CHAPITRE I". — Critique des différents régimes, abstrac
tion faite du régime dotal............
SECTION I. — Considérations générales............... — Il. — Critique de la communauté légale....... — IIL. — Critique de la communauté réduite aux ACQUÉ SE R m n e se
—…]V Critique des autres régimes...
CHAPITRE II. — Appréciation du régime dotal.......... SECTION AS ONTÉLAMACIUElL ER ee ee $ 1%. — Déchéance actuelle; ses causes . ......... SA SOS A VILLA DOS ee ee me eme SECTION II. — Moyens de remédier aux inconvénients. $ 1%. — Moyens de remédier à l'impossibilité actuelle de la circulation du bien dotal.
$ 2. — [mpossibilité d'employer la dot au commerce ou à l’industrie. — La combi-
naison de la dotalité et de la parapher-
HANTÉ ARE RE Une ce since de
$ 3. — Moyens de remédier aux dangers que fait courir aux tiers le régime dotal ......
$ 4. — De l'inégalité de situation entre la femme
et le mari, créée par ce régime .......
CHAPITRE III. — Vitalité actuelle de la dotalité......... SECTION I. — Abandon fictif de la dotalité ...........
— II. — Des clauses de dotalité en dehors du Téginie dotal ere etisenetnse.
$ 1. — Clauses de dotalité sous le régime de com- MUDAULORES SUR mn ee eo 62 $ 2. — Clauses dedotalité sous les autres régimes. 67 SEcrTioN III. — Inconvénients des clauses de dotalité en dehors du régime dotal.......... 69