DOMAINE
J Recettes. Les principaux éléments de recettes qui figurent au compte du domaine sont :
a — Les recettes et revenus de la ville : cens et étaux, etc.
b — Les fermes héritables ;
c — Les amendes ;
d — Les droits acquittés par les nouveaux bourgeois, les maîtres et les apprentis ;
e — Les ventes d'offices et les droits seigneuriaux ;
Nous consacrerons à chaque catégorie une courte notice pour faire ressortir surtout les difficultés de la perception. Jusqu'en 1520, celleci se partageait entre le Grand Compteur et le • Receveur des rentes. A ce dernier incombait le recouvrement des trois premières séries, opération assez délicate pour suffire à son activité, v Quand les deux dernières vinrent s'y ajouter, le nouveau Receveur fut débordé. Déjà, à cette époque, la perception de bon nombre de ces droits était devenue très laborieuse, en raison de leur nombre, de leur complexité, de leur insignifiance môme. Ce fut bien pis par la suite.
a — Le premier élément comprend les rentes et revenus de la ville partagés en :
a — Rentes et revenus de la ville, à cause d'icelle ville et commune, payables à 5 termes : Noël, Pâques, St-Jean, St-Pierre, St-Rémy ;
b' — Recepte des louages des maisons et héritages de la ville, payables à 3 termes : Noël, Pâques, St-Pierre ;
c — Enfin le produit des cens et des étaux, qui ne se distingue très nettement des deux catégories a et b\ ni par l'origine, ni par la nature des revenus qui y figurent. Ce qu'on peut dire seulement c'est que la première a représente le plus ancien patrimoine de la commune.
Evalué à 361. 14s.ps. de rentes au xmc siècle (I), il s'élevait à près de 200 1. (2), à la fin du xive siècle, chiffre qui ne fut pas dépassé sensiblement avant la fin du xvie (3).
Il faut chercher l'origine de ces accroissements, comme de la constitution de la g <6' — soit dans les achats d'héritages, qui figurent encore au compte du domaine de 1586 (4) pour la somme de 51 écus 5 s. (Despeuce). (Très fréquents, sans
(1) Giry. Documents sur les relations de la Royauté et des villes. 95. 104, ann. 1262 et 63.
(2) Aug. Thicx-ry, [, 764, anno 1387. Recepte des rentes et revenus à cause d'icelle ville et commune, 196 1. 15 s. Recepte des louages et héritages, 42 ls. 6 s.
(3) Y3 CCXL, anno 1586, 148 écus 58 s.
(4) Ibid.
doute, dans les premiers temps, ces placements de capitaux disponibles étaient devenus très rares aux xve et xvie siècles, car nous ne les retrouvons que dans un petit nombre de comptes.) — soit dans le remaniement des évaluations primitives, comme celui que nous révèle une délibération du 7 septembre 1456 (l). Nous y voyons que l'Echevinage se fait présenter un extrait des comptes, dressé par trois commissaires délégués, où sont consignées, en regard des rentes dues par la ville, les obligations de ses propres censiers. ce Et après icelluy veu et rpgardé, ont ordonné « que doresnavant le Maieur qui pour le temps a sera, deux Echevins et le Grand Compteur a traitteront et ordonneront des debtes et deues ce à la ville, déclairiés au dit livre et estât, et les « remettront et ramèneront à telle somme qu'il « leur plaira, selon ce qu'ils verront que le cas « le requerra et que les debtes seront vieilles et « anciennes pour le pourfit et utilité de la ville ». Ce genre d'opérations, motivées sans doute par l'affaiblissement du pouvoir des monnaies, n'était pas une exception ; nous en retrouverons d'autres exemples, et sans sortir du cas qui nous occupe, l'inventaire S m de 1551 mentionne (2)
(1) BB Vil, 87.
(2) « Un livre en parchemin couvert de bois et par dessus de cuyr noir faisant mention des cens et rentes appartenant à lad? ville, dactë de l'an 1313. »
« Un livre en parchemin relié sans couverture, sur lequel y a
deux registres de même nature et de dates difîérentes, dont le plus récent n'était certainement pas la simple copie du précédent contenant les rôles des cens dûs à la commune depuis 1313. /Les mêmes majorations, consécutives des progrès du commerce et des échanges, expliquent le développement du produit de la g c : cens, étaux, etc., les uns acquis également à titre onéreux, les autres établis par l'Echevinage sur le sol de sa juridiction, en vertu de son droit de police des voies et des marchés.
