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I.c tableau suivant présente les détails des que la moyenne générale des prêts a été de opérations pendant l'année 1859; il en résulte fr. 6-17.

Étal présentant le résultat des opération» de» .Wonts-rfe-piefé du Royaume , pendant l'année 1839.

PROVINCES

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Hainaut

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Liège.

[Liège. . .

[Verriers. .

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[Huy. . . ] S‘-Trond. .

Namur 1

[Namur.

fDinnnt. . 1

Totaux. . .

MESniSAUCK PtBLIQt’E.

CAnec8i>'iPABGüB et de PRÉVOYANCE. Indépendamment des institutions d'assurance générale sur la vie qui existent dans le pays ( i ) , des caisses d’épargne sont établies dans toutes les villes un peu importantes. Les premières caisses d’épargne furent érigées en Belgique, dès 1820, par l'{fnion belge et étrangère; en 1830, la Société générale en a institué à Bruxelles une nouvelle qui s'est rallié celles qui l’avaient précédée, et s'en est affilié encore d’autres, comme celles de Gand, Termondc, Alost, Tirlemont, etc. Aujourd'hui on eu compte trente, qui sont :

Dans la province d'Anvers, celles d’Anvers, Malines et Turuhout, gérées par la Société générale ; il existe également une caisse d'épargne à Malines, gérée pour compte de la commune.

Dans le Brabant, à Bruxelles celles instituées auprès de la Société générale, de la Banque de Belgique et de la société de lès ion belge et étrangère; à Louvain , celle administrée par la Société générale; à Nivelles, une caisse d’épargne régie gratuitement par une administration locale et desservie par les employés du mont-de-piété.

Dans la Flandre occidentale, celles fondées par la Société générale à Bruges, Courtrai, ïpres et Furnes.

Dans la Flandre orientale, celles fondées à Gand, Termondc et Audenaerde par la même société.

Dans la province de Liège, celle ouverte à Liège par la Banque liégeoiee, et celles instituées par la Société générale à Liège, Huy et Verriers.

Dans le Limbourg, celles érigées à llassclt et à Tongres par la même société.

Dans le Luxembourg, celles établies par la Société générale à Arlon, Marelle et NeufchMcau.

Dans la province de Namur, celles que la Société générale a fondées à Namur, Diuant et Philippe-ville.

Voici quelques renseignements généraux sur

l’importance et le mouvement des caisses d’épargne de la Société générale, de la Banque de Belgique, de la société de l’Union belge et étrangère, de la Banque liégeoise et de la ville de Nivelles.

Société générale. La caisse d’épargne de cette société a depuis sa création,

Reçu Remboursé

En 1852. . . . fr. 1,166,3(5 fr. 2(8, 6G6

Six premiers mois

de 1855. . . 5,994,906 5,830,910

Les dépéts laissés dans scs mains pendant cet intervalle, se sont montés, savoir :

Par 8,480 particuliers, à. . . fr. 10,170,348

— divers établissements. . .

publics. 3,557,715

— des prisonniers et des maisons de répression. . . . 79,248

C’est dans les caisses d'épargne établies par la Société générale que presque toutes les provinces, les communes, les bureaux de bienfaisance, les commissions d’hospices, les fabriques d'églises, les administrations des prisons et autres établissements publics versent leurs fonds disponibles. Ces versements s’élevaient à la fin de chacune des années 1834 à 1839, aux sommes suivantes:

A la fin du mois d'octobre 1840 , les versements s'élevaient à fr. 12,386,124-54 c. , somme qui, répartie entre 2,698 livrets, offre une moyenne de 4,59 1 fr. par livret.

Au 51 décembre 1834, à

Kn misse

Du 31 nutr* 1839

nu 31 mars 1840.

Kn caisse

Dépôts

31 mars 1839.

reçus.

remboursés.

31 mars 1810.

Fr. c.

Fr. C.

Caisse de la Banque de Belgique.

— de la Société de l’Union. . .

— de la Banque Liégeoise.

— de la ville de Nivelles. . .

(i) Vov. page 243, colonne 2.

ftÉCIHB PÉNITENTIAIRE

Nous avons donné, page 52, l'énumération des accidents arrivés dans les mines pendant l'année 1859. En 1840, bien qu'aucun grand désastre ne soit arrivé dans le cours de celle année, les procès-verbaux ont constaté 146 accidents, qui ont occasionné des blessures graves à 127 ouvriers mineurs, et la mort de 112 autres. Total, un nombre de 259 victimes, en une seule année, sur une population d’environ 55,01)0 ouvriers mineurs. La plupart des accidents sont dus principalement à un mauvais système d'aérage. — Depuis le mois de juillet 1839, des caisses de prévoyance, remplaçant les anciennes caisses de secours, ont été créées successivement dans les quatre divisions principales de nos bassins houillère, et pourvoient au soulagement des blessés, des familles des ouvriers tués, des mineurs devenus infirmes. Les fonds proviennent d’une retenue faite sur le salaire des ouvriers, des subventions des exploitants et de dons et subsides. Le Trésor public y contribue pour 45,000 fr., dont l'emploi, en 1840, a été comme suit :

Caisse de prévoyance

De la province de Liège. . . 12,000

Des provinces de Naniur et de

Luxembourg 5,000

De l'arrondissement de Mons. 15,000

De l'arrondissement de Charleroi 10,000

Total, fr. 42,000

Réglrtir pénitentiaire.

