LES DIFFÉRENTS SYSTÈMES D'ÉMISSION

Il nous paraît intéressant, après avoir étudié les systèmes monétaires en eux-mêmes (Gold Exchange, Gold Bullion ou Gold Specie Standard) d'examiner la manière dont on les utilise, c’est-à-dire les modalités de l'émission elle-même, la procédure de l’émission pourrait-on dire :

Soit qu’elles s’appliquent à un étalon-or proprement dit avec circulation intérieure de monnaie d’or, à un régime de Gold Bullion Standard ou à un étalon de change or, les règles d'émission ne changent pour ainsi dire pas ; les avantages restent les mêmes, les inconvénients aussi. C’est pourquoi, dans l’étude qui va suivre, nous ne nous préoccuperons pas du régime sous lequel vit un pays : nous parlerons de l’encaisse sans nous inquiéter d'apprendre si elle se compose simplement d’or ou d’or et de devises.

Section première Les différents systèmes en pratique

Les systèmes d'émission, les règles légales et les statuts des banques qui réglementent l'émission des billets de banque et parfois le montant des dépôts, diffèrent à l'infini.

Il est cependant possible de les classer dans quelques grandes catégories, chacune de celles-ci possédant des caractères communs qui lui donnent un aspect particulier.

$ 1er Système de l'émission libre avec limite maxima

a) Exposé : Ce système qui fut, on se le rappelle celui de la France jusqu’à notre réforme monétaire de 1928, est celui dans lequel la part du pouvoir central est la moindre. Il n'intervient en somme que pour fixer à l'émission des billets de banque une limite maxima qu’il est interdit à la

banque de dépasser. Toute émission au-delà de la limite fixée constituerait théoriquement au moins de la fausse monnaie et serait une cause suffisante pour dénoncer le privilège d'émission. Nous disons théoriquement, car, en pratique, comment reconnaître les billets émis au delà de la limite légale (fausse monnaie) de ceux qui ne le sont pas ? C’est une impossibilité matérielle. Le cas s’est produit, en France, en 1926, mais les Chambres élevèrent aussitôt la limite d'émission.

Les origines de ce système sont tout à fait empiriques. « L'émission en France, écrit Gide !, fut limitée lors de la guerre de 1870 à cause du cours forcé et la limitation a été maintenue sans raison. Et le fait, que nonobstant ce régime baroue, la Banque de France a toujours la sagesse de maintenir son encaisse à un chiffre plutôt exagéré constitue évidemment le plus fort argument que l’on puisse faire valoir en faveur du principe de la liberté, du banking système ».