REVENU NET MOYEN IMPOSABLE
ACGHE.TTATIO.V
MVKNt:
PROVWCRSw
propriétés
imposables.
des propriétés non bâties.
(les
propriétés bâties.
TOTAL
d'un NEUVIÈME
nct
RÉEL MOVF.X.
Fr. C.
Fr. C.
Fr. <:.
Fr. C.
Anvers. . .
Flandre occid.
Flandre orient.
Hainaut. . .
Liège. . . .
Namur. , .•
Limbourg.
Luxembourg. .
plus bas, et
On entend par revenu net réel moyen des propriétés non bâties, ce qui reste au propriétaire, déduction faite sur le produit brut des frais de culture, semense, récolte, et de ceux d'entretien ; ce revenu net moyen a été calculé sur les baux, les 'actes de vente et les mercuriales de 1812 à 1826. Lorsqu'il s'est agi d'évaluer le revenu d'une autre manière que d'après le résultat des baux ou prix nOtbires dé 'location, l'on a écarté des quinze années susmentionnées les deux années pendant lesquelles les prix avaient été les plus élevés et pendant lesquelles ils avaient été les les prix moyens ont été fixés sur les onze années restantes.
Le revenu net réel moyen des propriétés bâties, es.t iout .ee q«i reste au propriétaire , déduction faite sur leur valeur locative, calculée sur les années de 4816 à 1826, de la somme nécessaire pour l'indemniser du dépérissement, des frais tefttretien et de réparation.
Ncsont pas compris dans les valeurs constatées par le cadastre, les objets non colisablcs de leur nature, tels que les rues, les promenades et les places publique», les foules cl les chemins publics et vicinaux, les fleuves et les rivières, les monuments, les hospices, hOpitaux et autres établissements civils, religieux et militaires.
La valeur du revenu net imposable de l'hectare des cultures dominantes dans les différentes provinces, est comme suit :
PROVISCES.
Anvers. . . .
Brabant. . . .
Flandre occident.
Flandre orientale Hainaut.
Liège. . .
Namur. . .
Limbourg. .
Luxembourg.
Moyenne générale.
labourables. P'és-
Bois.
Kr. C.
Fr. C,
Fr. C.
Le revenu territorial de la Belgique, ainsi constaté d'après une période d'années antérieure à 1826, est, on ne saurait le méconnaître, audessous du revenu actuel. Le développement agricole, industriel et commercial, les constructions de routes (î), de chemins de fer, de canaux, etc., ont dû produire une élévation dans la valeur des
(i) Près du tiers des routes actuellement existantes a été construit depuis 1850. Voy. les voies de communication au chap. IV.
RÉGKli végétai.
terres cl des bâtiments. Ce qui tend à prouver celle élévation, c'est l'augmentation constante du prix des grains dans ces dernières années, lequel, comme nous l'avons vu plus h:\ut pag. 69, après avoir dépassé, à partir de 1858, les cinq moyennes calculées sur les périodes de 1815 à 4838, de 1815 à 1824, de 1819 a 1828, de 1824 à 1853, et de 1829 à 1838, n'a pas cessé de hausser encore jusqu'à la fin de 1840 nonobstant d'abondantes récoltes et quoique depuis plus de deux ans l'entrée des grains étrangers soit entièrement libre. Nous trouvons encore un autre indice de l'accroissement de la valeur Immobilière en Belgique, dans le nombre toujours croissant des propriétés bâties, qui ont produit, dans le Brabanl par exemple, une augmentation de revenu imposable de plus de 300,000 fr. dans les quatre dernières années, comme le prouvent les chiffres ci-dessous.
Province de Brabanl.
Revenu
années. des propriétés bâties.
Augmentation.
F«<«nr<.
Tout porte donc à croire qtfil y a une forte différence entre la valeur actuelle de la propriété foncière en Belgique et celle constatée par le cadastre d'après la période antérieure à 1826 qui est déjà loin de mm-,. Ce serait < hose facile de connaître la valeur foncière d'année en année, au moyen de la conservation du cadastre qui, déjà en vigueur dans sept provinces, le sera dans le Limbourg cl le Luxembourg après la confection du cadastre qui s'y achève en ce momeut; il su/lirait que les ageuts qui, dans le système actuel, se bornent à suivre le mouvement des propriétés, des cultures et des propriétaires, fussent chargés de constater en même temps les changements qui surviennent dans la valeur des propriétés. De celle manière les évaluations cadastrales subiraient une révision tout à la fois permanente et progressive, qui remplacerait avantageusement les révisions à des époques données, et constituerait une importante amélioration administrative que rdconomiste et l'homme d'Étal doivent appeler de leurs vœux.
Cotes foncières. Pour compléter la série des documents qui ont rapport à la propriété immobilière en Belgique, nous dirons que la contribution foncière rend à l'État 15,879,527 francs, non compris les centimes additionnels, savoir :
% .TÀtrçt MOYEN
