‹ Essai sur le commerce de Marseille, ouvrage couronné en 1833 par la Commission chargée de décerner le prix fondé par le baron Félix de Beaujour. 2. éd., augm. et continuée jusqu'en 1841Chapitre 149 sur 181 · PATENTE BRUTE · texte numérisé non relu

PATENTE BRUTE

luellement en vigueur sur ies provenances du Levant , les modifications que nous avons l'honneur de vous communiquer ci-après :

Navires et marchandises.

Vingt-cinq jours après débarquement du [susceptible au Lazaret.

Passagers débarqués au Lazaret.

Vingt jours sans spoglio.

Quinze jours en remplissant cette formalité .

/ Navires et marchandises.

I Quinze jours après débarquement du sus- PATEMTs suspHCTE . I ceptible au Lazaret.

f Passagers débarqués au Lazaret.

\ Douze jours avec ou sans spoglio,

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