INTRODUCTION

Il est un fait actuellement acquis en économie politique: l'argent, la monnaie, ne doit être considéré que comme une marchandise ordinaire susceptible de tous les trafics et partant de toutes les variations, marchandise qui peut s'acheter, se vendre, se louer à tous les prix suivant les lois ordinaires de l'offre et de la demande. Cette conception nous paraît fort simple aujourd'hui, et fort exacte en même temps. Mais l'histoire de l’économie politique nous apporte la preuve qu’il n'en

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a pas toujours été ainsi. Nombreuses en effet sont les discussions au milieu desquelles on a peine à s'entendre tant sur la nature que sur le rôle de l'argent.

Pour retrouver les premières erreurs, il faut remonter aux premiers âges du monde civilisé. Les Grecs, qui sont restés nos maitres en bien des points, ne devinent pas encore tout le parti que l’on pourra tirer des capitaux amassés.

Sans doute, personne mieux qu Aristote n’a disserté sur les avantages de là monnaieet surses origines : « On convint, dit-il, de donner et de recevoir dans les transactions une matière utile et d'une création aisée. On adopta, pour cet usage, le fer, l'argent et d’autres métaux. Ce premier signe d'échange ne valut d’abord qu'à raison du volume et du poids; ensuite, on le frappa d’un signe qui en marquait la valeur, afin d'être dispensé de toute autre vérification. » Mais ce signe est stérile, il ne peut produire ce que l'on est convenu d'appeler «intérêt » entre les mains de emprunteur au bénéfice du prêteur. « On ne peut obliger, s’écrie Aristote, un débiteur à rendre à son créancier une somme d'argent supérieure à celle qu'il a reçue ; l'argent est stérile, il ne saurait rien ‘produire » (1).

Ce jugement est la condamnation formelle du prêt à intérêt, tel qu'il est pratiqué et autorisé de nos jours, et cette sentence du philosophe grec va

(1) Arisrork. — Sa politique.

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demeurer pendant bien des siécles l'expression solennelle de la justice et de la vérité. Cette doctrine sera celle de tous les sages de l’anti quité, c'est elle qui trouvera dans les premiers siècles de l’ère chétienne de fervents adeptes et d'ardents défenseurs dans les canonistes et les Pères de l'Eglise.

Je sais que ces voix ne seront pas toujours écoutées : le trafic de l’argent est trop nécessaire aux industrieuses petites cités grecques, trop indispensable à leur vie active et commerciale pour ne

“pas les forcer à entendre d'une oreille distraite les graves enseignements de leurs philosophes. Les Romains, pour d’autres raisons, se livreront à l'usure. Il y a toute une page d'histoire à relire à cette occasion. « Brutus et Cassius, Antoine, Sylla, le grand Pompée lui-même se font prêteurs à la petite semaine et ne rougissent pas de prélever des intérêts de 48 et même de 70 pour cent. Un Verrès parvient à épuiser la Sicile; Salluste construit des jardins fabuleux avec le produit de ses rapines en Numidie. Cicéron, gouverneur de Cilicie, se croit le bienfaiteur de sa province, pour avoir abaissé l'intérêt à 12 pour cent et une commision,en cas de retard ou de renouvellement» (1). Juvénal, devant ce désastreux tableau, pouvait s'écrier plus tard : « Nous dévorons les peuples jusqu'aux 08 », et Salluste avouait tristement que

(1) BLaxqur. — Histoire de l'Economie polilique en Europe depuis les anciens jusqu'à nos jours, p. 45, 5° édition.

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ses contemporains faisaient suer l'argent de toutes manieres : Pecuniam ommnibus modis verant.

Malgré les avis les plus autorisés, malgré les prescriptions les plus solennelles, le prêt à intérêt fleurit et se développe avec le temps, avec les exigences de la vie aussi et les besoins d’une civilisation plus raffinée. Mais si la pratique de ce contrat devient constante, les auteurs ne manquent pas de continuer à en flétrir les effets et les conséquences et c'est presqu'à chaque page de l’économie politique que nous voyons se renouveler les prohibitions et les défenses. On essaye aussi de réglementer les désordres qu’occasionne l'usure. Bien timidement d'abord, et même à Athènes, on laissait ce soin aux mœurs et à la tradition. D'ailleursle peuple grec était destiné à évoluer dans le sens de la légitimité du prêt; son génie maritime et commercial développa chez lui le commerce de l'argent, sa situation géographique elle-même favorisait ce mouvement et la législation parfois si rigoureuse laissa faire en ne faisant rien.

