LES BANQUES DE VIREMENT

Pour situer les opérations de virement, parmi l'ensemble des actes du banquier, il faut considérer la division générale établie entre ces actes.

Distributeur du crédit, le banquier peut recevoir des prêts à long terme et en consentir [lui-même à son tour. I négocie ou couvre lui-même de grands emprunts internationaux à échéance reculée, véritables immobilisations. C'est ainsi que les grandes banques réalisent la contribution du crédit à la formation de capitaux fixes. C'est, d’après la terminologie anglaise, le domaine propre du «foreign banker » ou « merchant ».

D'après cette même terminologie, les opérations du banquier proprement dit sont à court terme : c'est «un homme qui a boutique ouverte, avec les comptoirs, employés et livres nécessaires pour recevoir l’argent des autres, dans le but de le conserver et de le remettre sur demande ». En réalité, il ne «conserve » pas tout l'argent déposé, il en prête une partie à court terme, sous forme d'escompte, d'avance sur titres. D'ailleurs, le client qui s’est ainsi

dessaisi de son argent garde la faculté de transférer à distance, commodément, son trésor. Le banquier lui affectera, sur ses livres, une inscriplion cessible, et le virement consistera dans le transfert de cette inscription.

[pourra aussi noter, plus simplement, la créance du déposant sur un titre mobile : c'est le procédé de l'émission. Mais, il n'est plus uni à l'idée de dépôt que par un lien historique. C’est plus exactement sur l’escomple que se modèle aujourd'hui l'émission. Le mécanisme du virement a donc gardé seul un lien direct, actuel, avec la fonction primitive de dépôt ; l'émission a, au contraire, rendu plus lointain le lien qui l'unissait à elle, dans le principe.

C'est dans ce classement très net des fonctions de banque,classement qui devrait être sanetionné par une division du travail effective entre les banquiers d’une société, que se trouve le principe directeur le plus haut, le plus simple aussi, donné à la politique des banques de virement.

Nous retracerons d'abord à grands traits leur histoire, pour en décrire ensuite la structure.

SECTION |: — Histoire des banques de virement

L'histoire de l'antiquité, celle de l'Europe médiévale et moderne donnent au développement actuel des banques de dépôt et de virement une abondante préface.

L'activité commerciale si vive qui devait devancer l'épanouissement de la civilisation d'Athènes, sur-

vivre à sa puissance politique, fut accompagnée, soutenue, développée par de nombreuses institations de banques. Du VII siècle au [V', on voit croître le rôle social des trapézites (1) ; d'abord, changeurs de monnaie, ils agrandissent, à l’époque des guerres médiques semble-t-il, Le cadre de leur mission, héritent de plus en plus de la fonction qu'avaient remplie, surtout à l’origine, les vieux temples de la Grèce, recevant en dépôt une grande partie dela richesse publique mobilière, donnant à leurs clients le moyen d'utiliser à distance cette richesse par des procédés juridiques qui réalisent déjà l’une des premières images, bien loinlaine encoreil est vrai, de notre chèque contemporain. Et, par l'intermédiaire des banquiers, par le moyen de celte richesse confiée à leurs caisses, prodigieusement mouvante tout de même, se liquident les transactions civiles et aussi celles, plus compliquées, plus hasardeuses, du commerce maritime, rayonnant en un réseau si touffu autour du Pirée, entrepôt de blés du monde grec tout entier. La puissance et la perfection de ces organismes du crédit à Athènes nous sont décrites de très près par Xénophon, Thucydide; elles ont aussi laissé de nombreux témoignages dans les plaidoyers des logographes et orateurs athéniens : c'est ainsi qu'Isocrate, dans le Trapézilique, retrace la brillante fortune de la banque de Pasion, fondée par Archestrate el Antisthène, continuée après Pasion, par Phormion.

(4) Voir : G. Perrot. — Démosthènes et la banque Phormion ; L'Argent et le crédit (Revue des Deux-Mondes, 1873, p. 400- 439).

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Démosthène lui consacre à son tour deux de ses plaidoyers, l’un notamment dans ce procès de Sopæos contre Pasion, où, par un exemple très saisissant, l'honnêteté des banques grecques paraît ne pas avoir été égale à leur habileté.

