TUNIS ET MAROC

Navires et marchandises.

Onze jours après débarquement du susceptible au Lazaret.

Passagers débarqués au Lazaret.

Onze jours avec ou sans spoglio.

Les bâlimens de guerre arrivant en patente brute , ne feront que vingt jours de quarantaine au lieu de vingt-cinq imposés aux navires du commerce.

Elle ne sera que de douze jours pour la patente suspecte , au lieu de quinze imposés à ces derniers.

Le terme fixé pour le maintien du régime de la patente brute , qui avait été jusqu'ici de soixante jours , à compter depuis le dernier cas de peste signalé avant le départ du navire^ est réduit à quarante jours.