il a été obligé de se bannir pour ne pas dégénérer de la vertu de ses ancêtres , ou pour se soustraire à la hache de vos bourreaux , cette terre ne sera jamais ni à vous, ni à vos descendans. Vous la posséderez, je le sais , ils la posséderont peut-être aussi , mais déconsidérés , à bon droit , dans l'opinion publique , mais sans pouvoir mettre en oubli la fatale circonstance qui en a dépouillé ceux qui, après une suite (1 aïeux plus ou moins longue , l'habitaient en paix auparavant. Et puis, chaque village, chaque hameau a son histoire. Le père y raconte à ses enfans , non pas seulement les anecdotes de famille qui peuvent piquer leur curiosité, mais surtout et avec bien plus d intérêt encore , ce que sa mémoire a rassemblé sur les temps passés, mais aussi les faits remarquables dont il a été lui-même le témoin. Les enfans recueillent avec d'autant plus d'avidité les récits des pères, que l'époque à laquelle ces récits se rattachent a été plus féconde en événemens funestes. Ils s'irritent avec leur jeune conscience contre les grandes injustices qui ne sont pas expiées; et tant que les monumens en subsistent sous leurs yeux , il est impossible qu'ils n'en conservent pas avec une opiniâtreté persévérante le dangereux souvenir. Ce n'est pas tout , vous n'avez sans doute
point acquis le droit terrible d'exterminer ceux que vous avez dépouillés; vous ne les empêcherez donc pas de jeter les yeux ( et le regard. des victimes est funeste) sur cette demeure que nous habitez à leur place, de parcourir en silence et en méditant sur la perversité des hommes, ces domaines que vous leur avez ravis, ces domaines dont, comme leurs ancêtres, ils ont emprunté le titre et le nom illustre qui les distinguent : Vous ne ferez donc pas qu'au défaut de ia justice du siècle , ils n'invoquent sur vous la justice d'en haut que je ne vous conseille pas, au reste, d'outrager davantage : semblables aux prières dont parle Homère , aux prières boiteuses qui cheminent lentement et le front humilié à la suite du crime triomphant et superbe, mais qui cheminent jusqu'au trône du Dieu des Dieux , et qui par leur seule attitude en obtiennent ou le repentir ou la punition des coupables,
r . , . . . j -,. Xljf.
JLncore si vous n aviez a craindre que ces dis-
• â. , ..• », Qu'aujourd'hui
sociations sourdes, que ces oppositions secrètes et parce qu'on »'ef d'intérêt dont il s'agit ici, et qui n'existent que fof<-« de coucher
P ' . » Il aliénation des
trop infailliblement entre l'homme injuste et ^eusâWm
, , . ... , , . il v a , ddno l*es-
les témoins de son injustice. Aiais prenez-y piit du peuple . garde, l'envie est de toutes les passions naturelles géneWeâ^ofiter au cœur humain, la plus profonde . la plus uni- des/>çca«ons que
1 ' l leseveuemens po-
verselîe et la plus durable. J'habite aux champs laques peuvect
, ., . , . offrir pour enva-
et j en connais les mœurs encore mieux , peut- htr ies propres
d'autrui-
( '8 ) être, que celles de vos cités, et je connais les moeurs fie vos cités. Or , qu'espérait-on aux champs, lorsqu'il a plu à la divine Providence de rendre enfin à nos vœux l'auguste maison qui règne sur la France depuis tant de siècles? Tous ne croyaient ils pas que les pères de famille, que les cnfans , que les veuves dans la misère , que les orphelins sans asile , qu'une violence barbare, qu'une démence furieuse et sans exemple a chassés de leurs héritages, recouvreraient leurs droits trop indignement usurpés? Tous n'étaient-ils pas convaincus que le scandale de tant de spoliations prononcées par la cruauté, accueillies par l'avarice , exécutées tantôt par l'audace, tantôt par la lâcheté, disparaîtrait sans retour? Enfin, tous ne pensaient-ils pas qu'un désordre si étrange, mais cependant si facile à détruire , touchait a son terme, et que îe devoir seui fortifié par l'opinion, le devoir reprenant son empire sur les consciences, était plus que suffisant , sans même que l'autorité s'en mêlât , pour opérer en cette partie la réparation • de la plupart des maux que notre triste révolution a produits?