I n'en fut pas de même à Rome : la loi des XII Tables s'occupe déjà de l'intérêt et en limite le taux : « Primo, XII lab. sanclum ne quis unciario fœnore amplius exercet, cum antea ex libidine locupletium agilaretur » (1). Ainsi que nous l'avons prouvé plus haut, ces prescriptions restèrent lettre morte. L'avénement du christianisme ne

(1) Taoire. — Annales VI, 16.

changea pas en pratique la coutume générale antérieure, mais les enseignements constants de l'Eglise vont désormais flétrir les usuriers, sa doctrine sera la prohibition du prêt à intérêt jusqu'aux abords du X Vf'siècle (1) où sans se départir formellement de sa rigueur premiére, elle saura. se montrer toutefois plus tolérante.

À cette époque, dü reste, un mouvement plus sérieux va se produire, on renoncera aux anciens préjugés et si les controverses sont encore violentes à ce sujet, nombreux et surtout pleins d’ardeur: sont les apôtres et les défenseurs de la légitimité du prêt à intérêt.

C'est cette période et les travaux des esprits qu'elle a vu naître que nous nous proposons d’étudier plus spécialement ici. Elle compte, en effet, de nombreux partisans de la légimité du prêt, qui vont faire faire à la question un grand pas dans cette voie si peu suivie jusqu'alors.

Depuis les derniers empereurs Romains, on avait conservé toutes sortes d’appréhensions. L'Eglise s'étudia à ne point les faire disparaître. Les docteurs et les Pères s'appuyérent sur les textes sacrés, voir même sur l’Ancien Testament pour échafauder leurs sophismes. Des préceptes de charitéet de désintéressement siidéalementtracés

(3) Ilne faut pas regarder cette affirmation comme trop absolue.Ilest certain qu'avant le xvie siècle, quelques esprits s’etaient déjà insurgés contre cette défense de prêter à usure c'est-à-dire à intérêt. Mais les coups les plus sûrs et les plus décisi!s partirent du xvie siècle.

dans l'Evangile à la gratuité du prêt, il n'y avait qu'un pas. Il n’est pas douteux cependant que les interprètes du Christ n'aient renchérisurlasublime doctrine de leur divin fondateur. Rien en effet dans la philosophie du Christ ne pouvait servir sans conteste de base inébranlable à une condamnation en règle du prêt à intérêt, et le passage de saint Luc : Muluum date, nihil inde sperantes n'était pas ur argument, mais un précepte d’une ineffable candeur. C'en était assez cependant pour faire fulminer pendant des siècles avec des accents de colère les Pères de l'Eglise qui devinrent les adversaires acharnés de la saine doctrine économique que nous avons su découvrir. Saint- Ambroise, Saint Jean-Chrysostôme rajeunissant les théories des anciens philosophes grecs, diseutérent à l’envi sur cette brülante question. Saint Basile trouve que l'usure est d’une extrème cruauté : « Celui qui est dans la nécessité, dit-il, demande quelque assistance et celui qui devrait l’assister veut au contraire profiter sur lui ettirer avantage de sa détresse. Dieu nous commande de ne point tourner notre visage, mais l’avare voyant le pauvre prosterné à ses pieds n’est point touché de compassion. » (1) Saint Jérôme croyant rendre un hommage éclatant au Christ, s'égare jusqu'à prononcer cet emphatique sophisme

«St habenti ulique dare non debuerat ? sed dedit quasi non habenti? ergo quare plus errqit quasi ab habenti ».

(1) Saint-Basile, T. I. In psaim... 14.

