PRÉFACE

Le travail que nous publions dans le « Recueil des Travaux de la Faculté de Philosophie et Lettres de l'Université de Gand », ne constitue que les deux premiers chapitres d'un ouvrage plus considérable que préparait l’auteur lorsqu'il fut enlevé brusquement à la science et à l'affection des siens.

Norbert Hachez naquit le 19 août 1877 à Avesnes-sur-Helpe, Jolie petite ville du département du Nord. Supérieurement doué, iltit de brillantes études secondaires au collège d'Avesnes et fut recu en 1892, avec grande distinction, bachelier ès-lettres devant la Faculté des Lettres de Lille.

Mais des liens de parenté étroits le rattachaient à la Belique et il opta pour celle-ci à sa majorité : dès lors, sa carrière se poursuivra chez nous. En 1894, il entre, plein d’ardeur, à l'Université de Gand, où, deux ans après, il conquiert, toujours avec la plus grande distinction, le grade de candidat en philosophie et lettres.

Sans abandonner 8es études historiques, il les mena désormais de front avec les études juridiques. Il fut reçu en 1900 docteur en droit, puis, en 1902, docteur en philosophie et lettres avec la plus grande distinction. Comme thèse, 1l présentait un fragment d'un ouvrage sur la Diaspora syrienne dans l'Empire romain — vaste travail qu'il avait commencé sous la direction d'un maitre qui devint pour lui un ami, M. Franz Cumont, et qui l'occupa durant de longues années, mais qu'une mort déplorable ne lui permit pas d'achever.

Inscrit au Barreau de Gand le 19 janvier 1901, Hachez y

exerea pendant deux ans; mais les recherches historiques lattiraient invinciblement. Dans le but d'approfondir ses connaissances, et aussi pour achever de réunir les matériaux nécessaires à son travail sur les colonies syriennes, il alla passer plusieurs années à Paris. Il y suivit certains cours de la Faculté de Droit, mais surtout ceux du Collège de France et de l'École des Hautes Études, dont il fut nommé élève titulaire par arrèté ministériel en 1906.

Durant ce séjour à Paris, profitant des facilités de travail qu'il avait à sa disposition, Norbert Hachez commenca son étude sur le « Sacrilège », dont nous publions un fragment,

Son espoir intime était d'arriver au professorat ; mieux que tout autre 1l y était préparé, par l'étendue de ses connaissances, par sa puissance et sa facilité de travail, par sa clarté d'exposition, enfin par ses connaissances pédawowiques, fruit de recherches assidues dont témoignent une quantité de notes laissées par lui sur ce sujet (1).

Mais ce rêve ne pouvait ètre d'une réalisation immédiate: aussi, en 1908, se fit-il inscrire au Barreau de Bruxelles et il posa sa candidature pour un sièwe de substitut à Namur : c'est en attendant cette nomination que Iachez avait rédigé les deux chapitres de son « Histoire du Sacrilège ».

Le 11 juin 1909, une mort presque foudrovante est venue éteindre cette intelligence d'élite, au seuil d'un avenir plein de légitimes promesses.

Nous avons voulu, en publiant cette dissertation, lui donner un suprême témoignage d'amitié, Tous ceux qui ont connu de près Norbert Hachez ont pu apprécier non seulement ses rares qualités intellectuelles, mais aussi son cœur loval et son dévouement affectueux.

Sa vie trop courte pourraitse résumer en un mot: 4 Laboravit -: hélas, sans pouvoir recueillir Le fruit de ce labeur!

Gand, 25 novembre 1909.

J. L. EGGEx.

(G:) Les papiers scientifiques laissés par Iachez seront déposés à la Bibliothèque de l'Université de Gand, grâce à In libéralité de sa famille.

PREMIÈRE PARTIF

La Monarchie franque.

CITAPITRE PREMIER

Les Origines.

