TC

«ifj

aa,(*44

toi

1 S,3tl

lit

t 8% it 1,344 «4 1,868 8 m H 1,S»< 8 481

» 11,378,058 » 9,8IH,SOC « it,<Ht,tW » «,378,6*4 » 0,561,360 • 1t,«4t,ttt

IM,Mt,t»

Système de Douane

Tout système de douane se résumant en tarifs, nous dovons renvoyer le lecteur aux colonnes 3 cl 4 des deux tableaux que nous avons donnés pag. 174 a 204, et 204 à 232, où se trouvent établis les droits que chaque objet de commerce paie, soit à l'entrée du Royaume, soit à la sortie.

Ce système, qui a pris naissance dans les premiers temps du Royaume des Pays-Bas (en 1810), fut remanié par les lois du 12 juillet 1821 et du 26 août 4822, qui forment la base de notre législation de douane, dans laquelle domine le principe de liberté du commerce combiné avec k principe de protection de l'industrie.

Aucune modification essentielle ne fut apportée à ce tarif sous l'administration des Pays-Bas; mais, depuis 1830, il y a eu des augmentations à l'entrée sur les fers, les toiles, les bestiaux venant de la Hollande, les céréales, les draps, les étoffes de laine et les articles de bonneterie, le café et le tabac; des réductions, en vue de favoriser le commerce avec la France, ont porté, à l'entrée, sur la bouille, les os, le Ûl, les tissus de soie écruc pour foulards, les tissus de soie en général, les batistes, les vins, les eaux-de-vie, et, à la sortie, sur les bestiaux, les fils écrus et non tors, cl les fromages du Limbourg. Parmi ces changements, il en est de fort importants qui, pour celte raison, méritent que nous les signalions ici.

Céréales. D'après la loi du 24 mars 182G, les droite des 4,000 kilogrammes de froment étaient de 0. Il 25 c {fr. 23 81 c) à rentrée, et de 10 cents (21 centimes) à la sortie; et, sur les 1,000 kilogrammes de seigle, de H. 7 50 c.

(fr. (5 "87 c.) à l'entrée, et de 7 fl. (fr. 14 81 c.) a la sortie. Depuis 1830, des dispositions transitoires, successivement adoptées et rejelées, furent remplacées par la loi du 31 juillet 1834, qui a établi une échelle de droits gradues suivant les prix de vente a l'intérieur constatés sur les dix marchés régulateurs désignés par la loi.

DROITS PAR 1,000 KtLOG.

à rentrée. & lu sortie.

Pr. C Pr. C.

Lorsque l'hectolitre de

froment est de 24 fr. et

aiwhSKus

— a 20 fr. H au-dessous de 24