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Nous reviendrons sur tous ces anathèmes lorsqu’en étudiant les jurisconsultes du X Vi! siècle nous les verrons réfuter avec assez de bonheur les inconséquentes tirades des Pères.

Jusqu'au XI° siècle la question du prêt fit peu de progrès. Les esprits étaient trop religieux pour s'insurgerouvertement contre leurs chefs, fussentils même dans l'erreur. La vie féodale n’était pas faite pour secondcr un mouvement économique quelconque et la proscription religieuse devait avoir logiquement à cette époque le maximum de son effet.

IL nous faut arriver au X VI° siècle pour voir se modifier nettement avec les mœurs les tendances qui devaient accompagner une véritable rénovation. Tout conspire à ce moment à faire renaître les discussions d'antan. « A cette époque se produisit dans notre pays, dit Ch. Esmein (1), une nouvelle renaissance du droit romain qui diffère profondément de celle des XIe et XII siècles. Ce fut la Renaissance proprement dite. » Or, l'étude de la législation romaine ne manqua pas d'éclairer d’un jour favorable la question du prêt à intérêt que les empereurs chrétiens eux-mêmes avaient traitée assez libéralement. Si les théologiens continuerent en cette matière le système des Pères de l'Eglise, il ne manqua pas d'écrivains qui protestérent au nom de lalogiqueetde la nécessité contre

(4) EsweiN. — Histoire Générale du Droit Français.

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des conceptions qui blessaient leur bon sens et qui génaient leurs vues larges et tolérantes.

Nous examinerons donc les efforts des uns et des autres en essayant de trouver la philosophie qui s'en dégage. Nous verrons que nous sommes ici à un tournant d'histoire, que malgré les difficultés qu'ils rencontrent les défenseurs de la liberté du commerce de l'argent, vont contribuer à la victoire définitive qui ne sera remportée qu’au X VIT: siècle. Maisleurtâche, pour plushumble qu’elle soit, n’en est pas moins méritoire et il faudra leur savoir gré de nous avoir montré le chemin qui nous a conduits à la richesse et à la prospérité économique

CHAPETRE SECOND

Les Jurisconsultes du XYE Siècle et le Prèt à intérét

Les jurisconsultes du XVIe siècle ne s'occupérent pas seulement de la question du prêt à intérèt au point de vue strictement juridique. Les solutions qu'ils donnent à ce sujet sont néanmoins fort nombreuses et intéressantes à étudier, car elles nous indiquent les tendances de cette Cpoque qui variaient suivant les diverses provinces malgré l'établissement des Coutumes et les essais de codification générale. Mais c'est surtout quand ils envisagent la portée économique du prèétetquand

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ils s'efforcent de trouver une règle rationnelle pour fixer les relations entre prèteurs et emprunteurs, qu'ils sont utiles pour nous faire connaître l'état d'esprit de leurs contemporains, et les étapes successives qui marquent un progrès dans l'évolution de ce contrat, dont l'existence ou plutôt les effets donnérent lieu à tant de discussions fameuses.

L'un des plus célèbres d'entre eux fut Charles Dumoulin, qui pendant la premiére moitié du X VI: siècle (1) éclaira de ses travaux toutes espèces de discussions juridiques. Nous ne ie suivrons bien entendu que dans les matières qui intéressent la solution du problème que nous nous sommes posé. Après avoir terminé ses études à Paris, il se rendit à Poitiers, puis à Orléans, mais en 1522, à l'âge de 22 ans, il fut recu avocat au Parlement de Paris. À cette époque, de longues querelles divisaient la cour de Rome et le royaume de France. Comme l'avaient fait déjà bien d'autres, Pasquier, Pichon, etc., Dumoulin intervint dans cette bataille, et il prit parti pour le roi contre le pape Jues III: ‘A partir de ce moment il se bat contre les théologiens et contre Rome, et entre autres questions il envisage celle du prêt. Il nous a laissé ses idées exposées dans un docte ouvrage qui parut en 1547 avec ce titre : Tractatus contractuum el usurarum redilumque pecunia consliltutorum. C'est particulièrement dans cet écrit qu'il nous

(4) Dumoulin, né en 1500, mort en 1566.

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