La fondation de trois royaumes barbares en Gaule, au cours du Ve siècle, n’eut pas pour résultat, au point de vue juridique, d'enlever aux habitants de cette région la jouissance des lois sous l'empire desquelles ils vivaient alors : grâce au système de la personnalité ('), le droit romain eut encore un grand role à jouer dans les nouveaux états, nuisque ceux qui continuèrent a étre régis par lui formaient en réalité la majorité de la population. Mème en matière répressive (?), chaque délinquant était puni d’après les dispositions des lois ou de la coutume dont l'application était déterminée par sa nationalité : en conséquence le Gallo-Romain, reconnu coupable d'un délit, était frappé des peines portées par le droit romain, du moins lorsque la victime appartenait à la même race que lui (), ou

(1) Sur le système de la personnalité des lois. ef. ÉSMEIX, Cours élénentaire d'histoire du droit français, pp. 46 à 5K.

(+) ÉSMEIN, op. cit., p. 54.

(3) Cf Ésmrin, op. cit. p. 55: Un passage de In loi des Burgondes (rédigée dans les dernières années du Ve siècle) déclare cette loi applicable à tout procés dans lequel nn Burgonde était demandeur où défendeur, Suivant Esmein, on peut admettre que le même système, c'est-a-dire Papplication de la loi barbare dans tout procès où l’une des parties seulement était de

lorsque l'infraction lésait l'Eglise envisagée comme corps (). La première section du présent chapitre sera consacrée à l'exposé détaillé de la notion du sacrilège, telle qu'elle a pu être conçue en Gaule, au début du VI: siècle, d'après les textes juridiques d'origine romaine (*), en vigueur alors dans cette contrée (°).

race gallo-romaine, a été adopté chez les Wisigoths et les Francs Saliens : pour ce qui concerne ces derniers surtout, la chose n'est guère contestahle en présence du texte de la loi salique invoqué par Esmein. — Il ne faut pas perdre de vue que la presque totalité des infractions, considérées aujourd'hui comme des crimes, ne constituait aux yeux des Barhares que de simples torts privés : cf. GLAS80N, Histoire du droit et des institutions de la France, t. W, p. 160 ; GarrauD, Traité théoriqu' et pratique de droit pénal français, 2° éd., t. I, pp. 101-106, passim.

(1) Cf. Esmeix, op. cit., p. 58 : “ L'Église, considérée comme corps, vivait sous l'empire de la loi romaine dans les royaumes barbares. ,

(2) On trouve le mot sacrilegium employé dans de nombreux passages d'auteurs latins, avec une signification s’écartant sensiblement de celle qu'il a dans les textes juridiques : cf. sur ce point BÔüHMER, op. cit., p. 2 et Lunwic, op. cit., p.11; cf. aussi WaAGrNER, La liberté de conscience à Roine (Bulletin de l'Académie royale de Belgique. 3° série, t. XX VI, pp. 306-307).

(3) Au cours du Ve siècle le code promulgué par Théodose II avait pénétré progressivement en Gaule : cf. GiraAuD, Essai sur l'histoire du Droit français au Moyen-Age, t.1, p. 200 et suiv. D'après GLASS80N (p. cit., t. 1, pp. 215 et 216), la zone primitive d'application du code théodosien aurait compris la rive gauche du Rhône et le centre de la Gaule; il ne fut promulgué officiellement qu'en 488 dans les pays occupés par les Wisigoths. L'influence de ce recueil fut considérable : cf. sur ce point VioLLrr,. Histoire du Droit civil français, 2 éd., p. 17 et GLasson, op. cit., t. I, pp. 214 et suiv. passim et spécialement pp. 214 et 215 : * C’est lui quia conservé Île souvenir du droit romain en (raule. On est d'accord pour le reconnaître sans qu'aucun travail ait encore nettement déterminé par l'étude des documents postérieurs quelle a été la limite et l'étendue de cette influence. , — Détail à noter aussi: c’est la France qui a fourni le plus grand nombre de manuscrits du code théodosien et c'est sur son territoire qu'ont été copiés ceux conservés aujourd’hui dans les bibliathèques d'Allemagne et d'Angleterre; cf. GLASSON, 0p. cit., t. 1, p. 216. — Sur les novelles posthéodosiennes et sur leur influence en Gaule, cf. GLASSON, op. cit. t. 1, p. 216 et Tarnir, Histoire des sources du droit français. Origines romaïnes, p. 70.

