SUCRE

§ I". — Aperçu général.

Ancienneté de la culture et de la fabrication du sucre. — Terrage dans les colonies. — Le raffinage leur est interdit en 1684. — Importation du sucre en France en 1792. — Droits d'entrée avant larévolution. En l'an XL— En 1 806 — Consommation . — Ordonnance du 23 a^Til 1814.— Loi du 17 décembre 1814. — Du 28 avril 1816. — Du 21 avril 1818. — Importation de 1816 à 1820. — Loi du 7 juin 1820.

— Loi du 27 juillet 1822. — Primes à l'exportation des sucres raffiné». — On demande en 1828 la suppression de la surtaxe des sucres étrangers. — Enquête. — Demande des raffineurs de Marseille. —

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De ceux de Paris . — Opinion de la commission d'enquête. — Du gouvernement 1 90

§ II . — Sucre de Betterave.

M, de Saint-Cricq proclame en 1899 les progrès de cette industrie.

— M. Gautier demande qu'on diminue la protection qui lui est accordée . — Ses commencemens sous l'empire . — Décret du 25 mars 1811.— Du 15 janvier 1812.— Sa situation en 1825.— En 18î9.— En 1832, 1835, 1836. — M. Duchâtel propose le dégrèvement du sucre colonial. — Etablissement d'un droit de 10 fr. en 1837. — De 16 50 en 1839. — Accroissement de la production . — Encombrement.— Crise. — Ordonnance de dégrèvement. — Le gouvernement propose l'égalité des charges avec indemnité pour le sucre de betterave. — Amendement de M. Lacave Laplagne. — Loi de

1840. — Ses effets. — Nécessité de la suppression du sucre indigène, 201

§ III. — Raffineries de Sucre à Marseille. F remière raffinerie à Marseille . — Etablissement de six autres fabriques.

— Heureux effets de la concurrence . — Entrée et sortie des sucres. — Produit des raffineries de Marseille en 1755 — Transit et prime. — Situation sous l'Empire. — Sous la Restauration. — Etabiissemens en activité en 1830. — En 1838.— En 1842.— Sucres bruts importés de 1826 à 1 841 . — Employés dans la raffinerie en 1828 , 1 829 et 1839 à 1841 . — Produits actuels. — Sucres raffinés exportés de Marseille et de la France de 1826 à 1841 . — Réflexions sur la surtaxe des sucres étrangers. — Sur le rendement exigé pour le remboursement des droits. — Diminution des droits d'entrée 213

§ IV . — Confiseurs et fàbricans de Sirops. Etat de cette branche d'industrie en 1 830. — En 1 842 . — Exportations.

— Le droit perçu sur les sucres employés par les confiseurs devrait

être remboursé à la sortie de leurs produits 227

§ V . — Fabriques de Chocolat.

Nombre des ateliers. — Leurs produits . — Exportations 229