Le rôle social des banques à Rome fut aussi très grand. L'argentarius, changeur, contrôleur, et même parfois émetteur de monnaies (1), en arrive, lui aussi, à conserver entre ses mains, d’une façon de plus en plus constante, les richesses qu'il se bornait à examiner au passage; après avoir contrôlé la circulation, il en modifie la forme. Pour la cité romaine enrichie depuis la conquête de l'Orient, le siège du patrimoine se déplace de plus en plus vers le banquier, s'exprime sur ses livres (Adversaria — codex accepli el depensi — codex ralionum), dont la comptabilité devait d’ailleurs rester, pour l'historien, pleine de points obscurs (2). Entre les causes générales qui ont amené, avec le développement économique de Rome, le développement de ses banques, on peut en indiquer une spéciale : c’est l'extrême influence prise de longue date sur les habitudes de la vie romaine par ce que l’on pourrait appeler, dans le langage d'une nouvelle école, « l'esprit comptabiliste ». Le père de famille connote méthodiquement toute parcelle, active, passive, de son patrimoine, sur ses livres domestiques ; les livres des banquiers

(4) V. Charles Gazaniol. — Opérations et procédés de la banque romaine, Toulouse, 1894.

(2) V. Ostrorog. — Za Comptabilité des banquiers à Rome, Paris, 1892,

seront, pour la fortune mobilière, la synthèse définilive de ces livres domestiques. À Rome comme à-Athènes, le client d’une banque mettra en mouvement l'argent déposé au moyen d'un jussus, d’un ordre décerné — pour un créancier — sur le banquier. Parfois même, ce n'est pas de l'argent effectivement déposé que l’on déplace ainsi, c’est une ouverture de crédit, consentie par receplum, par pacte de constitut plus tard, dont on bat monnaie couramment (1). Puis, entre les clients d’une même banque, la circulation intérieure de la richesse s’accomplit à travers le codex ralionum, par les mensæ scripluræ (2).

L'expansion des banques de dépôt et de virement devait gagner la société gréco-romaine de Byzance ; leur importance y est attestée par la place que leur fait la législation de Justinien. Ainsi, à leurs époques les plus florissantes, comme dans leur dernier éclat, les antiquités grecque et latine, pénétrées par le crédit, et par le crédit procédant presque uniquement du compte et du virement, va, comparée à l'Europe moderne que nous allons maintenant aborder, justifier cette affirmation de Bagehot : « Le moyen-âge a eu,en quelque sorte, à retrouver, ou du moins à généraliser de nouveau les diverses méthodes économiques qui avaient été le plus en usage

(4) Valéry, Histoire du pacte de constitut, p. 56.

(2) Sur les mensæ scripturæ, voir Marquardt et Mommsen, Antiquités romaines. Organisation financière de l'Empire, traduit par M. Vigié, 1888.

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chez les Grecs et les Romains, et dont 1l n'avait conservé que quelques lambeaux ».

C'estencore sur le sol italien que ces lambeaux se sont tout d’abord coordonnés : la banque de Venise (1) la banque de Gênes ont consacré l’une et l’autre à la discipline de la circulation, par le dépôt et le virement, la seconde partie de leur existence. D'abord apparues sous la forme de baïques Aypothécaires, seulement créancières de l'Etat, et rentrant à peu près dans ce qu'est la catégorie britannique des « foreign bankers », elles deviennent ensuite banques commerciales de dépôt, mais restent, selon leur charte d’origine, des banques publiques, recouvrent, absorbent à peu près les banques privées qui avaient déjà très activement devancé leur œuvre (2), et, du XVI°— siècle 1583, exactement pour la banque de Venise, — au XVIII siècle, — 1740, pour la banque St-Georges,1797 pour la banque St-Marc où elles disparaissent, ruinées par la conquête, elles étreignent la circulation des deux républiques, et constuent, supérieure aux monnaies de toute origine confondues dans leurs caves, une « monnaie de

(4) Faite de la fédération de trois établissements successifs : Monte-Vecchio, 1157, Monte-Novo, 1589, Monte-Novissimo, 4610.

(2) C'est ainsi qu'à Venise existaient, attestant leur haute importance sociale, de nombreux règlements sur les banquiers, faussement appliqués par certains historiens à la banque de Venise elle-même. (V. s. ce point, Gustave François, article de la Grande Encyclopédie.—V.en ce sens P.des Essars, Histoire des banques de l'Italie, Journal des Economistes, 15 décembre 1900, t. XIV, p. 351.)

