SECTION PREMIÈRE

Le délit de sacrilège (:).

Les sources du droit romain, dans le dernier état de son développement, se ramenaient à deux catégories : le jus et les leges. Cette dernière catégorie comprenait les constitutions impériales, à partir de l’époque où elles étaient devenues le seul] mode de production du droit; on rangeait sous la dénomination générale de jus toutes les sources antérieures, que l’on ne consultait d'ailleurs plus dans les textes originaux depuis que l'usage s'était établi de se borner pour toute cette partie de la législation romaine à l'étude des œuvres des jurisconsultes classiques (*). Si l'on veut ne pas perdre de vue la réalité des choses et essayer de déterminer, dans la mesure du possible (car, avec une documentation aussi imparfaite que celle dont nous disposons sur cette question tout travail de reconstitution conserve nécessairement un caractère très conjectural) les éléments de l'infraction, tels que la doctrine et la pratique

(1) Sur le délit de sacrilège en droit romain, cf. Bünmer (J. S. F.), Dissertatin juridica de variis sacrilegii sSpecichus ex mente juris civilis, Halac Magdeburgicae, 1724, in-8°, 50 pp.; LE Foux pu Loirer, Histoire abrégée du sacrilége ete, 125, pp. 21-34; SaiNT Ebue, Dictionnaire de la pénalité dans toutes Les partivs du monde connu, t. V. 1528, pp. 323-324; Rein, Das criminal recht der Rümer von Romelus bis auf Justinianus, Leipzig, 1844, pp. 691-698; Rüporrr, Rümische Rechtsgeschichte, t. 1, p. 91, t. 11, p. 393; Water, Geschichte des rümischen Rrchts, buch V : Verbrechen und Strafe, traduit par Picquet-Damesine, sous le titre : Histoire du druit criminel chez les Romarïns, Paris, 1863, p. 49 de la traduction; DEssarpins, Traité du vol dans les principales Législations de l'antiquité et spécialement dans le droit romain, Paris, ISSI, pp. 340-342; Wacner, La liberté de conscience à Roinr, dans le Bulletin de l'Académis royale de Belgique, 3" série, tome XXVI, 193, n°" 9 et 10; Lupwia, Geschichte d's sacrilegs etc., 1893, p. 6 et suiv., Moumusex, Rümisches Strafrecht dans Binding, Handbuch der deutschen Rechtswissenschaft, Leipzig, 1899, p. 760 et suiv.

(2) ÉSMEIN, op. cit., p. 30.

ont pu les désager, vers la fin du Ve siècle ou au commencement du VIe, des œuvres des jurisconsultes, 1l est indispensable de tenir compte des mesures par lesquelles les empereurs, à deux reprises, réglementèrent l’emploi de tous ces textes. Une constitution de Constantin avait confirmé l'autorité des Sentences de Paul et des autres écrits de ce jurisconsulte, à l'exception toutefois de ses notes sur Papinien ('); en 426 la loi dite des citations attribua aux œuvres de cinq jurisconsultes, parmi lesquels figurait Paul, une place tout à fait prépondérante dans la littérature juridique : certains détails de cette loi sont obscurs (?) mais, en fait, son résultat le plus immédiat a été évidemment d'enlever tout crédit aux ouvrages des autres Jurisconsultes (°), et l’on peut affirmer, sans craindre d'émettre une hypothèse aventureuse, que les écrits, dont les autres sont mentionnés dans la constitution de Valentinien III, ont été, avec le code théodosien, les sources du droit romain en Gaule pendant les derniers temps de l'empire ({). Les considétiuns, qui précèdent, sont de nature à faire attribuer une grande hinportance aux idées d'Ulpien et de Paul sur le sacrilège, puisque ces deux auteurs sont les seuls jurisconsultes de la loi des citations dont nous possédons des textes relatifs à cette infraction et mème il parait très plausible d'admettre, d'après certaines données fournies par l'étude des lois romaines des barbares, que les ouvrages de Paul et en particulier son livre des Sentences ont été beaucoup plus répandus en Gaule que les écrits d'Ulpien (*).

2 oo à ee UN © —— eg en ce ue

(1) Tarnir, Histoire des sources du droit français. Origines romaines, IX4, p. 36.