Eh bien! interrogez ces hommes, maintenant qu'ils sont persuadés que leur espoir est déçu. Auparavant ils avaient voué en quelque sorte à un ;. millième civil , à une mauvaise renommée du moins, et les héritages usurpés, et les déten-
( '9 ) teurs de ces héritages. Tls regardaient ceux-ci comme des acquéreurs on des pnssp;seurs inconsidérés dont la fortune serait aussi passagère que les événemens sinistres auxquels ils la doivent : aujourd'hui ne comptez plus de leur part sur une opinion qui lui paraissait si saine. Cette envie qui, comme je viens de le dire, est de toutes nos passions la plus opiniâtre, cetïe envie qui sommeillait au fond de leur cœur, surmontée par la honte de mal faire , et qui , pour se réveiller en des «âmes vulgaires, n'a besoin ordinairement que de la circonstance la plus faible, cette envie à présent les tourmente. Lavarice s'y joint, l 'avarice qui est l'ambition du pauvre, l'avarice, au reste , s'il faut en faire ici l'humiliant aveu, qui est aussi devenue l'ambition des plus hautes classes de la société , tant nous sommes avilis. Ainsi, d'autres sentimens leur ont donné d'autres pensées. Ce qu'ils appelaient imprudence, oubli de tous les principes , ils l'appellent à présent sagesse , habileté. La fortune de leurs voisins, plus avisés, cette fortune qu'ils dédaignaient, ils la convoitent. Leurs succès, qui autrefois n'excitaient en eux que des mouvemens d'indignation , ils regrettent de ne les avoir pas partagés. Vous leur avez donc appris qu'il n'y a rien de fixe , rien d'éternel dans les notions qu'ils s'étaient faites du juste et de l'injuste; qu'écouter sa conscience est une erreur,
obéir aux lois de probité une faiblesse; pratiquer les vertus obscures, qui sont peut-être les seules vertus véritables, une duperie. Après cela serez vous étonné quand ils vous diront que si les temps déplorables dont nous sommes à peine éebappés reparaissent , à leur tour pareillement ils sauront se procurer des richesses ; que ce que d "autres ont fait avec tant d'impunité , ils ont le droit de le faire à leur exemple, et qu'après tout , ils ne voient ?-as pourquoi on blâmerait d avance en eux une façon de penser qui ,a l'aide d'une révolution nouvelle, peut si facilement devenir légitime (1).
(1) J'écrivais ceci au commencement de l'année i8i4. .Tétais Lien persuadé que noire révolution n'était pas achevée ; on en avait trop soigneusement conservé les éiénuns , et il n'était pas bien difficile de prévoir qu'ils fermenteraient de nouveau, et que le trône, encore une fo:s , serait renversé. Or, voici surtout ce qui ma trappe dans 3a tourmente à laquelle nous venons d'échapper. A peine le retour de celui qui a été trop long-temps le maître de la France a-t-il été annoncé, que j'ai remarqué, chez un grand nombre d'habitans de ]a campagne , une joie féroce ; ils se félicitaient hautement de ce que le bon temps revenait, le temps oii ils pouvaient impunément piller, dénoncer, et faire assassiner à leur profit. J'entendais crier autour de moi : A bas les seigneurs ! à bas les riches ! à bas la calotte ! désignant , par cette dernière expression , les prêtres; car, entre autres choses, ces hommes grossiers , après avoir secoué le joug, ne veulent pas cn- •enure parler d'une religion qui leur prescrit des devoirs.
