II. Vote gradué
A. Exposé. Le vote gradué n’est qu’un vote limité. — B. Critique. Le vote gradué permet la proportionnalité de la représentation, mais il ne l’assure pas. Conclusions.
bee unique. — Vote limité uninominal ou système de
Ab
= Note cumul SP ARNERRSRE
A. Exposé et défense. — B. Critique. In ’est pas propor- | nu tionnel : il peut donner des résultats proportionnels, il est généralement satisfaisant, mais par suite des suffrages perdus il peut aussi fausser la représentation. Conclusions. — G. Texte des lois appliquant le vote CHENE ‘
Article ?
Appentiss — Liste fractionnaire ou vote limité-cumulatif
(Séverin de la Chapelle) . AR A ER er A. Exposé et défense. — B. Critique. Mèmes causes d'erreur que le vote limité. Exagération de la part 1
attribuée à la minorité, encore aggravée par le vote cumulatif, Conclusions.
SECTION Il. — Systèmes proportionnels ou r'alionnels .
$ ler, — Systèmes proportionnels à vote uninominal.
Article ter. — Système de la proportionnalité des suffrages ; électoraux et des voix parlementaires (Boutmy) . . . . . 235 Exposé et critique. : è
É Si Article 2, — Système du quotient. . . . . . . . . . . . . 938 | L. Quotient simple (de Villèle) . . . . . . . . . .. 238
: Exposé et critique. à Re IT. Quotient avec transfert de suffrages au choix des k
électeurs (Andræ, Hare) . PA CALE * 239 A. Exposé et défense. — B. Critique. Objection tirée Pr ,
la pluralité de collèges. Objection tirée de l’ordre du DRE
dépouillement des bulletins : procédés d'atténuation
(Système Rothpletz; système du simple vote transfé- 4
rable). Objection tirée des élections complémentaires : 5 pa insuffisance des procédés d'atténuation (système #4 D: Andræ; système Rare; système Maurice Vernes). FRITES e Objection tirée des résultats du panachage. — 2 C. Conclusions. — D. . Texte Je lai appliquant le FA OPEN
système Andræ-Hare.
Appendice. — Quotient avec transfert de suffrages au choix des candidats (W. Baily) . . . . . . AO Exposé et critique.
$ 2. — Systèmes proportionnels à vote plurinominal.
| S - Article fer, —— Système du nombre mobile de représentants PANNES 2 RO PRE ETES
Exposé et critique.
Article 2. — Système de la concurrence des listes (V. d'Hondt, Hagenbach-Bischoff) . . . .
T. Théorie de la concurrence des listes .
Caractères généraux de la concurrence des listes. —
candidat et de liste à liste. —-Valeur de ces deux modes de transfert. — Nécessité du transfert de suffrages.
IT, Procédés d'application . . .
Procédé du double scrutin. — A Procédé de la liste libre. Exposé et critique. — B. Procédé du libre choix. Exposé et défense. Critique : dangers résultant de l'existence des listes incomplètes, des candidatures communes et du panachage. — C. Procédé du double vote simultané sans panachage. Exposé. Critique : interdiction du panachage et nécessité d’un mode de vote préférentiel. — D. Procédé du double vote simultané, avec panachage. Exposé. Détermination du chiffre électoral des candidats. Détermination du chiffre électoral des listes : avec les bulletins compacts et avec les bulletins panachés. Panachage et vote préférentiel. Simplicité et supériorité du procédé de M. d'Hondt. -
IT. Questions de détail d'application .
A. Collège unique. — B.-Reconnaissance officielle des partis. — C. Candidatures communes. — D. Elections partielles. Système des suppléants. Système Dumont. — E. Listes incomplètes. — F. Election du même candidat dans plusieurs collèges. — G. Quorum. — H. Listes associées. Exposé et défense.
