HISTOIRE DE L'IMPOT

Dès le xme siècle, on distingue à Amiens, dans les premières ébauches de comptes qui nous sont parvenues, deux éléments de Recettes ordinaires , mais d'origines différentes , l'un permanent et patrimonial, l'autre annuel et consenti.

11 y a peu de chose à dire du premier, qu'on désigne sous la rubrique « Revenus patrimoniaux » , plus tard « du Domaine », pour le distinguer des deniers d'octroi, et qui n'eut jamais qu'une importance secondaire. L'histoire de ses progrès tient en quelques lignes. 11 embrassa successivement ;

a — (( Des Revenus de ville » produits « des cens, louages et autres héritages de la ville ». ayant pour origine des legs ou des achats, voire

des amodiations, à titre perpétuel, comme celle des rentes de la Prévôté royale, en 1292.

Ce chapitre, qui représentait seulement une recette de 36 1. 14 sols en 1262 et 1263 (t), prit dès lors un développement assez rapide, car nous le voyons arriver à 903 1. 9 s. 11 deniers, arrérages compris, en 1385-86 (2), dans le premier fragment de compte détaillé que nous possédions — à 15 et 1600 1., un siècle plus tard — les Rentes de la Prévôté ne figurant , dans ces sommes, que pour moins de 250 1.

b — Ve liaient ensuite des droits seigneuriaux sur les ventes d'immeubles, de cens et rentes, d'oiïices de la ville, etc., droits de mutation variant du denier 20 au denier 5. Cet article figure, pour 3a première fois, sous la rubrique « de Eschetis ville » (3) — plus tard «; de Yssue de ville, de Yssue de deniers » — avec une recette de 30 1. 19 sols, pour une période de dix-huit mois environ, — clans l'ébauche de budget de 1262-63 publiée par M. Giry.

A l'inverse du précédent, cet élément de revenus ne progresse qu'avec une extrême lenteur, comme le montre le tableau ci-joint, dont

(1) Giry. Documents sur les relations de la Royauté et des Villes, p. 95 et 104.

(2) Y3 III, Compte 1385-86, fragment,

(3) Aug. Thierry. Recueil de Monuments inédits de l'Histoire du Tiers Etat, I. 74't.

les chiffres sont empruntés aux 35 premiers Registres de la série y 3 (1387-1448) (1). La faute en est, en partie, à la fâcheuse coutume des remises de droits, habituellement accordées aux bourgeois notables, par manière de courtoisie. L'abus dénoncé par les Maieurs de bannières en 138L survécut à la Réformation de 1402 et même à un rappel de Mandement royal, inscrit en tête du chapitre , en 1441 (2). Toutefois la

(1) Relevé du Produit des dkoits Seigneuriaux jusqu'en 1450.