CHAPITRE PREMIER

LE COMPTABILISME SOCIAL

Puisque le stock métallique des nations parait être frappé, dans sa fonction monétaire, d'une progressive déchéance, remplacé par le crédit, il faut définitivement suivre l'indication non équivoque donnée par l’histoire économique universelle, donner aux transactions la seule monnaie qui convienne à leur transformation quantitative et qualitative, établir légalement ce que les. faits établissent comme une évidente et profonde vérité, à savoir que toute monnaie est crédit.

EL puisque le clearing apparaît comme le mode d'intervention le plus récent, le plus efficace, le plus abstrait et le plus simple du erédit dans le mécanisme des transactions, c'est le clearing tout à la fois plus actuel et plus ancien aussi, ou du moins ayant une histoire plus continue que celle de l'émission, qui doit être l'instrument nouveau de la circulation définitivement transformée.

L'amétallisme est bien l’une des thèses les plus anciennes, les plus communes des écoles socialistes. Cependant, elle prend, avec le système comptabiliste -

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une physionomie nouvelle à certains égards. Lecomptabilisme socialse dégage, parmi les écolessocialistes, d'abord par la théorie de la valeur qu'il adopte comme principe fondamental de sa conception monétaire. A a lieu de la théorie objective héritée des anciens économistes, formulée sous un aspect nouveau par Karl Marx, qui place la cause et la mesure de la valeur dans le travail humain contenu, cristallisé à travers les choses, le comptabilisme, empruntant lui aussi une doctrine de l’école classique, mais de l’école classique rajeunie, fait sienne la théorie subjective de l'utilité finale, aux termes de laquelle les valeurs des choses sont entre elles dans le même rapport que leurs utilités limites (1).

= C’est aussi par la hiérarchie donnée aux faits de la vie économique qu'il se distingue parmi les écoles. La circulation est, pour le comptabilisme, le principe initial d’une société. À chaque époque de leur histoire, les hommes ayant été plutôt attirés vers certaines régions de l'univers, la vie économique s’est exaltée dans toutes les sociétés qui, se trouvant sur leur route, ont élé traversées par le courant de richesses qui marquait cette route. Ainsi, l'histoire de l'Europe voit successivement le courant aller, au moyen-äâge vers l'Orient, animer au passage les cités italiennes ; puis, la route de l'Orient étant délaissée, la découverte de l'Amérique achevant de détourner, vers l'Occident, avec force, les hommes et avec eux

(1) H. Denis, Les théories de la valeur et les conceptions du système monétaire (Annales de l'Institut des sciences sociales, 3° année, p. 310 et suiv.).

DAS les richesses, la vie économique s'organise dans les cités qui jalonnent leur route, en Espagne, en Hollande, en Grande-Bretagne, tandis qu'elle se désagrège dans les cités italiennes délaissées.

Telestle chapitre nouveau du matérialisme historique conçu par les comptabilistes(1). La circulation des richesses ordonne, en fonction avec son perfectionnement, les modes de circulation de la valeur. Ainsi, c'est la structure de nos transactions qui s’est adaplée le clearing comme mode de circulation de la valeur. À son tour, le système de circulation de la valeur détermine la répartition — puis la consommation — enfin, résultante suprême de tous les autres phénomènes sociaux, le plus complexe de tous, celui de la production s'organise le dernier.

Il appartient donc au clearing de transformer de fond en comble le mécanisme de la vie sociale. Cette œuvre va d'ailleurs nous apparaître dans tous ces stades successifs. Nous en étudierons successivement l'aspect statique et dynamique en retraçant, d'abord, la notion du patrimoine, ensuite le système des transactions dans [a doctrine comptabiliste.

SECTION I. — Le Patrimoine

Le patrimoine mobilier, eireulant, tend, avec le progrès des sociétés, à s'exprimer de plus en plus sous la forme d'un compte de banquier ; d'autre

(4) V. de Greef, Le crédit commercial et la Banque de Belgique (Annales de l'Institut des sciences sociales, 5° année).

part, l'organisation des sociétés modernes tend à condenser la substance des comptes de toute une grande nation sur les livres d'un banquier suprême.

Le comptabilisme généralisera, sanctionnera ces deux tendances. Le mouvement des transactions sera désormais placé sous le contrôle effectif d’un seul et même banquier

L'enregistrement initial de tous les patrimoines d'une nation sera confié à une seule banque, celte banque n'étant d’ailleurs qu’une fonction de l'Etat. Toute fortune — mobilière, immobilière, — pour prendre une existence commerciale, au sens le plus large du mot, pour devenir le soutien efficace des transactions engagées par son propriétaire, devra être mentionnée, évaluée par l'Etat, s'exprimer, en définitive, en un crédit ouvert sur l'Etat.