\f ù — Une catégorie plus intéressante est celle des fermes héritables. On comprend sous ce nom (1), qui ne semble pas usité avant le xve siècle, des droits dont la ville n'était sans doute qu'usufruitière, mais à titre perpétuel, comme les
une croix double de nouveau faicte, commenchaut par ces mots : C'est le registre des cens et rentes que on doibt à la ville d'Amiens et des louages des maisons. »
Le greffier Delesseau citait de même, au xvne siècle, « un « registre des escris des rentes et de trestouttes les coutumes « de le Chité d'Amiens, commençant en 1152 », qui semble bien appartenir à la même série, et avoir été autre chose qu'une copie du titre X du registre de l'Evêché, dans lequel on lit, à la suite du détail des coutumes du travers par terre et par eau: « Chi fenist li Registre des Escris le Conte des rentes « de trestoutes les coutumes de la Chité d'Amiens ». Y. Beauvillé. Doc. inédits IV, f° 10 et 12.
^ (1) La formule, fermes héritables, s'oppose à cette autre : ferme des aides ou des deniers d'octroi, (dont la ville n'avait également qu'une possession précaire, limitée, dans le temps, à la durée de chaque octroi).
revenus de la Prévôté qui lui avaient été aliénés par la couronne, contre redevance, en 1292.
Le détail de ces revenus, que nous fournit le compte de 1521, nous permet de faire ressortir, par le moyen d'un nouveau tableau de comparaison, la diminution de leur rendement depuis l'époque de l'aliénation.
^ Nous empruntons le premier terme de la comparaison au manuscrit du registre de l'Evéché (l), dont les chiffres sont postérieurs à 1274 et 1277, dates de l'acquisition par le Roi des droits du Châtelain et de Simon de Croy, et antérieurs à 1292, puisque l'ensemble des rentes de la Prévôté est encore affermé à 400 1. ps. seulement.
(Voir le tableau ci-contre au verso suivant) (2).
(1) V. Beauvillé. Documents inédits IV, 61.
Le texte de M. de Beauvillé, sauf quelques incorrections faciles à rectifier, est bien plus complet et plus exact que celui d'Aug. Thierry.
La seule comparaison des chiffres d'évaluation et des totaux le prouve suffisamment.
(2) Tous ces droits, partagés entre la ville et l'Evèque, ont été analysés dans une étude spéciale sur les juridictions ecclésiastiques.
On peut remarquer que le compte de 1520 laisse en dehors des fermes héritables certains droits de la Prévôté, comme les fros du Roi et cens des Maiseaux, portés au chapitre dis cens, les dangers de la Prévôté et les amendas des appeaulx à verge et des faux enters.
En revanche, il y comprend un certain nombre de droits assez importants dont l'origine est incertaine, car ils ne figurent pas au tableau des revenus de la Prévôté, tel que nous le donne le registre de l'Evêché.
Ce sont : le windas ;
v Les causes de cette diminution des trois cinquièmes méritent d'être recherchées.
<r On peut citer, en première ligne, certains sacrifices volontaires consentis par l'Echevinage dans
la maison et poix de la halle avec le tonlieu de l'avoir de poix ;
la maison et oheppage du beffroy ;
les petits paniers :
le tonlieu du fruit ;
les droits de préage et de rouage ;
et les cauchies.
Or le livre noir de 1586 nous renseigne sur un certain nombre de ces droits qu'il groupe, avec ceux du tableau du registre de l'Evèehé, dans la catégorie des tonlieux dont les bourgeois sont francs et exempts en payant à l'Evèque le re^pit S' Fremin (capitation annuelle de 3 ds.j. Leur origine féodale se trouve ainsi mise hors de doute. ^
Ce sont : le tonlieu d'avoir de poix, 1/2 à la ville, à cause de la Prévôté ;
les petits paniers, en totalité à la ville, sans mention d'origine ;
le tonlieu du fruit, 1/3 à la ville, sans mention d'origine ;
le préage et rouage, en entier à la ville, à cause de la Prévôté ;
11 y ajoute : le tonlieu des menues choses, 1/2 à la ville, à cause de la Prévôté ;
le tonlieu du pain, 1/2 à la ville, à cause de la Prévôté ; id. de la poterie, 1/3 à la ville, à cause de la Prévôté ;
id. du sel, 1/2 ici. sans mention d'ori-
gine, mais que le registre de l'Evèehé — art. Tonlieu — partage par moitié entre la ville et l'Evèque ;
Restent : le windas ;
la maison et poix de la halle ;
le chepage du betTroy ;
et les cauchies, qu'il inscrit au chapitre : Domaine de la ville, sans mention d'origine.
Cependant nous y voyons que le poids de la halle est affermé
