‹ Essai sur le fonctionnement du Parlement de Bretagne après la LigueChapitre 497 sur 504 · MOYENNES JURIDICTIONS · texte numérisé non relu

MOYENNES JURIDICTIONS

a) Juridiction de Dinan :

Un sénéchal,

Un alloué,

Un lieutenant,

Un avocat du Roi, Un procureur du Roi, Un greffier civil,

Un greffier criminel,

Des procureurs,

Des notaires royaux,

Des sergents généraux et d'armes résidant à Dinan,

Des sergents royaux ordinaires,

Des arpenteurs et priseurs.

cr

b) Juridiction de Saint-Malo :

Un sénéchal, Des notaires royaux,

Un alloué, Des huissiers audienciers

Un lieutenant, ameneurs,

Des conseillers, Des sergents généraux et

Un avocat du Roi, d'armes,

Un procureur du Roi, Des sergenis royaux ordi-

Un greffier civil et criminel, naires,

Des procureurs, Des arpenteurs et priseurs.

c) Juridiction de Saint-Brieuc :

Un sénéchal, Des notaires royaux,

Un alloué, Des sergents généraux et

- Un lieutenant, d'armes,

Un avocat du Roi, : Des sergents royaux ordi-

Un procureur du Roi, naires,

Un greffier civil et criminel, Des arpenteurs et priseurs.

Des procureurs,

d) Juridiction de Fougères :

Un s'néchal, Des notaires royaux, Un alloué, Des sergents royaux ordi- Un lieutenant, naires, Un avocat du Roi, Un arpenteur-priseur.

Un procureur du Roi, e) Juridiction de Jugon :

Un sénéchal, Des notaires royaux, Un alloué, Des sergents royaux ordi- Un procureur du Roi, naires, Un greffier, Des arpenteurs et priseurs.

f) Juridiction de Guingamp :

Un sénéchal, Des notaires royaux, Un alloué, Des sergents royaux et d’ar- Un lieutenant, mes, Un procureur du Roi, Des arpenteurs et priseurs.

Un greffier,

Le manuscrit de Ja Bihliothèque nationale place les juridictions de Lannion et de Lanmeur dans le ressort du présidial de Rennes, et celle de Tréguier dans le ressort du présidial de Quimper ; le registre des archives d’Ille-et-Vilaine, cité plus haut, identifie la juridiction de Lannion avec la juridiction de Tréguier ; le rôle des taxes de confirmation de 4597 ne donne pas la juridiction de Lannion, mais fournit au contraire celle de Tréguier. Il est probable que le manuscrit de la Bibliothèque nationale contient une erreur et que Tréguier, comme Lannion et Lanmeur, réssortissaient au siège de Rennes, dont le ressort s’étendait sur le littoral jusque dans le voisinage de Morlaix. Dans l’intérieur du pays, il aurait plongé, à la même époque, jusque Châteauneuf-du-Fou. En 1789, le Huelgoat dépendait encore du présidial de Rennes. Il en était de même d’une partie importante des évêchés de Nantes et de Vannes.

g) Juridiction de Tréguier :

Un sénéchal, Un huissier audiencier ame- Un alloué, neur, Un lieutenant, Des procureurs, Un avocat du Roi, | Des notaires royaux, Un procureur du Roi, | Des sergents royaux, géné- Un greffier civil et crimi- raux et d'armes,

nel, Des arpenteurs et priseurs.

h) Juridiction de Carhaix :

Un sénéchal, Des notaires royaux, :

Un alloué, Des sergents royaux ordi- Un lieutenant, naires, Un procureur du Roi, Des arpenteurs et priseurs. 3° PETITES JURIDICTIONS :

a) Juridiction de Hédé :

Un sénéchal, Des sergents royaux ordi- Un procureur du Roi, naires, Un greffier, Des arpenteurs et priseurs,

Des notaires royaux,

d0 APPENDICE.

Cr

u b) Juridiction de Bazouge :

Elle est citée dans la liste de 1620, mais elle ne l'est pas dans le rôle de 1597. Le manuscrit de la Bibliothèque nationale cite deux Bazouge; ce sont probablement Bazouge-la- Pérouse et Bazouge-du-Désert,.

c) Juridiction de Saint-Aubin-du-Cormier :

Un sénéchal, Des notaires royaux,

Un alloué, Des sergents royaux ordinai- Un procureur du Roi, res,

Un greflier, Un arpenteur-priseur.

d) Juridiction d’Antrain :

Un sénéchal, Des sergents royaux ordinai- Un procureur du Roi, res, Un greflier, Un arpenteur-priseur.

Des notaires royaux,

e) Juridiction du Huelgoat :

Un sénéchal ou lieutenant, Des sergents royaux ordinai- Un procureur du Roi, res, Un greffier, Des arpenteurs et priseurs.

Des notaires royaux,

f) Juridiction de Landellean :

Un sénéchal et lieutenant en Des notaires royaux,

la justice au dit lieu, Des sergents royaux ordinai- Un procureur du Roi, res, Un greffier, Des arpenteurs et priseurs.

g) Juridiction de Chàteauneuf-du-Faou :

Un sénéchal ou lieutenant, Des sergents royaux ordinai- Un procureur du Roi, res, Ua greffier, Des arpenteurs et priseurs.

Des notaires royaux,

h) Juridiction de Lanmeur :

Citée par le manuscrit de la Bibliothèque nationale, elle est omise dans la liste de 1597; aussi ne peut-on indiquer ici les différents officiers &e cette juridiction.

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