Les bagnes sont abolis en Belgique. Nous devons constater aussi en l'honneur de notre pays que les executions sanglantes et l'application de la marque deviennent plus rares de jour en jour : la peine de mort et la flétrissure, bien qu'elles se trouvent encore écrites dans nos lois, peuvent être considérées comme abolies de fait par suite de la fréquente application du droit de grftcc et de commutation ; on ne voit presque plus d’exécutions de ce genre qui ne sont d'ailleurs plus dans les montre ( t ).

(i) La Chambre des Représentants est saisie, depuis le mois de juillet 1854, d’un projet de notivcnu code pénal, présenté par le Gouvernement ; en outre, un des membres de cette Chambre lui a présenté le 3 février 1835, un projet de loi pour l'abolition de la peine de mort.

Les condamnés criminels et corrrectlonnels sont renfermés dans les grandes prisons de l'État, qui sont : la maison de force de Gand pour les condamnés aux travaux forcés, la maison de réclusion de Vilvorde pour les condamnés à la réclusion; la maison de correction de S l -Bernard, près d’Anvers, pour les détenus correctionnels condamnés à plus de six mois; la maison de détention militaire d’Alost pour les militaires condamnés à plus de six mois; le pénitencier des femmes à Namur. — Il y a en outre, dans chaque chef-lien de province, siège d'une cour d'assises, une maison d’arrêt et de justice, pour les prévenus et accusés criminels, les condamnés correctionnels A six mois et moins d’emprisonnement, les militaires condamnés disciplinairement ou pour six mois et moins, et les détenus pour dettes. — Les chefs-lieux d’arrondissement , autres que les chefslieux de province, ont chacun une maison d’arrêt destiné*; aux prévenus correctionnels et aux condamnés correctionnels à six mois et moins par le tribunal de l'arrondissement ; on y renferme également les détenus pour dettes. — Une dernière catégorie de prisons est celle des maisons de dépôt et de passage pour les individus arrêtés en flagrant délit et les détenus transférés de l'une à l’autre prison.

Ainsi on compte dans le pays,

5 grandes prisons;

9 maisons d'arrêt et de justice;

17 maisons d'arrêt seul;

100 maisons de dépôt et de pasuige.

La population réunie de ces divers établissements s’est élevée, terme moyen, pendant l’année 1859, à 6,775 individus, non compris la population flottante des maisons de passage, ce qui donne à peu près la proportion d'un détenu sur 594 habitants.

Maison de force de Gand. Cette prison, destinée, comme nous l'avons dit, aux hommes condamnés aux travaux forcés, renfermait aussi, en 1859, les femmes condamnées à des peines correctionnelles; ces dernières ont été transférées depuis au nouveau pénitencier à Namur. La population était, au 1 er janvier 1840, de 1080 détenus, dont 807 hommes et 275 femmes : les hommes se divisaient en 200 condamnés aux travaux forcés à perpétuité, et 607 aux travaux à

ItécillK pfalTEJlTIAIMK.

leiups; il y avait une femme condamnée à la reclusion à temps, et 272 condamnées à l’emprisonnement; 577 individus avaient déjà subi une première condamnation. On rétablit peu à peu , dans la prison, l’isolement cellulaire de nuit (système d'Auburn), que l'augmentation de la population avait forcé à abandonner; dans un quartier séparé, bâti il y a peu d'années dans une des ailes de la maison, on fait l’essai du système d’isolement complet (système de Philadelphie) : là sont les prisonniers turbulents et dangereux; chacun habile seul dans une cellule, où se trouve un métier à tisser ou tout autre objet de travail , et à laquelle correspond une petite cour (i). Cette prison renferme une école élémentaire qui était fréquentée, en 1838, par 526 détenus, dont, à leur entrée, 174 n'avaient reçu aucune espèce d'instruction. La fabrication consiste principalement en toiles de lin et effets de linge pour l’armée : la quantité de lil écru travaillée dans l'établissement, s'est élevée en 1858 à 244,308 kilogrammes; on y confectionne aussi des objets de bonneterie, de ferblanterie, etc., pour l'armée et les autres prisons. Le coût de la journée d'entretien, y compris l'habillement, le blanchissage, le casernement, le chauffage et l’éclairage, était en 1858, de 52 centimes par individu pendant l'été, et de 33 centimes pendant l’hiver.

Maison de réclusion de Yilvorde. La population moyenne de cet établissement était, en 1839, de 1099 reciusionnaires, y compris les femmes condamnées qui ont été transférées depuis au pénitencier à Namur. Il s’y trouve une bibliothèque circulante à l'usage des détenus et une bibliothèque spéciale pour les employés; la fabrication y a pris une grande extension.