(2) Sur la portée de la loi des citations ef. GLassox, Histoire du droit etc. t. 1, 18X7. p. 205; TaRpir, op. cit, JKOU, p. 36; Vax WEïrTER, Cours «Limentaire de droit romain, 3 éd., 1893, t. I, pp. 57-5N; GirarD, Manuel elimentaire de droit romain, 26 éd., IS9S, p. 715 SOMEIN, op. cit., p. 51.

(3) GIRARD, op. cit., p. 71.

(4) (GLAssoN, op. cit., t. I, p. 213.

(Gi cf. GLassox, op. cit.,t. [, p. 20K: el n'est pas téméraire de conjeeturer que les rédacteurs de ces lois (les lois romaines des barbares) se sont

Si

Dans les derniers temps de la République (') ou sous le principat d'Auguste (*) le sacrilège fut réprhné par une loi (f), dont le texte est perdu (‘); seule, la rubrique d'un titre du Digeste nous en a conservé le souvenir (5); car, chose curieuse,

attachés à faire des emprunts aux jurisconsultes qui exerçaient une influence prépondérante en Gaule.» On n'a pas eu recours aux ouvrages d'Ulpien pour la rédaction des lois romaines des Wisigoths et des Burgondes : par contre les sentences de Paul ont été mises à contribution pour la composition de ces deux recueils.

(1) Nous ne possèdons aucune indication sur la répression du sacrilege dans le très ancien droit romain : cf. MoMMsEnx, op. cit., p. 761.

(:) Mommsen, op. cit., p. 161: le savant historien ne manifeste pas de préférence pour l’une ou l'autre des deux attributions, qu'il indique comme possibles. Rerx, op. cit., p. 674 et RÜborrr, op. cit., t, 1, p. 91, $ 37 peuchent plutôt pour l'attribution à César.

(3) MoMnsEN, op. cit., p. 762, note 3, émet l'hypothèse que, indépendumment de sa répression par une loi générale, le sacrilège à été aussi l'objet de dispositions pénales dans certains textes, dont la portée était d'ailleurs évidemment toute locale.

(4) MOMMSEN, op. cil., p. 762.

(s) Die. XLVII, 13 : « ad legein Julian peculatus rt de sacrilegis rt de residuis. > — Un texte de Cicéron (de legibus, IT, 40) montre que le crime de sacrilège existait déjà en droit romain avant cette lex Julia: ef. Lupwic, op. ctt., p. 9. La répression du péculat et du sacrilège par une même loi a été considérée par certains auteurs comme l'indice d'un rapport d’interdépendance entre les deux infractions, rapport qui, à leurs avis, aurait été établi par cette loi: le sacrilège serait devenu, à cette époque, une variété du péculat. BôuMEr, op. cit., p. 18, constate que, duns un passage de ces écrits contre Verrès, Cicéron distingue nettement Île sacrilège du péculat et il en conclut qu'avant Îa lex Julia les deux infractions étaient tout à fait indépendantes l'une de l'autre et que par conséquent ce document législatif a créé un lien entre elles en traitant le sacrilège comme un cas particulier de péculat. Quant à la répression du sacrilège antérieurement à cette loi, BüumeRr, op.cit., p. 17 émet l'hypothèse que le vol du prcunia sucra (sur le sens de ces mots cf. op. rit., p. 20: était puni alors “ sx certa Ly" publica , et il fait remarquer à ce propos que dans l'affaire de Verres, Cicéron n’invoque aucune loi spéciale à l'appui de ses accusations sauf toutefois lorsqu'il est question de vol de pecunia publica : duns ce dernier cas il parle de péculat. Rein, subissant peut-être l'influence de Bühmer (dont il cite l'ouvrage duns la bibliographie, d'ailleurs

parmi les fragments d'ouvrages juridiques, qui sont réunis sous ce titre et dans lesquels 1l est question du sacrilège, aucun ne mentionne à ce sujet la lex Julia. Nous ne possédons aucun renseignement sur l'application de cette loi pendant les siècles qui suivirent, mais il est certain, un texte de Marcien nous l'apprend (!) que le délit de sacrilège attira à diverses reprises l'attention des empereurs et que des mandats pourvurent à sa répression; de tous ces documents émanant du pouvoir impérial, il ne subsiste qu'un rescrit dont un passage