Parmi les leges Barbarorum, qui offrent un intérêt immédiat pour l'histoire du droit français ('), celles dont la rédaction remonte au Ve siècle (texte primitif de la loi salique (?}, loi des Burgondes(®)) ne renferment aucune mention d’un délit qualifié de sacrilège : on ne peut relever dans le texte le plus ancien de la loi salique aucune trace d’une influence religieuse quelconque, chrétienne ou paienne (‘), et la loi des Burgondes ou plus exactement le recueil des constitutions de leurs rois n'emploie le mot sacrilegium pour désigner aucune infraction ; l'Eglise d'ailleurs n’a pas exercé d'influence sur les lois de ce dernier peuple qui était tombé dans l’hérésie arienne (5). Une autre loi barbare, celle des Wisigoths, fut également rédigée en Gaule vers la fin du Ve siècle (f); mais cette législation d’un peuple, dont le droit pénal reposait sur des principes tout différents de ceux suivis par les lois romaines en matière répressive (°), cessa dès le début du VI: siècle d’être en vigueur sur le territoire Gaulois, lorsque les Wisigoths, défaits par Clovis, furent contraints de se retirer au delà des Pyrénées : 11 conservèrent toutefois en Gaule la Septimanie qui fut seulement incorporée à la monarchie Franque à la suite des expéditions de Pépin le Bref et de Charlemagne (*).

(1) Cf. leur énumération dans VioLLrT, op. cit., p.93 et dans ESMEIN, op. cit., p. 99.

(2) CF. Esxerx, op. cit., p. 100 et suiv.

(3) Cf. Esxmein, op. cit., p. 105 et suiv.

(4) C’est l'opinion adoptée par EsMEIN. op. cît., p.101. Sous le rapport d'une influence quelconque du christianisme, la négative est certaine : cf. Panvrsssus, La loi salique, p. 194; Tnonissen, L'organisation judiciaire, Le droit prnal et la procédure pénale de la loi salique, 2° éd., 18$2, p. 9 et VIOLLET, 0p. cit., p. 98.

(5) GLassox, op. cit., t. IE, p. 165.

(7) GLASSoN, 6p. cit., t. 11, p. 145.

(+) Sur l'histoire du texte de la Leæ Wisigothorun, cf. Esmrin, op. cit., pp- 106-108. C'est sous le règne de Rereswind que le texte reçut la forme sous laquelle le possédaient les Wisigoths lorsqu'une fraction de ce peuple devint sujette des princes carolingiens. Suivant GLASSON (0p. cit., t. Il, pp- 162 et 164) le droit wisigothique n'a exercé aucune influence en Gaule sur le développement ultérieur du droit; cf. cependant ÉSMEIN, op. cit., p.108,

Grâce aux textes de droit romain, on put donc conserver en Gaule la notion d'une infraction qualifiée de sacrilège : C'est à l'affirmation d’une possibilité toute de théorie. Il serait à la fois téméraire et malaisé de vouloir préciser davantage cet indiquer par une formule générale dans quelle mesure exactement le droit romain fut, à cette époque, appliqué au fait on maticre pénale (1): l'état de Ja Gaule au point de vue politique n'était guère fait pour favoriser une administration régulière de la justice et d’ailleurs le niveau des connaissances juridiques était descendu bien bas (?). Mais la connaissance de l'idée du sacrilège, telle qu'on peut le dégager des sources dun droit de cette époque, a une toute autre portée : c’est en effet dans ces textes que l’on viendra parfois, pendant les siècles suivants, chercher des matériaux et par suite, pour déterminer avec quelque précision l'influence qu’ils ont exercée, il est indispensable de mettre en lumière les éléments divers des notions qu'ils renferment.

