‹ Essai sur le code Gia-LongChapitre 42 sur 44 · CHAPITRE IV · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV

EM Re Culpabilité.

SECTION I. — Etendue de la culpabilité .

SECTION II. — Causes subjectives de RO et de suppression de . la culpabilité . . . . PR RL M RU dc 0 ak, $ 1. — Causes physiologiques : âge — sexe. . . . VUE 31 $ 2. -— Causes pathologiques : infirmités — aliénation mentale . 33 »$ 3. — Causes psychoiogiques : passions — ignorance et erreur 33

SECTION II. — Causes objectives de diminution et de suppression de la CUIPabilité ere TR IE RON NT EE RE NE NI EN REEDE TER

$ 1..— Ordre de la loi et commandement de l'autorité légitime . 34 $.2.,— Lésitime, déjense + .00. ji ia T 35

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$r3.- Etat dé ATÉCOSSIC A EME Re NT 0 35 $ 4. Consentément de En victime : ann sur Ja prière de la | victime |. . pates RON PAL SECTION IV. — Degrés de culpabilité RS RSR M fe ur DA 74 ; PACA $ 1. — Gradation objective : : tentative, délit manqué, délit impossSiblesidélit; consommé. Lutte Metro NE AU CRIME 36. $ 2. — Gradation subjective : principal CO- eus et :

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