tres peu copieuse, dressée par lui sur la question du sacrilège, à la page 691 de son livre) a émis des idées analogues aux siennes; lui aussi, op. cit., p. 692, croit que la lex Julia a fait du sacrilège une variété du péculat et il ajoute, en se basant sur quelques passages de Cicéron, relatifs au procès de Verrès, que cette construction juridique était probablement la consécration légale d’une manière de voir déja très répandue auparavant: l'opinion publique aurait donc sur ce point devancé la loi et il est très possible que, comme le suppose BôünHmEr, op. cit., p, 19, l'assimilation des deux infractions ait eu pour cause le manque de probité dont un si s#rand nombre de gouverneurs romains donnèrent l'exemple pendant leur séjour dans leurs provinces; les accusations formulées contre Verres, nous montrent que la crainte religieuse n’exerçait aucune influence sur ces hauts fonctionnaires : ils pillaient les sunctuaires des dicux uvec une desinvolture incroyable. Abstraction faite de tout rapport de subordination entre l’une des deux infractions ct l'autre, leur réunion dans le même texte juridique peut d'ailleurs se justifier aisément; comme Île fait observer DessaRDixs, 0p. cit., p. 330, elles ont pour caractère dominant de porter directement atteinte au droit public, et c'est la un trait pur lequel toutes deux se différencient nettement du frrtum. Ludwig a consacré plusieurs payes (op. cit, pp. 6-9) à la réfutation de la théorie, qui considère le sucrilege comme une variété du péculat, et 11 insiste sur ce fait que dans les sentences de Paul, dans le code théodosien et dans celui de Justinien les deux incriminations sont complètement distinctes. MoMMsEx, op. cit., p. 761, note 2, semble également admettre Ja simple juxtaposition des deux incriminations dans la lex Julia.

(1) Dig. XLVIN, 18,1 4 $ 2: « Mandatis artem cavelur de sacrilrgts, ut praesides sacrilegos latrones placiarios conquirant et ut, prout quisque deliquerit, in cuin animadoerlant, et sic constitutionibus cavetur, ut sarrilegi estra ordinem digna poena puniantur.:

de Marcien nous a conservé l'analyse ('). Mais par contre plusieurs fragments d'œuvres de jurisconsultes classiques, fragments qui sont relatifs au sacrilège, nous ont été transmis par l'intermédiaire du Digeste (?) et une sentence de Paul sur le méme sujet nous a été conservée par la lex romana Wüisigothorum (*). C'est à ces textes qu'il faut avoir recours pour reconstituer le délit avec tous les éléments dont il se composait dans le droit classique; parmi ces extraits, ceux-là seuls qui nous fournissent des détails suffisamment précis sur l'infraction proviennent justement d'ouvrages d'Ulpien et de Paul : les considérations émises plus haut feront apprécier toute l'importance de ce fait. Reste la question d'intégrité de ces textes, qui nous ont été transmis par deux voies différentes mais avec des risques d'altération dans toutes les deux (*); une

a) Dig. XLVIIT, 13, L 6.

(2) Ces textes sont tous rassemblés dans le titre 13 du livre XLVIHH du Digeste, à l'exception d'un fragment de Claudius Saturninus qui figure au titre 19 du méme livre.

(3) Il s’agit de la sentence 1 du titre 19 du livre V,

(4) CF. GLasson, op, cit, t. 1, p. 210. La lex romande Wisigothorion ne contient en effet qu'un abrégé des sentences de Paul et l’on peut dire, d'une manière générale, que nous ignorons à quel degré elles ont été détigurées puisque le texte original intact est perdu. Toutefois, dans certains cas, d'autres sources fournissent des compléments précieux : cf. GiraRb, op. cit., p. 65. HuschkE, dans son recueil (Jurisprudentiae antejustinianae quae surersunt, 5e éd., Teubner, Leipzig, 1886, p. 548) a reproduit sans aucun changement le texte de la sentence relative au sacrilège, tel qu'il est donné par la lex romana Wisigothorum. — On sait que la commission chargée de la compilation du Digeste avait toute latitude pour remanier au besoin les extraits qu’elle destinait à ce recueil; suivant GLASSON, op. cit., t. I, p. 545, n. 2, elle aurait eu un motif tout particulier pour user de cette faculté à l'égard des textes dans lesquels il était question du sacrilège : € Les écrits des jurisconsultes sont empreints d’une hostilité évidente contre les chrétiens et on en retrouve les traces même dans les textes insérés au Digeste, où les commissaires de Justinien se sont toutefois attachés à dénaturer ces textes et à retourner contre le paganisme les accusations qui avaicnt été dirigées à l’origine contre le christianisme. » (ilasson indique comme ayant été l'objet d'un pareil travail les lois 4, 7et 11, Dig. XLVIIE, 13.