(1) On se heurte à une impossibilité de ce genre lorsqu'il s'agit de déterminer exactement ce qu'est devenu le système des compositions an moment des invasions et dans les lois des Barhares : cf. GLASSON, op. cit, t. 11, p.527.

(2) Le fait mentionné dans un passage d'une lettre de Sidoine-Apollinaire (un gouverneur romain violant sciemment les lois romaines), passage auquel renvoie GLASSON, 0p. €il., t. 1, p.215, est significatif et a dû se produire fréquemment dans les cités du centre de la Gaule, restées indépendantes après le premier établissement des Barbares et dont Clovis fit plus tard la conquête. Îl est incontestable que les régions occupées par les Wisigoths et les Burgondes jouirent d'un meilleur gouvernement et certaines indications relevées dans les textes (cf. TarDir, Histoire des sources du droit français. Origines romaines, p. 11 et GLAS80N, op. cit., 1. 1, p. 216). la rédaction du bréviaire d'Alaric et celle de la loi romaine des Burgondes prouvent que l'étude du droit romain ne fut pas complètement abandonnée au Ve siècle, mais malgré cela, une réflexion faite par HAENEL (Lez romaña Wisigothorron, p. V)ne pent manquer de s'imposer à l'esprit : si, comme le eonstate une novelle de Valentinien dont il cite un passage, l’état des connaissances juridiques devint déplorable en Italie après les incursions des barbares dans ce pays, à plus forte raison leur niveau dût-il baisser encore davantage dans les régions où les Germains s’établirent définitivement.

La seconde section de ce chapitre contiendra une brève étude sur la notion du sacrilège d'après les Pères et les écrivains ecclésiastiques des premiers siècles, on y trouvera aussi quelques renseignements, relatifs à cette idée, puisés dans Îles canons des rares conciles qui se réunirent en Gaule pendant le Ve siècle et les premières années du VIe. Au point de vue de l'histoire du droit, ces indications n’ont qu’une valeur indirecte, mais cette valeur est considérable. Il ne peut être question de faire, dans les pages qui vont suivre une étude approfondie et comparée des constitutions impériales où 1l est question du sacrilège et des passages des auteurs ecclésiastiques des premicrs siècles qui portent sur le même sujet : de pareilles recherches constitueraient plutôt la conclusion d'un travail sur l'histoire du sacrilège en droit romain (!'). Le point de vue envisagé ici est tout autre : le bub d': ce chapitre est exclusivement de donner une vue d'ensemble des deux “ blocs , des notions relatives au sacrilège, que l’on pouvait trouver au début du VIe siècle dans les sources juridiques et dans les œuvres des écrivains ecclésiastiques.

(1) Il y aurait peut-être 1à matière à de curieux rapprochements; cf. Lupwic, Geschichte des Sucrilegs, etc, p. 18, note 3 : l'auteur fait remarquer la grande ressemblance qui existe entre une loi du code theodosien et un passage d'un sermon de Saint Augustin, sermon qui est sürument postérieur en date à cette loi. — A l’époque des persécutions, un a parfois qualifié les chrétiens de sacrilèges : sur ce point qui est naturellement en dehors du cadre de la présente étude et se rapporte à la question du fondement juridique des persécutions. cf. WaAGrxER, article cité; MomMsEN, Der Religionsfrecel nach romischen Recht. Sybels Historische Zeitschrift, 1890, NF. p. 389 suq.; Lubwic, op. cit., pp. 11 ct 12: MouMsEN, Rümisches Strafrecht, 1899, p. 569 (note 2) et p. 575: on peut aussi consulter sur cette question les divers articles publiés par M. l'abhe CALLEWAERT, professeur au séminaire de Bruges, dans /a Revue d'lustoire e#colésiastique (1903 et 1906) et dans la Rrour d'histoire et de littérature religieuses (1903).