CONDAMNÉS
Acquittés.
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de plus d'un an.
de moins d'un an.
l'amende.
Total des condamnés en 1859 :
Ce tableau fait voir que le nombre des prévenus a constamment augmenté jusqu’en 1835 : les deux années suivantes s’étaient sensiblement écartées du chiffre de 1835; mais en 1858 on s’est retrouvé à peu près au même point. La diminution pour 1839 tient évidemment au morcellement du territoire qui a eu lieu cette année.
La moyenne annuelle, d’après les trois dernières années 1857, 1838 et 1859, du chiffre des prévenus correctionnels comparé à celui de la population, a été :
Province de Flandre occid. \
— Usinant. . . > 1 prévenu sur 239 habit.
— Flâné, orient. 1 — 234 —
— I .imbourg. .1 — 212 —
— Anvers. . . 1 — 203 —
— Brabant. . . 1 — 174 —
— Namur. . . 1 — 108 —
— Luxembourg. 1 — 76 —
Le Royaume 1 — 180 —
Le Luxembourg d’abord, et la province de Namur ensuite, possédant le plus de forêts (i), les délits forestiers doivent y être les plus nombreux; ce qui sert à expliquer jusqu’à un certain point la différence qui se fait remarquer entre le chiffre des prévenus correctionnels de ces deux provinces et celui des autres provinces.
Les provinces occupent à peu près le même ordre quant au chiffre des condamnés :
(i) Voy. pag. 74 cl 73.
JUSTICE
Hi
Flandre occidentale.
1 condamné sur 335 habit.
Hainaut
Flandre orientale. .
Limbourg. . . ,
Liège
Anvers
Brabant
Namur
Luxembourg. . .
Le Royaume. . .
Ce sont toujours les
contraventions au système
métrique qui donnent lieu à la répression la plus active (i); on eu jugera par l'exemple d'une année. En 1855, il y a eu 89 condamnations sur 100 mises en jugement; puis viennent, sous le même rapport, les délits forestiers, ruraux et de pèche; les délits de voirie; la mendicité; le vol; les délits de chasse et de port d'armes; l’abus de confiance et l'escroquerie; l'attentat aux moeurs et l'outragea la pudeur; les délits relatifs à l'étal civil; les coups cl blessures; les injures; les contraventions aux lois sur l'art de guérir; la rébellion. — Cet ordre est à peu près le même que celui des années précédentes.
La complicité pour les affaires correctionnelles, c'est-à-dire la tendance des coupables à s'associer pour la perpétration des délits peut s'exprimer par les chiffres suivants : 100 affaires
comprenaient
En 1851. . .
. 153 prévenus.
Affaires.
Inculpés.
Sur 100 uiïaires, il
y .1 eu
En 1831. . .
. 115 inculpés
fl) l.lmqiir nnncc les autorités répètent que le système décimal des poids et mesures éprouve toujours la plus grande difficulté à pénétrer dans les usages de
Ainsi, pour les délits, de même que pour les crimes, la tendance des malfaiteurs à se réunir a diminué.
La proportion des acquittés a été En 1831 de 25 sur 100 prévenus.
Une répression plus active se fait remarquer en dernier lieu.