+ étude comparée des éléments juridiques qu'ils renferment et la confrontation de ces notions avec des données, incontestablement certaines, du droit romain, permettent de croire que ces fragments d'ouvrages nous sont parvenus sans avoir subi de remaniements ayant altéré leur contenu substantiel (!).

(:) Le fait que les compilateurs du Digeste n’ont rien emprunté à propos du sacrilège aux sentences de Paul et que par un heureux hasard une de ces sentences relative à ce délit nous a été conservée ailleurs est de la plus haute importance : il nous permet en effet de comparer des textes à peu pres contemporains en date et de voir par conséquent si, dans les extraits faits par les commissaires de Justinien la conception du sacrilège, telle qu'elle existait au temps des jurisconsultes classiques, à subi de réelles modifications. Pour attribuer uno valeur sérieuse aux résultats de cette comparaison, il faut évidemment admettre que la sentence, dont la lex romand Wisigothorium nous à gardé le texte, n’a pas subi d'altérations et que ce court fragment est la reproduction exacte, au moins quant au fund, du passage correspondant de l’œuvre de Paul. Comme on l’a vu dans la note précédente, Huschke a reproduit cette sentence dans son recueil sans proposer d'y faire une modification quelconque; il n’existe en effet aucun indice de nature à faire supposer qu'un remaniement aurait été opéré en cet endroit par les commissaires d'Alarie et une étude attentive du texte fournit au contraire une présomption très grave en faveur de son intégrité substantielle; rien n'aurait été plus facile que de mettre le contenu de courtes phrases en complète harmonie avec la religion pratiquée alors; il suffisait pour cela de remplacer par le mot ecclesia le mot templum qui s'y trouve employé à deux reprises. Or cette substitution n'a pas été faite et l'interpretatio de la sentence (cf. HAENEL, op. cit., p. 434) se borne en quelque sorte à la suggérer. Mais en outre, et ceci est une preuve concluante de l'intégrité substantielle de ce texte, les éléments caractéristiques de l'infraction, tels qu’on peut les en déduire (vol dans un temple) concordent entièrement avec des données, d'une certitude indiscutable, fournies par d’autres sources (l'étymologie du mot sacrileyinmet les détails que l’on trouve sur ce point dans plusieurs auteurs latins; la notiun de la res sicra en droit romain, notion avec laquelle le mot templium doit être mis en rapport; les indications que l'on peut tirer, en raisonnant a contrario, du rescrit impérial analysé dans un ouvrage de Marcien et relatif à un certain genre de vol commis dans les temples) : il est inutile d'insister davantage ici sur cette démonstration, ear l'ensemble des détails dounés sur l'infraction dans le présent chapitre fournit d'une manière indirecte la justification minutieuse des divers arguments dont elle se compose. — [ est aisé de constater que le sacrilège dont il est question dans le Digeste

La définition du sacrilège en droit romain classique ne nous, a pas été conservée, et les textes que nous possédons se bornent simplement à décrire cette infraction (1); toutefois 1l suffit de les parcourir pour reconnaitre immédiatement en quoi consistait ce délit, car bon nombre d'expressions sont caractéristiques à cet égard (?) : dans tous les passages d'œuvres de jurisconsultes romains où il est question du sacrilège (‘), ce terme est employé pour désigner un vol et par conséquent le sens du mot dans la langue juridique est d'accord avec les données de l'étymologie (. Si l'on tient

et Le délit mentionné dans la sentence de Paul ont la même nature : le mode d'exécution est identique dans les deux cas (cf. les termes pra-dari, depopulari duns la sentence et [es mots ferre, compilare dans les divers fragments du Digeste) et le lien du délit est le méme, [est particulièrement intéressant d'examiner simultanément la loi 7 (Dig. XLVIT, 13) et la sentence de Paul : il existe entre In deuxième purtie du premier de ces textes ct la totalité de l’autre une étroite similitude de fond et, jusqu'a un certain point, de forme (mention des mêmes circonstances aggravantes et atténuantes, emploi de la même échelle de peines — des deux côtés la suite des idées est la même : examen du cas le plus grave en premier lieu, puis indication des circonstances qui en diminuent la criminalité). Quelle que soit la cause du parallélisme de ces deux textes, on peut tirer de leur accord presque complet un argument de plus en faveur de leur imtégrite puisqu'ils nous ont été transmis par des intermédiures différents. — Si donc, comme le suppose Glasson (ef. la note précédente), lors de la comprlation du Digeste, les textes relatifs au sacrilège ont subi des modifications destinées à les rendre applicables aux paiens, 1 fant reconnaitre que ces changements n’ont altéré en rien la nature du délit.