Ce n'est donc pas seulement des émigrés et de leurs biens qu'il s'agit dans cette affaire, mais du système tout entier de la propriété dont vous ne faites plus qu'une institution illusoire , si vous permettez que ce qu'a conquis la violence avec tant de scandale, obtienne du temps une sanction que la justice, qui ne sait pas fléchir , lui refuse. Ne vous y trompez pas, tout est perdu pour Tordre social , lorsque vous détachez les lois de la conscience des peuples ; lorsque vous dépravez les peuples au point qu'ils n'écoutent point sa voix secrète, cette voix qui leur parlait autre-* fois avec tant d'empire; quand les usages seuls font leurs devoirs; quand l'exemple, quelque mau-
Je Sais bien que plusieurs de nos provinces se sont préservées d'une contagion si funeste; c;ue dans toutes on peut citer une multitude Considérable de communes qui ont manifesté un esprit très-diù'éreut : unis il «'est paj moins vrai que le Gouvernement ayant besoin d'hommes aimant à faire le mal , accordait dans chaque lieu une protection secrète à tous les promoteurs de lois agraires , et qu'il ne fallait qu'un moment de grand désordre pour qu'ils réalisassent à nos dépens leurs coupables espérances. Après cela , on peut juger si j'ai tort de dire que le système de la propriété réelle sera toujours chez nous sans consistance, tant qu'on n'tfFacera pas jusqu'aux dernières traces d'une spoliation qui n'a point d'exemple dans l'histoire, et que, par un acte solennel de justice, on n'apprendra pas à la multitude qu'aucune circonstance politique ne peut légitimer l'invasion di\ bien d'au
vaisqu'il soit, devient pour eux une autorite' ; alors le bien et le mal moral ne sont plus à leurs yeux que des coutumes, que d'antres coutumes aboliront peut r"tre , et les droits les plus sacrés deviennent d'autant plus incertains, qu'ils paraissent n'avoir de base que dans le temps, et que ce que le temps établit , le temps , par un mouvement contraire, peut toujours le détruire.
xiv. Vous me direz , je le sais bien, que je ne suis
Qu'on a prévu pas le seul qui ait prévu les suites funestes que
rÔn ùourr ait ?'<*- 'pourrait avoir, pour la propriété le système de
viter, si l'on con- Sp0]jaji0n dont je vous montre ici tout le dan-
Beniait a nue m- l
dejnmté eu faveur ger , et que c'est par ce que mon opinion ne peut
des émigrés. A . , , , • ■ j '•- i i 1? 1
être rejetee sans penl que déjà , et dans l une de nos deux Chambres, un militaire aussi distingué par son grade que par ses hauts faits d'armes , a sollicité pour les émigrés une indemnité qui pût , jusqu'à un certain point , les dédommager des pertes qu'ils ont faites. Sans doute on doit savoir gré à celui qui le premier , au sein de nos assemblées délibérantes , n'obéissant qu'aux conseils de 'la justice et n'écoutant que la voix de l'honneur , a cru île son devoir de prendre en considération et les vexations inouïes que les émigrés ont éprouvées, et la noblesse de la cause qu'ils ont défendue ( i ). Surtout il faut remercier le prince qui nous gouverne et qui autant qu'il se peut se (i) Le maréchal Macdonald , duc de Tarente.
( 2-5) chargée!' expier nosfantes, bien qu'elles lui soient étrangers; il faut , dis- je, le remercier de ce qu'avant tout il a donné avec unesorte de solennité l'exemple ou des sacrifices ou des réparations qu'en pareille circonstances demande de nous, non pas cette politique fiscale et craintive qui ne sait calculer que des petits intérêts, maiscette politique franche et généreuse qui , voyant de plus haut , n'aperçoit le bonheur public que là où, après de grandes catastrophes, toutes les plaintes légitimes étant apaisées , la douleur reste sans ressentiment et 1 infortune sans souvenir.
Ainsi donc, vous déclarerez que les émigrés ont droit à une indemnité. Or , à coup sûr , il n'entre pas dans vos projets que cette indemnité ne soit qu'une chimère, un vain nom; vous ne l'estimerez donc point d'après le prix , souvent presque nul , auquel les domaines qu ils réclament ont été livrés, mais seulement d'après le prix que ces domaines auraient atteint si euxmêmes les avaient vendus.
Il suit de là qu'il ne peut être question dans cette affaire que d'une somme assez considérable; et comme vous voulez que ce soit le Gouvernement qui acquitte une pareille somme , il e>t clair que si vos finances, gouvernées par un régime plus économique et plus simple que celui que vous avez adopté, ne vous offrent pas d.^s
ressources suffisantes pour accomplir le grand devoir de justice que je vous propose , nous voila grevés d'un impôt dont nous ne devions guère nous attendre à supporter la surcharge.
Mais souffrez deux observations.