CHAPITRE DEUXIÈME

Crimes passionnels d'ordre moral.

$ 1%. — Amour proprement dit.

Nous venons de voir les crimes passionnels qui, selon la classification de Malebranche, peuvent être considérés comme des conséquences de l'amour de l'être ou de l’amour du bien-être, des faits plutôt physiologiques que psychiques.

Etudions maintenant ceux qui rentrent dans le domaine de l’âme elle-même.

L’ame humaine a plusieurs facultés. Ses passions sont excitées, non seulement par les appétits, mais encore par les inclinations ; d’où elles viennent, non seulement du physique, mais encore du moral.

Dans l’âme, il y a plusieurs tendances :

1° les tendances sensibles, ou sentiments :

2° les tendances supérieures, ou suprà-sen-

sibles.

C’est dans les premières que l’on trouve les proto-types des crimes passionnels, qui sont tous, dans le langage ordinaire, des expressions illicites

ou délictueuses de l'amour proprement dit.

Le premier et le plus commun des délits et des crimes passionnels proprements dits est celui accompli par un amant trompé, une maitresse abandonnée, au moment où se produit la trahison ou l’abandon.

Le Code semble pour ainsi dire ouvrir la porte aux philosophes et aux criminalistes qui prétendent que dans ce cas, le criminel ou le délinquant agit sous l'empire d’une force irrésistible, d'un mobile véritablement déterminant, qu'il n’a pas sa liberté, que sa volonté n'a pas à intervenir et qu'il ne doit pas être puni.

Cette opinion est, en effet, consacrée par le législateur, car le mari qui trouve sa femme légitime en flagrant délit d’adultère et la tue, se trouve absous par l’article 324 du Code

pénal (1).

(1) Cet article est ainsi conçu : dans le cas d’adultère prévu par l'article 336, le meurtre commis par l'époux sur son épouse, ainsi que sur le complice, à l'instant où il les surprend en flagrant délit dans la maison conjugale, est excusable.

Cette excuse légale est sans aucun doute inspirée par ce fait que le mari trompé n’a plus usage de sa volonté libre. Sa jalousie, son désir de vengeance sont plus forts que tout raisonnement. Un mobile déterminant l’entraiîne, il perd sa responsabilité, la société n’a plus vis-à-vis de lui le droit

de punir.

Or, l’amant trompé, la maîtresse abandonnée se trouve dans le même cas. Un sentiment illégitime est aussi fort qu'un sentiment légitime, au point de vue physiologique et psychologique. Pour ces différentes personnes, comme pour le mari trompé, la sensation, le mobile, l'impression sont déterminants ; la volonté et la liberté n'interviennent pas. Donc les jurisconsultes, les criminalistes doivent assimiler tous les crimes passionnels de l'amour à ceux commis par les inconscients, car la liberté est paralysée chez les agents passionnés, comme la raison est paralysée chez le fou. Et s'ils ont la conscience de leur activité, ils ne sont pas libres de ne pas produire cette activité et de résister aux impressions (1).

En résumé, du moment que le Code, dans l’ar-

(1) Voir annexe n° 8.

ticle 324, dit que ce meurtre est excusable, il indique qu'une passion, une sensation passionnelle, déterminante dans l’activité psychologique, enlève la volonté libre de l'agent et que l’agent n’est pas responsable.

On doit en conclure logiquement, et en toute Justice, que chaque fois qu’un cas analogue se présentera, qu'une passion ou une sensation passionnelle enlèvera le libre arbitre de l'agent, la responsabilité disparaitra et le droit de punir disparaîtra avec elle.

Et il n'y à pas à examiner si cette passion est légitime ou illégitime , logique ou déraisonnable, Le principe doit s'étendre à tous les cas possibles. Pas de liberté, pas de responsabilité, pas de droit

de punir !

Cependant il nous semble que, malgré tout, nous trouvons dans ces crimes passionnels l'intervention de la volonté, de l'intelligence, de la liberté. L'article 324 du Code pénal n’a pas la portée qu’on lui donne. Il ne constitue pas un argument décisif en faveur de la théorie déterministe de l'irresponsabilité passionnelle.

M. Proal, dans son traité du Crime et Suicide

passionnels, nous l'indique avec une grande auto-

rité (1). C’est une véritable erreur juridique de croire, comme Proudhon (Pornocratie), Emile de Girardin (le Supplice d’une Femme), Dumas fils (Diane de Lys), Pelletan (la Mère), Hervieu (les Tenailles), que le mari a le droit de tuer sa femme et son complice surpris en flagrant délit. Napoléon ne songeait pas à légitimer ce meurtre, mais seulement à châtier l’adultère qu’il n’admettait pas pour ses sujels. Les travaux préparatoires du Code pénal sont très explicites sur ce point. Aussi, Si l’article 324 n'est pas ce qu'on veut en faire (la justification du prototype du crime passionnel) mais bien la sanction, la menace éternellement suspendue sur un crime moral que le Code ne peut pas atteindre, mais que Napoléon voulait cependant réprimer ; si l’article 324 n’est pas fait pour justifier le mari, mais bien pour punir la femme et son complice ; s’il est créé pour encourager à chàtier cruellement l’adultère et pour décourager ceux qui veulent satisfaire leur passion dans l’adultère, il ne peut assurément rien contre notre thèse el

nous n’avons plus à nous en occuper.

Si l’on nous objectait que l’article 324 est alors

(1) P. 258 et suiv. Paris, Alcan, 1900.

bien brutal, nous nous empresserions de répondre ceci : l'explication que nous donnons de cet article doit être complété et nous devons ajouter que cette disposition est, en même temps, un vestige du droit ancien de la propriété de l’homme sur la femme et de la prédominance de celui-là sur celleci. Et l'absence même de réprocité dénote que cet article est un souvenir des brutalités injustes du

Droit Romain,

Nous avons souvent plaidé des causes passionnelles : la femme séduite, puis abandonnée, qui attend son amant pour le défigurer avec du vitriol; la femme mariée, martyrisée par un époux ivrogne, qui prend un jour sa revanche, en l’assommant pendant son sommeil; l'amant d’une fille perdue qui, furieux de voir sa maîtresse se moquer constamment de lui et de son amour, lui plonge une canne à épée dans la poitrine, etc., etc.

Un des procès de cette nature — qui peut-être nous a laissé un des plus navrants souvenirs de toute notre carrière — est celui d’un pauvre petit tailleur grec qui était venu échouer à Dijon, où il s'était énamouré d’une façon folle, insensée, d’une fille de mœurs douteuses. Un jour, il apprend que cette fille, avec laquelle il avait de fréquents rap-

ports, pour laquelle il avait dissipé son dernier