Nous voyons, par cette seule formule, combien est élargi le domaine d’action de la banque complabuliste. Les rapports du banquier avec son client en deviennent beaucoup moins nets; actuellement, le crédit d'un client chez son banquier repose sur un dépôt d'argent ou sur une ouverture de crédit, plus fréquemment sur un dépôt d'argent. Les crédits de la banque comptabiliste n'auront plus pour base un dépôt d'argent. La banque dénoue le lien ancestral qui rattache — si énergique encore — les banquiers de notre temps aux marchands d'or. Ce lien ne faisait que symboliser la servitude du crédit et de la vie économique en général à l'égard du métal. Cette disposition surannée des sociétés sera progressivement abolie par l'Etat banquier. Il ne conservera de la mission traditionnelle des banquiers que l'aspect

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le plus élevé: la distribution du crédit par le contrôle des valeurs ; sa matière comprendra la richesse universelle d’une nation, Por n'y étant compris que parmi les autres produits. non au-dessus d'eux. Il cessera done d’avoir comme les banques exerçant à l'heure actuelle l'autorité suprême sur la circulation et le crédit des nations, comme la Banque de France ou d'Angleterre, un entrepôt d’or. On indique cependant que les banques nouvelles devraient, par mesure transitoire, avoir une réserve métallique pour le règlement des transactions internationales, aussi longtemps que les Elats étrangers n'auraient pas réalisé chez eux la réforme.

Le fondement du compte cesserait donc d’être un dépôt d'argent. Et l’idée d'une banque ainsi éclectique, ouverte à un grand nombre de produits, n'est pas, de soi, très neuve. La banque d'échange de Proudhon, l’« Equitable labour exchange », dont la réalisation fut tentée par Owen, en étaientla première ébauche : elles délivraient, en échange de produits déposés, des billets de banque. Elles contenaient, en somme, l'idée fondamentale du magasin général, du warrant, si largement développé dans nos sociétés modernes. Si, théoriquement, la banque comptabiliste garde avec ces banques certains rapports avoués (1), elle les dépasse et n'aura, dans l'esprit de ses auteurs, pratiquement rien de commun avec un entrepôt de marchandises. Le dépôt, ni en argent,

(1) Hector Denis : Annales de l'Institut des Sciences sociales, 1'° année, p. 247.

ni en tous autres produits, ne sera la forme normale des rapports entre la banque et ses clients.

C'est une idée plus neuve, plus discutée aussi, mais dont la fortune commence à se relever, sous certaines formes, dans l’évolution contemporaine du droit, c'est l'hypothèque universelle, étendue des immeubles aux meubles eux-mêmes, qui est au fond du contrat inilial entre l'individu et la société, contrat d’où va naître le compte.

Sinos banques actuelles établissent le fondement normal du compte sur le dépôt, usant avec beaucoup plus de réserves de l'ouverture de crédit, c'est au contraire l'ouverture de crédit qui va devenir le fondement unique du compte social : ouverture de crédit garantie par une hypothèque.

Le rapport pécuniaire fondamental de Findividu avec l'État constitue l'individu débiteur : l'État est-il suffisamment garanti contre lui par la simple hypothèque d'une fraction de patrimoine? Sur les meubles d’abord, fuyants, divers, périssables ?

La nature des choses autant que la mauvaise foi possible des personnes ne conspirent-elles pas pour la rendre essentiellement précaire ? Si, sur la première partie de l'argument, le comptabilisme n'a rien de particulier à répondre, il peut invoquer, contre la fuite des meubles, deux moyens: tout d’abord Îles objets compris dans le rayon d'un compte avec l'État sont, de ce fait, dans le domaine de la publicité intégrale. Les transmissions clandestines ne sauraient les atteindre efficacement.

En outre, le champ d'action du comptabilisme est, de soi, international — nous verrons plus loin le

développement de cette idée. Ainsi, la publicité du comple, très précise, par son organisation intime, serait aussi très étendue dans ses moyens d'action.

D'ailleurs, outre ces apparences, assez fondées, de solidité pour l'hypothèque mobilière , le comptabilisme invoque surtout dans les sûretés immobilières la garantie suprême de l'État. EL, dans ce principe d'hypothèque immobilière donnée à la cireulation, il faut reconnaître que le comptabilisme voit non seulement l'essentiel de sa sécurité initiale, mais l’essentiel aussi de son principe évolutif. Une fois inscrits, détaillés aux registres de l'État, les immeubles, rapprochés ainsi de son contrôle effectif, portent déja comme le signe anticipé de leur nationalisation future. Et l'espoir se trouve formellement exprimé aue les ouvertures de crédit, successivement extraites des immeubles utilisés, transférées par le propriétaire, prépareraient au jour le jour des relations économiques, leur annexion définitive au créancier suprême, à l'État. Par ce qu'il aurait de lent, de latent en quelque sorte, le transfert n’en serait que plus sûr, et plus sûre avec lui la transformation graduelle de la notion patrimoniale, l'État tendant à devenir propriétaire universel, après avoir été créancier suprême.

Nous connaissons le principe du contrat de compte ; ouverture de crédit consentie par l'État, gagée indistinctement par lout objet représentant la richesse, en raison de sa valeur seule, sans préférence à l'égard de sa forme.

Par l'universalité de sa conception, le comptabihsme, s'il se rapproche, comme nous l'avons vu, des