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compte », abstraite et générale, circulant par virements de parties sur les livres, accompagnés du transfert du récépissé de dépôt. EL c'est exactement la même fonction sociale que remplissent les autres banques célèbres de la Renaissance, qui s'élèvent, elles aussi, dans des centres puissants d'autonomie municipale, créées, administrées, sous la sauvegarde de la Cité : banque d'Amsterdam (1609-1814) — banque de Hambourg, créée en 1609, établissant sur les transactions intérieures et internationales de la ville de Hambourg, l'autorité de sa monnaie, le marc banco (1), garantie par de l'argent fin, aboli seulement en 1873.

Elles ne se proposent pas, comme certains des organismes contemporains du clearing, d'augmenter la quantité de numéraire ; le métal arrive, au contraire, dans ces cités commerçantes, en un torrent conlinuel de tous les points du monde; il s’agit d'améliorer qualitativement la circulation, de chasser la mauvaise monnaie, pour qu’à son tour elle ne chasse pas la bonne, par le jeu implacable de la loi de Gresham. Aussi, à Amsterdam par exemple, la monnaie de compte n’excèdera pas les dépôts effectivement présents, religieusement conservés, dont certains restèrent intacts, de 1609 à 1672, restitués Lels quels lors de la guerre de Hollande.

Dernières survivantes des vieilles banques municipales, la banque d'Amsterdam, puis celle de Ham-

(1) En 1871, le gouvernement français réunit 280.707.013 m. banco pour l'indemnité de guerre.

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bourg, se heurtent l’une et l’autre à Porganisation des banques nationales, privilégiées, de l'Europe contemporaine : l’une s’y confond, la banque d’Amsterdam, en 1814, l’autre demeure mutilée, découronnée, en 1873, sous la double action de la Reichsbank et du monométallisme impérial.

Dans les grands Etats modernes, en effet, le problème de la circulation ne sera pas envisagé sous un aspect analogue à celui des cités commerçantes de jadis. Ce n’est pas la rectification de leur monnaie nationale, dont ils règlent la fabrication — devenue d’ailleurs loyale, — c'est l'augmentation numérique de l'instrument monétaire qu'ils vont demander au crédit, les nécessités budgétaires des gouvernements conspirant, à l’origine, avec les aspirations du commerce agrandi, et ce n’est pas aux banques de dépôt et de virement, mais aux banques d'émission que l’on s'intéresse. La banque de Suède, fondée en 1656 par Palmstrukt, donne déjà la formule juridique à peu près définitive du billet de banque. Elle est mise en vigueur par la banque d'Angleterre, qui, depuis sa fondation, en 1694, par William Patterson, s'achemine, par des stades successifs (Pact de 1708) !1|,notamment, vers le monopole effectif réalisé par l'aet de 1844. Le mouvement se prolonge, s'accélère au XIX°

siècle. En Europe, sous le régime du privilège, en Amérique, sous un régime de liberté fortement réglementée, les banques d'émission dominent la cireulation universelle.

(4) Get act interdisail l'émission aux sociétés privées de plus de six personnes.

Les banques dedépôtetde virement en forment l'infra-structure, leur activité va se développant toujours.

En Angleterre, des banques par sociétés, à partir de 1772, les joint stock-banks, à partir de 1828, voient augmenter prodigieusement leurs dépôts. À Londres,ils passeront de 17,1 millions sterlings en 1850, à 104,9 millions sterlings en 1875, à 240 millions sterlings en 1897. Avec moins d'élévation, c’est la même courbe qui se dessine en France, par exemple.où, en 1901, les principales banques parisiennes et provinciales réunissent environ 2.900 millions de dépôts (1).

Spécialisée aux fonctions de dépôt et de virement, l'influence des banques non privilégiées croît, sous cette forme, avec d'autant plus d'intensité, tandis que les banques privilégiées d'émission atteignent la plénitude de leur essor. D'ailleurs, cette division du travail et aussi celte sorte de prééminence accordée à l'émission ne sera plus aussi tranchée, vers la seconde moitié du XIX° siècle.

L'importance sociale du chèque et du virement apparaîtra de plus en plus grande et le problème de la circulation sera non seulement de lenrichir, mais de l’alléger sous certaines de ses formes autant que faire se peut. Dans plusieurs pays, cette nécessité sera plus aiguë, plus complexe encore : l'abus de l'émission y a troublé les échanges, comme aux Etats-Unis, en Autriche par exemple. Dans ces pays, le clearing, sous forme de virement ou de clearing houses, va venir rectifier la circulation, conjurer

(1) Leroy-Beaulieu, E'conomiste français, 13 et 20 avril 1901.