h) Marruaeus, De criminibus ad lib. XL VIT et XL VIIT Diy. commentarius ete., 1672, p. 579. |

(+) Luvwie, op. cit., p. 10 en a fait le relevé.

(3) WacenERr, op. cit, pp. 399 et 310 a constaté le fait pour les textes, du Digeste.

(1) La seconde partie du mot sacrilegium doit être mise en rapport avec le verbe Lyere, synonyme de furari : cf. Büumer, op. cil., p. 3; Reix, op. cit., p. 691; Rüvorrer, op. cit, t II, S TI. p.393; Lupwie. op. cit., p. %: Mouusen, op. cit. p. 569 et p. 760, notes 6 et 7. L'origine étymologique de la seconde partie du mot à échappé à certains jurisconsultes : BôuMERr, op. cil., p. 3 cite quelques fausses dérivations. — Les Grecs employaient pour désigner la mème infraction un substantif composé dont la formation est absolument parallèle à celle du vocable latin : cf. BôuMER, op. cit., p. 3

jo

compte des indications fournies par cette dernière, on sera conduit à admettre que l'infraction devait avoir pour objet une chose sacrée (!) et, en droit strict, à l'époque païenne, un pareil vol n’était évidemment possible que dans un temple consacré au culte public d'une divinité romaine (*); aussi on a cru pouvoir exprimer au moyen de la formule suivante la conception du sacrilège en droit romain classique : vol d’un objet sacré dans un lieu sacré (*), et il n'est pas contestable qu'un semblable délit n'ait été en effet considéré comme un sacrilège. Mais les temples païens ne renfermaient pas seulement les objets affectés au service du culte; on y trouvait encore ce que nous appellerions aujourd'hui des ex-voto et en outre des objets précieux, des sommes d'argent que les particuliers, d'après un usage remontant à une haute antiquité, y mettaient en dépôt : tout cela constituait un ensemble de richesses qui devaient forcément. allumer bien des convoitises et être l’occasion de nombreux délits (‘). Le vol d'un ex-voto ou d’un objet

(:) Sur la définition de la res sacra et sur In nature de l'acte qui lui conférait cette qualité, cf. Lunwie, op. cit., p. 9; la dédicace par un simple particulier était inopérante à ce point de vue; cf. Dig. L,8, 1 6,$ 3 : “ Sucrae autem res sunt hae, quae publice consecralae sunt, non privalr : st quis erqo privatumn sibi sacrum constituerit, sacrum non est, sed profanum. ,

(z) C'était là une conséquence forcée de la conception de la res sacra; anssi, en temps de guerre, le fait de s'emparer des - sacra hostiuin » n'était nullement repréhensible (cf. BünmEer, 0p. cit., $$S 26, 27 et 28; RÜnorrr, ap. cit., t. LU, p. 393, note 13); bien plus, d’une manière générale, les Romains ne considéraient pas comme un sacrilège le vol d'une chose sacrée appartenant à un peuple qui vivait en paix avec eux : pareille mesnre était chez eux tout à fait exceptionnelle, du moins en était-il encore ainsi peu avant l'ère chrétienne : cf. MoMMsEN, op. cit., p. 763 et note 4.

(2) DESsARDINS, 0p. cit., p. 340; Lupwia, op. cit. p. 9; ef. aussi Walter (trad. Picquet-Damesme p. 39 $ 814).

(4) Un passage d'un ouvrage de Marcien (Dig. XLVIII, 13, 1. 12 $ 1) nous permet même de constater que l'habitude d'utiliser les temples comme dépôts d'objets précieux offrait parfois aux malandrins des facilités toutes particulières pour la réalisation de leurs criminels desseins : € Ditus Sererus et Antoninus quendarn clarissimuin juvenein, cum intentus