Maison de correction de S'-Bcrnard. Les détenus correctionnels de moins de 18 ans, sont séparés des adultes avec lesquels ils n'ont aucune communication; ils occupent un quartier spécial de la maison. Le nombre moyen des adultes a été, en 1839, de 980, dont 71 seulement suivaient les cours de l'instruction qui est facultative. Le nom-

(i) C’est dans cette même maison de force de Cand qu'a été faite la première application du système cellulaire imaginé au XVIII* siècle par un lielge, le vicomte Philip|>c Vilain XIIII, grnnd-hailli de la ville «le Garni (vov. ses Mémoire» sur les moyens de corriger les malfaiteurs et le* fainéant* , recueil publié en 1 8-ft 1 par M. Ilippnlytc Vilain XIIII, Bru*., Mélino et Gans).

bre moyen des jeunes détenus (au-dessous de 18 ans) , s’est élevé, pendant la même année, à 105; des surveillants libres leur enseignent les métiers de cordonnier, tailleur, tisserand ou celui de menuisier, et un instituteur leur enseigne la lecture, récriture, l'arithméliiiue et la géographie : 56 savent lire et écrire imparfaitement, 44 lisent et écrivent d'une manière satisfaisante et 22 sont parvenus à la connaissance de l'arithmétique et de la géographie élémentaire. La fabrication consiste dans la confection de la majeure partie des effets en toile pour soldats, tels que chemises, pantalons, guêtres, essuie-mains, etc. Le silence est exigé dans les ateliers, les dortoirs et au réfectoire. Ce n’est que pendant les moments de récréation que les détenus peuvent causer entre eux; les chants et les cris sont interdits. Les détenus doivent quitter les ateliers avant la chûtc du jour. Des lectures sont faites aux prisonniers à la cessation des travaux. La mortalité est excessive dans cette prison : le nombre des décès s'est élevé, en 1859, à 51, ce qui donne environ un décès sur 21 habitants, ou presque le double de la moyenne générale pour le Royaume.

Maison de détention militaire d'Alosi. La population au 1 er janvier 1840 était de 1,453 individus (i). L'école de la prison était fréquentée, en 1838, par 2 45 détenus. On y confectionne des objets d'équipement militaire ; la corderie qui s'y trouve livre à l'armée les cordes de fourrage dont elle a besoin. Le coût de la journée d'entretien de chaque prisonnier s’est élevé, en 1838, à 27 centimes pendant l'été, et à 29 i/t centimes pendant l'hiver.

Pénitencier des femmes d Namur. Cet établissement a été ouvert au mois de juillet 1840; on y a transféré les femmes condamnées à la réclusion et aux travaux forcés qui étaient renfermées à Yilvorde, et les condamnées correctionnellement qui subissaient leur peine à la prison centrale de Gand ; la population du pénitencier se compose de 434 détenues. Elles sont divisées en trois quartiers ; criminel , correctionnel et d’exception. Les jeunes filles sont placées dans cette dernière subdivision. Chaque détenue habite seule, la nuit, dans une cellule particulière et, pendant

(l) La prison de détention militaire d’Alost ne pouvant contenir tous les soldats condamnés, 50 ont été envoyés à la maison d’arrêt de Turnhout et 50 à celle d'Ypres.

RÉCmit PisiTISTMIKK.

les heures de travail, chaque division de détenues, rangées en ordre dans de vastes ateliers, ayant toutes la face tournée du même côté, s'occupent eu silence aux travaux ordinaires de leur sexe. La surveillance et rinstmetiou sont confiées à des religieuses de la congrégation des Sœurs de la Providence, dont le couvent est à Naniur : renseignement comprend la lecture, l’écriture et l'arithmétique.

Maisons d'arrêt cl de justice. La population moyenne des neuf maisons de justice, a été en 1 859:

A Anvers. . .

. do 117 individus.

A Bruxelles.

A Bruges. . .

A Gand. . . .

A Mons. . . .

A Liège. . . .

A Hassclt. . .

A Arlon. . .

A Namur. . .

La population moy

une des 1 7 maisons d'arnït

réunies, s’est élevée.

en 1859, à 079, y compris

les cent condamnés militaires de la catégorie de la maison de détention d’Alosl, placés dans les maisons d'arrêt de Turnhout et d’Ypres.

Maisons de dêpdt et de passage. Des améliorations sont impérieusement réclamées pour les prisons de passage, où l'on voit encore confondus dans les mêmes salles, les adultes et les enfants, les hommes et les femmes, les valétudinaires et ceux qui sont bien portants.

A leur sortie de prison, les condamnés libérés sont placés sous le patronage des commissions administratives des prisons pour peines, et des collèges des régents des maisons d’arrêt et de justice, dans le but de les préserver des dangers de la récidive, en leur facilitant les moyens de se procurer une occupation productive. Les jeunes libérés sont recommandés avec sollicitude aux administrations communales qui exercent sur eux une surveillance active, les soutiennent de leurs conseils et usent de leur influence pour leur procurer du travail.

Voy. la Criminalité au chapitre suivant.